colis confié le 16 mai 2012 par la société assurée a été livré le 24 mai suivant par la société DMG Transport qui l'avait enlevé sans aucune réserve des locaux de transit de la société Calberson Paris Bercy

Monsieur Marcel Z..., demeurant à Matougues (Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1984 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de : 1°) La société anonyme BECCO

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE Décision signée électroniquement conformément à l'article 456 du CPC RG n° 2025F01901 Affaire : SAS GROUPE BERTO c/ SAS ERIC CHAMPION DEVELOPPEMENT ORDONNANCE

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Douai, 16 décembre 2004), que l'Union des établissements Hélio-Marins de Berck

infligée le 19 janvier 1991 par la commission fédérale de motocross pour s'être livré publiquement à une altercation violente avec un autre coureur à l'issue de la demi-finale du "Motocross" de Paris-Bercy

Bernos, premier conseiller, M. Quessette, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 juillet 2023. L'assesseur le plus ancien, M.

administrative : 1°) d’annuler la procédure de passation du marché public engagée par la ville de Paris pour le marché public de travaux de pose de modules de glisse sur mesures pour l’espace Glisse de Paris-Bercy

Bernos, premier conseiller, M. Quessette, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 mars 2023. L'assesseur le plus ancien, M. BERNOS Le président, P.

Bernos, rapporteur, - les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Bernos, rapporteur, - et les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

DÉCISION Requête n o 6627/08 İbrahim AKSOY contre la Turquie La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant le 14 février 2012 en un comité composé de   :   Isabelle Berro-Lefèvre

SECTION DÉCISION Requête n o 35284/08 İsmail ANLAR contre la Turquie La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant le 31 janvier 2012 en un comité composé de :   Isabelle Berro-Lefèvre

BERTO ALPES 80 rue de la Cuche - 38113 VEUREY-VOROIZE Représentant : Me Olivia LONGUET, avocat au barreau de LYON INTIME Attendu que l'appelant n'a pas conclu dans le délai de trois mois

Bercy Expo (Paris 12e) : le 23 mai 2002, lors d'une réunion avec le directeur d'exploitation de RISK Management et le propriétaire du site, la banque Morgan Stanley, ce dernier a relaté les faits suivants

procédure civile ; Attendu que M. et Mme X... se sont pourvus le 1er août 2002 en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 2002 par la cour d'appel de Paris à leur préjudice et au profit des sociétés Bred, Bercy

A..., et de tous occupants de son chef, du centre d’accueil pour demandeurs d’asile APTM situé au 239, rue de Bercy à Paris (12ème arrondissement) et de l’hébergement qu’elle occupe dans le cadre de son

#Beco Metallteile-Handels GmbH gegen Europäische Kommission.

2024 au 5 octobre 2025, a saisi la Haute Autorité d’une demande d’avis sur son projet de rejoindre la société d’économie mixte (SEM) Société anonyme d’exploitation du Palais omnisports de Paris -Bercy