Libellé CPU CPAM Orléans Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 850000035 Finess géographiques 850009630 Etablissement CENTRE HOSPITALIER FONTENAY-LE-COMTE

Article 1

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criminalité financière et sanctions Direction générale du Trésor Adjoint auprès du chef du pôle "entreprises, emploi et économie" de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi Franche-Comté

Article Annexe 5

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JOLENN 56 626628 LH SAINT MICHEL 57 463949 DP JENNIVIC 58 642089 DP NOTRE DAME DU VERGER 59 707952 DP LE COLBERT 60 899829 BL LE PRÉCURSEUR 61 734689 BL SAINT JEAN BAPTISTE 62 276205 FC AILLY 63 907927 DP TOURVILLE 64 851684 CN SAINT ANTOINE

Article Annexe 5

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JOLENN 56 626628 LH SAINT-MICHEL 57 463949 DP JENNIVIC 58 642089 DP NOTRE-DAME DU VERGER 59 707952 DP LE COLBERT 60 899829 BL LE PRÉCURSEUR 61 734689 BL SAINT-JEAN BAPTISTE 62 276205 FC AILLY 63 907927 DP TOURVILLE 64 851684 CN SAINT-ANTOINE

Article (60 à 69)

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Kitchener Marchand D 406 LYON Quai du Maréchal Joffre LYON 69 Quai du Maréchal Joffre Pont Kitchener Marchand LYON Quai Tilsitt LYON 69 Quai des Célestins Quai Tilsitt LYON Quai Saint Antoine

LEGIARTI000033643954

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mars 2014 relative à l'expérimentation d'un certificat de projet Certificat de projet accordé à titre expérimental, sur sa demande, au porteur d'un projet situé sur le territoire d'une des régions Aquitaine, Bretagne, Champagne-Ardenne ou Franche-Comté

LEGIARTI000051390413

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Cannes bureau Nice port bureau Port de Bouc énergies Toulon la Seyne bureau Ajaccio port Avignon bureau Marseille recette interrégionale - Direction interrégionale Auvergne-Rhône-Alpes : Lyon énergies inter - Direction interrégionale Bourgogne-Franche Comté-centre-Val

Article ANNEXE

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Marseille 11e et 12e Air Bel Marseille 12e et 13e La Rose, Frais Vallon, Le Petit Séminaire Marseille 13e Malpassé, Saint-Jérôme Marseille 14e et 15e Saint-Barthélemy, Le Canet, Delorme Paternelle Marseille 15e Saint-Antoine-Est

Article 1

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et sous-sol à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement du Limousin ; Chef de la division environnement industriel sous-sol à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Franche-Comté

LEGIARTI000031350582

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franco-allemande de Fribourg * Ecole : classes maternelles uniquement Allemagne (République fédérale d') Fribourg-en-Brisgau Lycée franco-allemand * * Lycée : séries ES, L et S Allemagne (République fédérale d') Hambourg Lycée français de Hambourg, Lycée Antoine

LEGIARTI000050066316

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Peyrehorade 0400033U Collège Marie Curie - Rion-des-Landes 0400038Z Collège Cap de Gascogne - Saint-Sever 0400039A Collège Jean-Claude Sescousse - Saint-Vincent-de-Tyrosse 0400042D Collège Jean Rostand - Tartas 0400046H Lycée polyvalent Antoine

LEGIARTI000037561715

LEGIARTI000032850921

LEGIARTI000035979744

Article Annexe

E Directions départementales de l'agriculture et de la forêt et directions départementales des services vétérinaires des régions Auvergne, Champagne-Ardenne, Corse, Franche-Comté, Limousin, Midi-Pyrénées, Poitou-Charentes et Provence-Alpes-Côte d'Azur

Article 1

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DDCSPP 2B Encadrement Franche-Comté. Belfort. Emploi d'expertise dans la réalisation des missions afférentes à l'équipement commercial. (supprimé à compter du 1er septembre 2012) Besançon.

Article Annexe

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TELECOM/SFR Point 1-RGF93 952340,29 6522414,38 LOT1_2019_ZN_74_012_S1 1 Point 2-RGF93 953018,57 6521895,94 Point 3-RGF93 953472,43 6522321,91 Point 4-RGF93 952588,49 6522011,81 Point 5-RGF93 952978,6 6522314,31 2019_03_58-1 Bourgogne-Franche-Comté

LEGIARTI000051057421

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CAP locale compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs de l'intérieur et de l'outre-mer placée auprès du préfet de la région Franche-Comté.

Article Annexe 1

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titre exclusif CCP CROUS Amiens-Picardie CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS Antilles et Guyane CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS Bordeaux-Aquitaine CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS Bourgogne Franche-Comté

Article 1

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Apothicairerie de l'hôtel-Dieu-le-Comte. Troyes. Maison de l'outil et de la pensée ouvrière. Marne (51). Châlons-en-Champagne. Musée municipal. Châlons-en-Champagne. Musée Garinet. Epernay.

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