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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c92d
12 septembre 2008
12 septembre 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT.
Source officielle4e Chambre A
6162603d8672d229b88163b4
1 février 2013
1 février 2013
délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul ASTIER, Président Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller Madame Sylvaine ARFINENGO, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aebc
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO- CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b489
4 avril 2008
4 avril 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 04 Avril 2008.
Source officielleREFERES 2ème Section
67f5658ebbf04ef7857ba1e8
7 avril 2025
7 avril 2025
produites aux débats par Madame [O] [U], Monsieur [C] [W], et Madame [J] [V] , et notamment des procès-verbaux de constat de commissaire de justice dressés les 22 novembre et 8 décembre 2023 par Maître AUDIBERT-MEYRIAL
Source officielle5ème chambre - juge unique
DTA_2307121_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
A E, par Mme Catherine Audibert, secrétaire administrative de classe exceptionnelle. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c3bd3db21cbdd892c7
6 septembre 2007
6 septembre 2007
avocat au barreau de Versailles INTIMES **************** Société IFC (LES INDUSTRIELS DU FROID ET DU CONDITIONNEMENT D'AIR) Venant aux droits de la société MONDIAL FRIGO 5 rue Maurice Audibert
Source officielleRéférés
69de2966cdc6046d4731b82e
2 avril 2025
2 avril 2025
Etienne GAUDICHEAU, greffier, A été appelée l'affaire, DEMANDEUR SAS SALINI IMMOBILIER [Adresse 2] 652 03 1832 RCS [Localité 1] représentée par Me Frédéric COPPINGER [Adresse 3] et par Me Fanny AUDEBERT
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100690
1 juillet 2010
1 juillet 2010
lieu de relever à cet égard : -que par l'assignation du 28 juillet 1989, le CREDIT AGRICOLE a poursuivi en paiement les consorts X... en leur qualité de caution solidaire de la SA FRUITS ET LEGUMES AUDIBERT
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c5e
25 janvier 2007
25 janvier 2007
Tribunal d'Instance de LOCHES en date du 09 Février 2006PARTIES EN CAUSE APPELANT :Monsieur Gérard X..., demeurant ... représenté par Me Elisabeth BORDIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Rémi AUDEBERT
Source officielleCour d'Appel
6253c9c3bd3db21cbdd892c9
6 septembre 2007
6 septembre 2007
avocat au barreau de Versailles APPELANTS **************** Société IFC (LES INDUSTRIELS DU FROID ET DU CONDITIONNEMENT D'AIR) venant aux droits de la SA MONDIAL FRIGO IFC 5 rue Maurice Audibert
Source officielle7ème chambre
DTA_2204394_20260203
3 février 2026
3 février 2026
au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Hétier-Noël, rapporteure, les conclusions de Mme Baizet, rapporteure publique, et les observations de Me Vitali pour les requérantes et de Me Audoubert
Source officielle4e Chambre B
6162e4ee7797cdb2f7583cbf
14 juin 2011
14 juin 2011
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 14 Juin 2011.
Source officielle1re Chambre A
6162fdfb3ebbdffcbea6aaa1
9 mai 2012
9 mai 2012
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 09 Mai 2012.
Source officielle7ème chambre
DTA_2303391_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
l'audience publique : - le rapport de Mme Hétier-Noël, rapporteure, - les conclusions de Mme Lourtet, rapporteure publique, - les observations de Me Nouis pour les requérants présents et de Me Audoubert
Source officielle4e Chambre A
6162b8dbefb73d2e55750fa2
8 février 2013
8 février 2013
le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul ASTIER, Président Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller Madame Sylvaine ARFINENGO, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT
Source officielle3e Chambre A
61635dea683f470e3416dc5a
6 mai 2011
6 mai 2011
ARRÊT Défaut, Prononcé par mise à disposition au greffe le 06 Mai 2011, Signé par Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre et Madame Sylvie AUDOUBERT, greffier auquel la
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69efbad1cdc6046d47c24d3c
9 avril 2026
9 avril 2026
représentant les travailleurs salariés du régime général - Claudine LESUEUR, Assesseur pôle social, membre assesseur représentant les employeurs et les travailleurs indépendants assistés de Katia AUDEBERT
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69efbad5cdc6046d47c24d8a
9 avril 2026
9 avril 2026
représentant les travailleurs salariés du régime général - Claudine LESUEUR, Assesseur pôle social, membre assesseur représentant les employeurs et les travailleurs indépendants assistés de Katia AUDEBERT
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69efbb28cdc6046d47c25375
9 avril 2026
9 avril 2026
représentant les travailleurs salariés du régime général - Claudine LESUEUR, Assesseur pôle social, membre assesseur représentant les employeurs et les travailleurs indépendants assistés de Katia AUDEBERT
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