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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
61372563cd5801467741d4d9
20 juin 1994
20 juin 1994
Angelo, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NOUMEA, en date du 16 mars 1994, qui a ordonné son renvoi devant la cour d'assises de la NOUVELLE-CALEDONIE sous l'accusation d'homicide
Source officielleciv3
613720bdcd580146773edff4
20 janvier 1988
20 janvier 1988
Angélo, demeurant à Semeac (Hautes-Pyrénées), ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 septembre 1985 par le tribunal d'instance de Tarbes, au profit : 1°/ de Monsieur Y..., 2°/ de Madame Y..
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881d9
25 avril 2006
25 avril 2006
C/ AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR MINISTERE PUBLIC DECISION DU 25 AVRIL 2006 DEMANDEUR : Monsieur Angélo X... né le 23 Janvier 1949 à CALTANESSETTA (ITALIE) Maison d'Arrêt 131 chemin de Grezan 30000 NIMES
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bdd
27 septembre 2013
27 septembre 2013
Angelo X...
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-56920
18 décembre 2000
18 décembre 2000
Libertés fondamentales telle qu’amendée par le Protocole n° 11 (ci-après dénommée «la Convention»), Vu l’arrêt de la Cour européenne des Droits de l’Homme rendu le 8 février 2000 dans l’affaire Scuderi Angelo
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2410335_20260223
23 février 2026
23 février 2026
A..., représenté par Me Nicolas, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations de taxe foncière et de taxe d’habitation auxquelles la SCI Angelo été assujettie au titre des années
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0914DEC002512003
14 septembre 2006
14 septembre 2006
Angelo Banfi, est un ressortissant italien, né en 1944 et résidant à Ischia (Naples). Il est représenté devant la Cour par M e L. Mennella, avocat à Lacco Ameno.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2203339_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
B C et Mme A D, représentés par Me Seisson, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 23 mai 2022 par lequel le maire de Domazan a délivré à la société Angelotti un permis d'aménager
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2026:C310013
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[Adresse 1], a formé le pourvoi n° M 24-17.195 contre l'arrêt rendu le 17 mai 2024 par la cour d'appel de Montpellier (chambre de l'expropriation), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Angelotti
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0518JUD004489798
18 mai 2010
18 mai 2010
Par une lettre du 5 octobre 2000, Dante Angelone, Roberto Angelone, Pasquale Angelone, Angiolina Angelone, Dina Angelone et Guido Angelone, ses enfants et héritiers, ont informé le greffe qu'ils
Source officielleCour d'Appel
6253cb36bd3db21cbdd8d1e9
5 mars 2009
5 mars 2009
La Société MC DONALD'S LYON RESTAURANTS invoquant un essai non concluant a avisé Madame Angeline X... qu'elle était réintégrée à son poste d'équipière à compter du 1er janvier 2005.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO11130
14 décembre 2016
14 décembre 2016
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Angelo
Source officiellesoc
6079b17a9ba5988459c52518
11 avril 1996
11 avril 1996
Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que le 17 février 1993, le docteur X... a adressé à la caisse primaire d'assurance maladie une demande d'entente préalable en vue de dispenser à Mme d'Angelo
Source officielleChambre Sociale-Section 1
697206bdcdc6046d473b6781
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Septembre 2025 23/00451 --------------------------------- Copies certifiées conformes + retour pièces délivrées le 21 janvier 2026 à : - Me Mauuary [Localité 5] - Me Lauricella Angelo
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007914927
13 janvier 1997
13 janvier 1997
Angelo X... ; Vu la requête, enregistrée le 20 juillet 1995 par laquelle M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd8fff4
11 décembre 2012
11 décembre 2012
Mme Angéline X... a régulièrement relevé appel général de cette décision par lettre recommandée postée le 12 juillet 2011.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1985:219
21 mai 1985
21 mai 1985
. # Angelo Valentini mod Kommissionen for De Europæiske Fællesskaber. # Tjenestemænd: indplacering - for sen klage. # Sag 231/84.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1975:34
26 février 1975
26 février 1975
#Carmelo Angelo Bonsignore proti Oberstadtdirektor der Stadt Köln.#Návrh na začatie prejudiciálneho konania Verwaltungsgericht Köln - Nemecko.#Vec 67-74.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdbb757b71fe09666a2f1af
5 février 2019
5 février 2019
D'Angélo demande à la Cour de réformer le jugement entrepris pour': «'DIRE ET JUGER qu'il existe un contrat de travail liant Madame B...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd9226a
10 avril 2015
10 avril 2015
APPELANTE SA CLINIQUE DE L'ESTREE 35 Rue d'Amiens 93240 STAINS Représentée et assistée par Me Valérie DUBOIS-HELLMANN, avocat au barreau de PARIS, toque : R001 INTIMÉE Madame Angeline
Source officiellePage 17 sur 158
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