que : elle vit seule avec sa fille, née le 1er octobre 2016, qui est bénéficiaire du statut de réfugié ; la famille justifie d’attaches à Paris et en Essonne, sa fille est scolarisée à l’école le Buffle

[S] a eu des altercations, la première avec un chauffeur de la société BUFFA, la deuxième avec un chauffeur de la société PIEJAC MAINGRET.

composée de :Monsieur PARANT, PrésidentMonsieur LESAINT, ConseillerMadame RACHOU, Conseillerqui en ont délibéré conformément à la loi.dans l'affaire opposant :APPELANTE :Madame Alice X... ... 64160 BUROS

sapiteur, qui ont conclu le 14 octobre 2021 à une faute médicale caractérisée du service d'odontologie de l'Hôtel-Dieu de Toulouse, mentionnant une conception non conforme aux données acquises en médecine bucco-dentaire

pour excès de pouvoir la décision du 26 février 2024 par laquelle le maire de la commune de Rouen l’a mis en demeure de mettre en conformité les travaux effectués sur une habitation située 58, rue de Buffon

text-align:center; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } .s76CF415B { page-break-before:always; clear:both } TROISIÈME SECTION Requêtes n os 4293/11 et 64265/11 Remus COMAN contre la Roumanie et Bujor

Turkish or Turkish-Cypriot soldiers then proceeded to fire some 25 to 50 rounds indiscriminately into the crowd inside the buffer zone.

initiale, de son parcours professionnel et de son activité et précise avoir exercé des fonctions d'enseignant hospitalier et universitaire et obtenu un diplôme universitaire d'expertise maxillo-faciale et bucco-dentaire

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Isabelle X..., demeurant 5, résidence Buffon, appartement n° 191, à Meaux (Seine-et-Marne

prononcer la décharge des cotisations de taxe d'enlèvement des ordures ménagères auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2018 à raison de locaux situés au 10, Place des 5 Martyrs du lycée Buffon

prononcer la décharge des cotisations de taxe d'enlèvement des ordures ménagères auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2018 à raison d'un local situé 18, place des 5 martyrs du lycée Buffon

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 17 SEPTEMBRE 2025 La société Lacoste, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société Dactyl Buro

au mercredi 23 novembre 2016, à 8h40) N° 2016/ 287 Rôle N° 14/18079 [C] [S] [N] [S] [M] [J] C/ SARL SOCIETE FINANCIERE BARCELO SARL MARIE THERESE 'AGENCE DE LA BUFFA

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHARTRES N° RG 23/03254 - N° Portalis DBXV-W-B7H-GFD2 Minute : 24/ JCP Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Patricia BUFFON de la SELARL JOLY

délégué dans ses rapports avec les professionnels de santé ; qu'en application de cette délibération, un contrat-type dénommé "protocole d'accord local de dispense d'avance des frais en matière de soins bucco-dentaires

Z..., ès qualités de liquidateur de la société Info buro, société anonyme, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation

Thierry X..., demeurant à Maisse (Essonne), route de Buno Bonnevaux, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

14 novembre 1994 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section A), au profit : 1°/ de la société Gabriel Gambu, dont le siège est ... ci-devant et actuellement ..., 2°/ de la société Fourni buro

margin-bottom:0pt; font-size:10pt } .sC36A6361 { font-family:Arial; color:#000000 } .sB853CD26 { font-family:Arial; font-size:8pt }   QUATRIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 1457/15 Lucian Cristian BUJOR

N° RG 24/00483 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GGZR Minute : JCP Copie exécutoire délivrée le : à : Copie certifiée conforme délivrée le : à : Me BUFFON, vestiaire T25 [D]