He was diagnosed, among other conditions, with ischemic heart disease, exertional angina, severe state of hypertonia, chronic bronchitis, and tracheal and bronchi dystonia.

"à se mettre en route" alors que celui-ci allait ouvrir son magasin en décembre 1998 d'où il se déduisait que ce n'était nullement par une erreur anodine que la facture avait été établie à l'ordre de M

Considérant, d'autre part, que la nouvelle erreur de diagnostic commise deux jours plus tard par un autre interne du même hôpital, qui malgré l'aggravation de l'état du jeune patient a confirmé le caractère anodin

Article 2 : La présente décision sera notifiée à la COMMUNE DE NEUILLY-L'EVEQUE, aux communes de Dampierre, Frécourt, Andilly-en-Bassigny, Bannes, Bonnecourt, Changey, Charmes, Lecey, Chatenay-Vaudin,

N'AVOIR PAS INTERDIT LE JEU DES PETARDS CONSIDERE COMME DANGEREUX, EN AFFIRMANT SANS AUCUN MOTIF L'ABSENCE D'INTERDICTION ET EN LA CONSIDERANT A TORT COMME FAUTIVE, S'AGISSANT D'UN JEU GENERALEMENT ANODIN

ses douleurs invalidantes, sans laisser de séquelles graves au niveau vocal et que le seul fait de n'avoir pas informé son patient de ce risque connu et relativement fréquent, qui était loin d'être anodin

1986 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1re section), au profit de la société à responsabilité limitée DYNAMIQUE, dont le siège est sis à Marans (Charentes-Maritimes), zone industrielle d'Andilly

rechercher, comme elle y était invitée, à quelle date Mme Y... avait cessé, conformément à son engagement expressément retenu par l'arrêt du 22 octobre 1984, l'exploitation des terres louées à la Chapelle d'Andaine

suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la compagnie d'Assurances Groupe Concorde, dont le siège est ..., 2 / la société Entreprôts frigorifiques de Cabannes, dont le siège est route de Saint Andiol

Michel X..., demeurant Juvigny-sous-Andaine, 61140 Bagnoles de l'Orne, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

LAMAACHI demeurant Route de Saint-Andiol à Noves (13550) ; M.

A est domicilié à Andilly dans le département du Val-d'Oise.

certains alors qu'il était en arrêt de travail pour maladie ; que la mission d'archivage qui lui a été confiée n'était pas étrangère à ses fonctions ; que les agissements dénoncés, outre qu'ils étaient anodins

long terme pour l'exploitation de terres agricoles, situées chemin de Roquemartine, lieu-dit du " Grand-Mas ", parcelles cadastrées section B, n° 311 à 314, sur le territoire de la commune de Saint-Andiol

Y... alors que les deux salariés ont concouru à dramatiser un événement anodin qui aurait parfaitement pu se solutionner dans une ambiance plus apaisée, que les violences reprochées se situent dans un

Elle en déduit qu'il n'est pas démontré une brusque apparition d'une lésion physique au temps et au lieu du travail et soutient que la lésion ne peut en aucun cas résulter d'une simple action anodine telle

présente un coût totalement disproportionné au regard de la valeur du fonds lui-même sans compter qu'elle ne serait pas autorisée par la mairie, pour les raisons précédemment exposées ; qu'il n'est pas anodin

née le 28 Janvier 1948 à LA FERTE MACE (61600) La Hanterie 61140 LA CHAPELLE D'ANDAINE représentée par la SCP CASTRES, COLLEU, PEROT & LE COULS-BOUVET, avoués assistée de Me D..., avocat