Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2c5
4 avril 2008
4 avril 2008
La Cour était composée de : Monsieur Michel BUSSIÈRE, Président Monsieur André FORTIN, Conseiller Madame Françoise ISSENJOU, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2301506_20230901
1 septembre 2023
1 septembre 2023
Or, le requérant n'établit pas, pour son activité professionnelle d'apiculteur à Bussière-Nouvelle, dans quelle mesure son permis de conduire lui serait indispensable.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202538_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
La requête a été communiquée à la commune de Buffières qui n'a pas présenté d'observations.
Source officiellecomm
6079d6839ba5988459c5baf2
7 décembre 1976
7 décembre 1976
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (AIX-EN-PROVENCE, 11 FEVRIER 1975), DE BUFFIERES, CREANCIER NANTI A LA SUITE D'UN PRET PAR LUI CONSENTI A LA SOCIETE A RESPONSABILITE
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c9a5
18 janvier 2008
18 janvier 2008
ARRÊT Contradictoire, Magistrat Rédacteur : Monsieur Michel BUSSIERE Prononcé par mise à disposition au greffe le 18 Janvier 2008, Signé par Monsieur Michel BUSSIERE, Président et Madame Sylvie
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab44
11 janvier 2008
11 janvier 2008
ARRÊT Contradictoire, Magistrat rédacteur : Monsieur Michel BUSSIERE, Président Prononcé par mise à disposition au greffe le 11 Janvier 2008, Signé par Monsieur Michel BUSSIERE, Président et
Source officielleJugement
JUFI:JUFITEXT000030377798
18 février 2014
18 février 2014
Commune - Commune de Pierre-Buffière - Pierre-Buffière (Haute-Vienne). n° 2014005.
Source officielleJugement
JUFI:JUFITEXT000032187699
20 octobre 2011
20 octobre 2011
Syndicat intercommunal - Syndicat intercommunal de transports scolaires de Pierre-Buffière - Pierre-Buffière (Haute-Vienne). n° 2011-0004.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202207_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Il a, en revanche, maintenu le classement du cours d'eau de la Motte situé au lieu-dit La Buslière à Saint-Cyr-du-Bailleul dans l'attente d'une nouvelle inspection.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007967313
15 décembre 1997
15 décembre 1997
René X..., demeurant à La Croix (24360) Bussière-Badil ; M.
Source officielleciv3
6137230fcd58014677404e1c
8 avril 1998
8 avril 1998
commissaire à l'exécution du plan de la société CETBA, sus-désignée, demeurant en cette qualité ..., Place de l'Hôtel de Ville, 92021 Nanterre Cedex, 10°/ de Mme veuve Jeanne Y..., demeurant Tuileries de Bussière-Badil
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d17a
5 juin 2009
5 juin 2009
La Cour était composée de : Monsieur Michel BUSSIÈRE, Président Monsieur André FORTIN, Conseiller Madame Françoise ISSENJOU, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d00e
19 décembre 2008
19 décembre 2008
La Cour était composée de : Monsieur Michel BUSSIÈRE, Président Monsieur André FORTIN, Conseiller Madame Françoise ISSENJOU, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur William Xc/Monsieur JEAN-CLAUDE Y
6253cc67bd3db21cbdd8ffce
7 décembre 2012
7 décembre 2012
COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE-SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 07 DECEMBRE 2012 (Rédacteur : Chantal Bussière, première présidente) No de rôle : 12
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01403
3 octobre 2018
3 octobre 2018
service à bord et n'a pas traité des conséquences du projet en matière de dimensionnement des cabines de l'A321 ; qu'en statuant ainsi, alors que le rapport d'expertise soulignait en page 34 "la classe Business
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00516
27 mars 2019
27 mars 2019
justifié sa décision au regard du texte susvisé, ensemble l'article L. 212-15-3 du code du travail, applicable à l'espèce ; 3°/ que l'employeur justifiait que le salarié relevait de l'établissement 15 Business
Source officielleciv1
6137222acd580146773fac36
2 mars 1994
2 mars 1994
Jean X..., demeurant à Beauchassin, Saint-Hilaire, Buxières-Les-Mines (Allier), 3 ) de M. Lucien X..., demeurant à Beauchassin, Saint-Hilaire, Buxières-Les-Mines (Allier), 4 ) de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b82a
15 février 2008
15 février 2008
La Cour était composée de : Monsieur Michel BUSSIERE, Président Monsieur André FORTIN, Conseiller Monsieur Philippe COULANGE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abe9
21 décembre 2007
21 décembre 2007
La Cour était composée de : Monsieur Michel BUSSIERE, Président Monsieur André FORTIN, Conseiller Monsieur Philippe COULANGE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae0e
25 janvier 2008
25 janvier 2008
La Cour était composée de : Monsieur Michel BUSSIERE, Président Monsieur André FORTIN, Conseiller Monsieur Philippe COULANGE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePage 17 sur 594