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6 421 résultats pour « Becker »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

édure suiviec/Cynthia Z

6137262bcd58014677423790

Cassation

6 novembre 2001

6 novembre 2001

" alors, d'autre part, que Jean-Michel Y... demandait, en outre, à être indemnisé des frais de déplacement et de repas occasionnés par les fréquentes visites de son fils, lorsqu'il se trouvait à Berck

Source officielle

Page 17 sur 322

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Annonces BODACC2 978 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BECKER M

SIREN 850357799Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

02/07/2026

Voir →

Modifications diverses

BECKER, Charles

SIREN 450201439Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

30/06/2026

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Dépôts des comptes

BECKER HOLDING

SIREN 327545117Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg

30/06/2026

Voir →

Modifications diverses

BECKER INDUSTRIE SAS

SIREN 381035815Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

28/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BECKER MEDICAL

SIREN 400764973Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg

25/06/2026

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CA

Pôle 1 - Chambre 5

67932fe69097fd849ae8ac3a

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Dès lors, la BECM ne démontre pas le risque de conséquences manifestement excessives.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2504765_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

Par une décision du 22 mai 2025, le directeur de l'hôpital maritime de Berck-sur-Mer a décidé de retirer la décision du 19 mai 2025 prévoyant la sortie de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2404859_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

La commune de Berck n'était pas représentée. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

4ème Chambre

64a7b2173bcaf505db696a3c

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

La société BECT a conclu avec M.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

68fc5ba7af64986e40f7c5cf

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

de la signification du jugement à intervenir ; En tout état de cause, Débouter la BECM de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions à l'encontre de Monsieur [U] [W] ; Condamner BECM

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2400317_20240528

Administratif

28 mai 2024

28 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 mars 2024, la SARL Bureau d'études et de conception de La Réunion (BECR), représentée par la SELARL d'avocats Amode et Associés, demande au

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:503317.20250717

Admin. suprême

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Par une ordonnance du 25 mars 2025, contre laquelle la commune de Berck-sur-Mer se pourvoit en cassation, le juge des référés a fait droit à cette demande.

Source officielle
CA

Chambre Civile

6438f30ca942a604f5e93704

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[U], architecte, et de la société BECC assurée auprès de la société AGF aux droits de laquelle vient désormais la société Allianz Iard.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007905457

Admin. suprême

27 mars 1996

27 mars 1996

Vu la requête enregistrée le 27 août 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par le GROUPEMENT DES COMMERCANTS ET ARTISANS ET PROFESSIONS LIBERALES DE BERCK-SUR-MER ET ENVIRONS,

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007623180

Admin. suprême

24 novembre 1986

24 novembre 1986

Albert X..., demeurant ... à Berck-Plage, 62600 BERCK, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 17 novembre 1982 par lequel le tribunal administratif de Lille a rejeté sa demande

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007836858

Admin. suprême

29 juin 1994

29 juin 1994

Gervasoni, Auditeur,- les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges, Thouvenin, avocat de la Ville de Berck, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2513286_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

A... se disant Becher au bénéfice de l’aide juridictionnelle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdd7

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS DES PARTIES : Madame Marie- Laure X...a été embauchée le 5 janvier 1976 par la SAS CLINIQUE DU DOCTEUR BECQ.

Source officielle
CC

soc

613722c5cd58014677401450

Cassation

18 février 1997

18 février 1997

siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 avril 1996 par le tribunal d'instance de Montreuil-sur-Mer, au profit : 1°/ du syndicat CGT de l'Institut Calot, dont le siège est : 62600 Berck-sur-Mer

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6364ba52e405357f749ea5a1

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

REAL TURKISH KEBAB prise en la personne de son représentant en exercice Représentant : Me Patricia BONZANINI-BECKER de la SELARL BONZANINI ET ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE Appelante S.C.I.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00382

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Pietton, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. 

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00618

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

X..., conseiller doyen faisant fonction de président, Mme A..., conseiller référendaire rapporteur, Mme Basset, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme A..., conseiller référendaire

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11479

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Rinuy, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Vu les mémoires des parties ou de leurs mandataires reçus au greffe de la Cour de cassation ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO02246

Cassation

25 novembre 2015

25 novembre 2015

Béraud, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre.

Source officielle