Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2400716_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Baaziz, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 novembre 2025. La rapporteure, signé G. SORIN Le président, signé G. THOBATY Le greffier, signé A.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2406205_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Baaziz, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 30 avril 2025. Le président-rapporteur, signé F. Pascal L'assesseure la plus ancienne, signé N.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2406447_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Baaziz, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 30 avril 2025. Le président-rapporteur, signé F. Pascal L'assesseure la plus ancienne, signé N.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2406896_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Baaziz, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 juin 2025. Le rapporteur, signé P. Loustalot-Jaubert La présidente, signé G.
Source officielle1ère Chambre
6036fae21ad5d5961332219d
30 juin 2015
30 juin 2015
de la SELARL BAZIRE-BOULOUARD, avocat au barreau de BREST Madame [T] [I] épouse [P] née le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Philippe BAZIRE de
Source officielleciv1
Donne défautc/M. D
613721a1cd580146773f568a
11 février 1992
11 février 1992
Y..., administrateur judiciaire, demeurant ... à Vaux le Penil (Seine-et-Marne), pris en sa qualité d'administrateur judiciaire du redressement judiciaire de la société Bazin, 6°) M.
Source officielle2ème Chambre
634a4f99acdcd6adff75aab1
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Postulant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC INTIMÉ : Monsieur [N] [C] né le [Date naissance 3] 1954 à MAROC [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Alexandre TESSIER de la SELARL BAZILLE
Source officielle4ème Chambre
5fd91dd9dfa8a0ba7268148b
4 juin 2020
4 juin 2020
3] Représentée par Me Philippe BAZIRE de la SELARL BAZIRE-BOULOUARD, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de BREST SARL C.L.S., prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette
Source officielle3ème Chambre Commerciale
64364d6d29c3df04f589a621
11 avril 2023
11 avril 2023
([Localité 18]) [Adresse 15] [Localité 12] Représenté par Me Mathieu BARON de la SELARL GUEGUEN AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de NANTES Représenté par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE
Source officielleMagistrat M.Myara
DTA_2300813_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
BAAZIZ La République mande et ordonne au préfet de la Loire-Atlantique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C310326
20 juin 2024
20 juin 2024
/ la société Tls toulesols, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 11], 8°/ la société Rs2.i, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 10], 9°/ la société Bazzi
Source officielle2ème Chambre
627f48f2551627057d32e150
13 mai 2022
13 mai 2022
[C] [U] Caisse CAISSE DE RETRAITE MALAKOFF AGIRC-ARCCO Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action Copie exécutoire délivrée le : à : - Me BAZIRE
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2507203_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 juillet 2025, Mme A G F épouse B, représentée par Me Bazin, demande au juge des référés : 1°) de modifier les injonctions prononcées dans
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2512385_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
A..., représentée par Me Bazin, demande au tribunal : 1°) de l’admettre provisoirement au bénéfice de l’aide juridictionnelle ; 2°) d’annuler la décision implicite par laquelle la préfète de l’Isère
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2507814_20260205
5 février 2026
5 février 2026
A... représenté par Me Bazin demande au tribunal : 1°) de l’admettre à titre provisoire au bénéfice de l’aide juridictionnelle : 2°) d’annuler la décision implicite du 15 mars 2025 par laquelle la préfète
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8eaab
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Appt 4012 3ème étage 31100 TOULOUSE représenté par la SCP BAZILLE Jean-Jacques, avoués INTIMÉS : Madame Y... épouse X... née le 10 Novembre 1976 à FES (MAROC) (25001) ...
Source officielleciv3
6137212fcd580146773f1b09
4 juillet 1990
4 juillet 1990
(Yvelines), 7°/ de la société Bazin et Fils, administrateurs de biens, dont le siège est ... (8ème), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 6 juin 1990, où étaient présents
Source officielleciv2
Donne défautc/MM. B
613721a4cd580146773f5892
15 janvier 1992
15 janvier 1992
Yves F..., demeurant aux Abymes (Guadeloupe), Bazin, Petit Canal, 5°/ M. Eumogène Y..., demeurant aux Abymes (Guadeloupe), Bazin, 6°/ Mlle Mariette A..., demeurant chez M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2401493_20260220
20 février 2026
20 février 2026
A... représenté par Me Bazin, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite du 31 juillet 2023 par laquelle le préfet de l’Hérault a refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2°) d’
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2203899_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés le 22 juillet 2022, les 15 mai et 18 décembre 2023, Mme A B, représentée par Me Bazin, demande au tribunal : 1°) l'annulation
Source officiellePage 17 sur 205