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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ere Chambre Section 1
636ca5f96c7633dcd15b39c0
5 septembre 2022
5 septembre 2022
€ Ttc une facturation pour examen ATE à hauteur de 310 € Ttc dite in fine exonérée, outre 10 mois de pension pour l'année 2017, Melle [X] ayant quitté le club fin 2017.
Source officielleciv3
613724c2cd58014677418249
26 septembre 2006
26 septembre 2006
Y..., ni lors de la mise en demeure que lui a adressée le conseil du liquidateur de la société Atre ; Qu'en statuant ainsi, alors que, le silence opposé à sa demande de paiement de travaux supplémentaires
Source officiellecr
édure suiviec/M. K
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02914
11 mai 2016
11 mai 2016
, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LAURENT ; Vu la communication faite au procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - La société Atre
Source officiellesoc
613722dbcd5801467740263b
26 février 1997
26 février 1997
X..., demeurant "Le Grand Village", 37280 Athée-sur-Cher, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique
Source officielleRéférés
6786ca68df5b5c7d10ca8bef
13 janvier 2025
13 janvier 2025
AT3E, la société SOFRIEX, la S.A.R.L. OCD INGENIERIE, la S.A. MMA IARD, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, et la MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS. L’affaire a été enregistrée sous le RG n° 22/1941.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-56180
24 février 2003
24 février 2003
Resolution ResDH(2003)16 concerning the judgment of the European Court of Human Rights of 16 November 2000 (final on 16 February 2001) in the case of Limited Liability Company « Sotiris and Nikos Koutras ATTEE
Source officielle2ème Chambre civile
66884a3f342d338c20d504ef
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Il ajoute que sont également admis au contrat “des produits sous ATec ou ATEx en cours de validité délivré par le CSTB ou, à défaut, validés par avenant et qu’AXA n’établit pas que le procédé utilisé n
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
635b7199b201587f74be0155
27 octobre 2022
27 octobre 2022
ATES S.A.S.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-109944
17 janvier 2012
17 janvier 2012
Le premier requérant informa le tribunal qu’il n’était pas chrétien orthodoxe, mais athée pour ne pas prêter le serment religieux prévu par l’article 218 du code de procédure pénale.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2516697_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Article 3 : L’expert effectuera sa mission au contradictoire de : - la commune des Sables d’Olonne, - la société SCE Ateliers Up+ ; - la société ATAE ; - la société Bâti IDR.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1dbd3db21cbdd8cdfe
18 septembre 2008
18 septembre 2008
hypothèque judiciaire provisoire sur un immeuble commun des époux X... situé à Soisy sur Seine et à pratiquer une saisie conservatoire des 90 parts sociales sur 100 composant le capital social de la SCI de l'Atre
Source officielle3ème Chambre
DCA_24VE00676_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
titre des années 2015 et 2016 et, d'autre part, la réduction de la taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre des années 2017 et 2018 dans les rôles de la commune d’Athée-sur-Cher
Source officiellePCP JCP fond
6686e858e74459e0c7ed2286
3 juillet 2024
3 juillet 2024
MJS PARTNERS en sa qualité de mandataire ad ‘hoc de la SARL ATE ISOLEO FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 3] - [Localité 6] non comparante, ni représentée S.A.
Source officielleciv1
607940f19ba5988459c3fbb4
24 mars 1971
24 mars 1971
SUR LE PREMIER MOYEN : VU L'ARTICLE 36 DE LA LOI DU 13 JUILLET 1930; ATTE^DU QU'AUX TERMES DE CE TEXTE, L'ASSUREUR, QUI A PAYE L'INDEMNITE D'ASSURANCE, EST SUBROGE JUSQU'A CONCURRENCE DE CETTE INDEMNITE
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2307538_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
space et sous le complexe étanche, lesquelles rendent l’ouvrage impropre à sa destination ; ces désordres engagent la responsabilité de BW SARL - Atelier d’architecture Barbara Dumont, de la société ATE
Source officielleChambre de la Proximité
66a33c4602a12a235bae6ed2
25 juillet 2024
25 juillet 2024
BADINA de la SELARL CABINET BADINA ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN APPELANT Monsieur [O] [Z] [Adresse 3] [Localité 4] Maître [U] [B] ès qualité de liquidateur judiciaire de la société ATE
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2303494_20231226
26 décembre 2023
26 décembre 2023
administrative, la suspension de la décision en date du 20 septembre 2023 par laquelle le maire de Rochefort a résilié le contrat annuel de stationnement sur le port de Rochefort du navire dénommé " Atys
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2501621_20250214
14 février 2025
14 février 2025
La requête a été communiquée à Mme D, à la société Ates et au cabinet Bourgeois qui n'ont pas produit d'observation. Vu les pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2504235_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
F et Mme C, -Cabinet Bourgeois, -la société Ates.
Source officielle2ème Chambre (JU)
DTA_2309849_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
plateaux techniques de biologie médicale installés dans l'immeuble litigieux et qui sont utilisés pour une activité d'analyse et de manipulation relèvent non de la catégorie BUR 3 mais de la catégorie ATE
Source officiellePage 17 sur 55
SAM ATTYE, Attye, Salim
22/09/2023
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BLUE ATTYE
09/10/2018
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Attye, Salim
27/08/2014
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SIMONÉ SAUVAGE, ATTYE, Salim
25/11/2010
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SIMONÉ SAUVAGE, ATTYE, Salim
07/02/2010
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