Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 5
61632b3281886c8c1bac9740
14 juin 2011
14 juin 2011
Christian BYK, conseiller Mme Sophie BADIE, conseiller GREFFIER Benoît TRUET-CALLU ARRET - contradictoire - rendu publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les
Source officielleCour d'Appel
6253c963bd3db21cbdd882e0
11 avril 2006
11 avril 2006
fait un rapport oral à l'audience avant les plaidoiries, Michèle RAGUIN-GOUVERNEUR, conseillère, Patricia MONLEON, conseillère, assistées lors des débats tenus en audience non publique par Véronique BARD
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894c3
25 juillet 2007
25 juillet 2007
Signé par Maryvonne DULIN, présidente et par Anne-Marie BENOIT, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc1bd3db21cbdd94660
15 mai 2019
15 mai 2019
Représenté par Me COSTA-SIGRIST, substituant Me Jean Benoît FILIPPINI, avocats au barreau de BASTIA INTIMEE : CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE SANTE AU TRAVAIL DU SUD EST (CARSAT) [...]
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_25DA00657_20260211
11 février 2026
11 février 2026
B... a demandé au tribunal administratif de Lille : 1°) d’annuler les fiches individuelles établies par l’Institut Nicolas Barré d’Armentières le déclarant inapte à la formation au Service de Sécurité
Source officielleJuge libertés & détention
686819334965b5d9df313e8c
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[X] [L] MAGISTRAT : Aurore JEAN BAPTISTE GREFFIER : Maud BENOIT PARTIES : M. [X] [L] Assisté de Maître DEWAELE, avocat choisi M.
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c656
4 septembre 2008
4 septembre 2008
Par conclusions écrites, exposées à la barre et auxquelles il est expressément fait référence, la S. A. R. L. I. B.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2108855_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Benoist, - les conclusions de M.
Source officiellePOLE CIVIL COLLEGIALE
69657ea4cdc6046d4713b213
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Il a désigné liquidateur la Selarl Benoît et associés.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6722a90a3f64f312698b898a
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Alain DUBRAY Assesseur représentant des salariés : Monsieur Thierry LAURANS Assistés de Monsieur VAN PETEGEM Benoît, Greffier, a rendu, à la suite du débat oral du 10 juillet 2024, le jugement dont la
Source officielleCour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87cc1
3 novembre 2005
3 novembre 2005
Le 15 décembre, le camion les transportant est arrivé dans l'enceinte du parking de la société TRANSPORTS LOCATION X... à Pierre Bénite (Rhône).
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
60339639586d524b3581b50a
17 mai 2017
17 mai 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine SOMMÉ, présidente Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller Madame Christine LETHIEC, conseillère
Source officielle3ème chambre
DTA_2205527_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Marmier, - les conclusions de Mme Benoit, rapporteure publique, - les observations de Me Bourniol, représentant la SCI MSIRDA, et de Mme C, mandatée par le maire de Saint-Germain-en-Laye.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300158
15 février 2018
15 février 2018
Y... a saisi le tribunal paritaire des baux ruraux en annulation du congé et autorisation de cession du bail à son fils Benoît ; Sur le premier moyen,ci-après annexé : Attendu que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edb7
7 novembre 2011
7 novembre 2011
Audience présidée par Jeannine VALTIN, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT
Source officielleSection des Référés
66b6678b5b46ad6fd99e2e72
9 juillet 2024
9 juillet 2024
BAD IMMOBILIER, [X] [F], [H] [C], [N] [M], [O] [V], [T] [L], [Z] [B], [R] [G], [A] [K], [I] [J], Commune de CHOISY LE ROI, [S] [U], GRAND ORLY SEINE BIEVRE, S.A. GRDF, S.A.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6a167c86cdc6046d47109b54
26 mai 2026
26 mai 2026
BRIT HOTEL DEVELOPPEMENT immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le numéro 433 981 206, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Benoît BOMMELAER
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300489
10 septembre 2020
10 septembre 2020
J..., alors « que les dispositions relatives aux baux commerciaux ne s'appliquent pas aux baux des terrains nus sauf ceux sur lesquels ont été édifiées des constructions à usage commercial, industriel
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163b52c1669d540ac7baa63
20 mai 2010
20 mai 2010
Vu les conclusions déposées le 18 février 2010 et soutenues à la barre de l'ENIM qui demande en premier lieu à la cour de surseoir à statuer en raison de la demande d'appel en intervention forcée, à tout
Source officielle1ère chambre section JEX
64c0b910a67f3dd969e5507b
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Benoît PETY, Président de chambre a entendu les conseils des parties en leurs conclusions et explications, puis ce magistrat en a rendu compte à la cour dans son délibéré.
Source officiellePage 17 sur 76