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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91dcc
17 décembre 2014
17 décembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91dd6
17 décembre 2014
17 décembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleChambre sociale
6711fab97603bf88a18846f1
17 octobre 2024
17 octobre 2024
AAC GLOBE EXPRESS C/ [T] [S] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 17/10/24 à : -Me YESIL C.C.C délivrées le 17/10/24 à : -Me BECHE -Me
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
603349073257a2b92d92b947
18 mai 2017
18 mai 2017
ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Claudine Popek COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Etienne Bech
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
603267939966ae9c4e47b424
8 février 2018
8 février 2018
régulièrement convoqué par lettre recommandée avec accusé de réception représenté par Me Marianne [C], munie d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Etienne Bech
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007708847
11 avril 1986
11 avril 1986
Ouata Wilaye de Bechar Algérie , ladite requête parvenue le 25 mars 1985 au greffe du tribunal administratif de Poitiers où elle a été adressée par erreur et qui l'a transmise au secrétariat du Contentieux
Source officielleChambre Civile
67f0ba3aea6533065f551d1a
3 avril 2025
3 avril 2025
date du 17 Mai 2024, enregistrée sous le n° 24/00234 ORDONNANCE DU PRÉSIDENTE DE CHAMBRE DU 03 Avril 2025 Madame [U] [B] [Adresse 1], [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Kitzy BECHET
Source officielleChambre Civile
67f0ba3aea6533065f551d1c
3 avril 2025
3 avril 2025
date du 17 Mai 2024, enregistrée sous le n° 24/00234 ORDONNANCE DU PRÉSIDENT DE CHAMBRE DU 03 Avril 2025 Madame [J] [K] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Kitzy BECHET
Source officielle7ème chambre 1ère section
6717ed076d8b1985f45f0ec4
14 octobre 2024
14 octobre 2024
BECHU ET ASSOCIES S.A.S. ROCHEFOLLE CONSTRUCTIONS Agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2509084_20260226
26 février 2026
26 février 2026
A..., représenté par Me Michel-Bechet, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 1er juillet 2025 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé sa demande d’admission au séjour, l’a obligé
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2500594_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
maire de la commune d'Hérisson lui a refusé un permis de construire un tunnel en fer à usage de stockage de matériel avec l'installation d'un système photovoltaïque sur un terrain situé lieu-dit Les Bechets
Source officiellecr
PARIS du 15 juin 1993 qui, dans l'information suiviec/Bechir X
61372595cd5801467741efa5
31 mai 1994
31 mai 1994
Abdelmoumen, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS du 15 juin 1993 qui, dans l'information suivie contre Bechir X... et François Z... des chefs de faux et
Source officiellesoc
61372290cd580146773fe7fe
15 novembre 1995
15 novembre 1995
Béchir D..., demeurant CE CIPH Paris, ..., 17 / de Mme Y..., demeurant hôtel Baltimore, ..., 18 / de l'Union syndicale CGT du Commerce, dont le siège est ..., 19 / du syndicat général CFDT des
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2400004_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 janvier 2024, la société civile immobilière (SCI) RBS, représentée par Me Bechet, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 août
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918c1
30 juin 2014
30 juin 2014
FOLSCHVILLER Représentée par Me BELHAMICI, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Mai 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Etienne BECH
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300415
16 mai 2019
16 mai 2019
Bech, conseiller rapporteur, M. Maunand, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Bech, conseiller, les observations de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c854bd3db21cbdd84f21
12 octobre 2000
12 octobre 2000
Représenté par la SCP CARLIER-REGNIER Avoués Assisté. de Maître DUFOUR, avocat COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE Madame GEERSSEN, Président Monsieur BECH et Monsieur DEJARDIN, Conseillers DEBATS
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd85215
14 septembre 2000
14 septembre 2000
BECH et M. DEJARDIN, Conseillers DEBATS à l'audience publique du VINGT SIX AVRIL DEUX MILLE tenue par M.
Source officielleDeliberation
HATVP:2024-76
23 avril 2024
23 avril 2024
Madame Braud exerçait également les fonctions de directrice adjointe du cabinet de Monsieur Christophe Béchu du 16 août 2023 au 9 janvier 2024.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
627f48d2551627057d32df80
11 mai 2022
11 mai 2022
[N] se disant [C] [M] né le 17 Juillet 1987 à BECHAR (ALGERIE), de nationalité algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de Geispolsheim VU les articles L.141-2 et L.141-3, L.251
Source officiellePage 17 sur 71