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557 résultats pour « Alexandre MAAT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 6

6163f88b52184c47dc90baf3

Appel

17 décembre 2009

17 décembre 2009

dont le siège est [Adresse 25], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité représentée par Me Jean-Yves CARETO, avoué à la Cour assistée de Me James Alexandre

Source officielle

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CA

Chambre Sociale-Section 1

6970b3accdc6046d4719d23b

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Pour rappel, depuis le 4 octobre 2019, vous suivez une formation Master 2 « Manager des Ressources Humaines » au sein de l'IFA de [Localité 10].

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2306179_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

Alexandre Therre, juge des référés, - les observations de Me Thalinger, avocat de Mme E et M.

Source officielle
CC

civ2

6137234bcd58014677407ecb

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Samuel Julien EB..., demeurant ..., 208 / de Mme Maitee Annie EC..., demeurant ..., 209 / de Mme ZAI...

Source officielle
CA

TARIFICATION

6520f5c4bb275d83183a3a83

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Organisme CARSAT SUD-EST agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée et plaidant par Mme [B] [V], dûment madatée

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

697db210cdc6046d475d3eb6

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Association [J] ASSO VAROI [Localité 23] DIALYSE, dont le siège social est sis [Adresse 20] représentée par Me Magali SERROR FIENBERG, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

Chiragov et autresc/Arménie

ECLI:CE:ECHR:2017:1212JUD001321605

Admin. suprême

12 décembre 2017

12 décembre 2017

Dans sa requête, il indiquait qu’il percevait au total 125   000   manats (là encore, vraisemblablement d’«   anciens   » manats) par mois pour sa famille en allocations d’État aux

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

67f9f3baa6be9c926c7caad5

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Alexandre DARJ ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

61609a4554c6ec55cf7100ff

Appel

13 novembre 2013

13 novembre 2013

: J65 Société VIE FRERES SARL [Adresse 7] [Localité 1] Représentée et assistée par : Me Alain BARBIER de la SCP SCP D'AVOCATS BARBIER FRENKIAN, avocat au barreau de PARIS, toque : J042 SA MAAF

Source officielle
CC

soc

613720a9cd580146773ed145

Cassation

26 novembre 1987

26 novembre 1987

Alexandre, demeurant ... à Luc sur Mer (Calvados), 81°/ de Monsieur CK... Jacques, demeurant ..., 82°/ de Monsieur CL... Louis, demeurant ..., 83°/ de Monsieur CL...

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1499374-1572929

Admin. suprême

8 novembre 2005

8 novembre 2005

Malte (n° 4251/02)   Non-violation de l’article 1 du Protocole n° 1 Le requérant, Benny Saliba, est un ressortissant maltais né en 1941 et vivant à Gozo (Malte).

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6688de56676b73dd81b970bc

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

) Représentée par Me Marion CHARBONNIER de la SELARL ALEXANDRE-BRESDIN-CHARBONNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0947 Ayant pour avocat plaidant Me Jean-Philippe MASLIN, avocat au barreau de

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

669aaeae30bd4f0c3f6b2fa8

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

2024-001475 du 22/01/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Paris) COMPOSITION DU TRIBUNAL Nicole COMBOT, 1ère vice-présidente, juge des contentieux de la protection assistée de Alexandrine

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62f73eb343b00e05d4fac793

Appel

11 août 2022

11 août 2022

DUPUY de la SELARL DUPUY ALEXANDRA, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT INTIMÉES : S.C.P.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

67f0bfed7404cfa73fa4bc71

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Portalis DBVB-V-B7E-BFQCU [Z] [X] Société SCI LA TORRE C/ [A], [N] [Y] [S] [L] [I] [J] Société 7 PELEPOL Société SMABTP Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6618cf007935f50008be412d

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

MAAF ASSURANCES Mutuelle SMABTP Société QBE EUROPE SA/NV S.A.S. BUREAU VERITAS CONSTRUCTION S.A. MMA IARD Mutuelle MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES S.A.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:0911DEC001601707

Admin. suprême

11 septembre 2012

11 septembre 2012

sitting on 11   September 2012 as a Chamber composed of:   Nina Vajić, President,   Anatoly Kovler,   Peer Lorenzen,   Elisabeth Steiner,   Khanlar Hajiyev,   Linos-Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd7bd3db21cbdd8e6ed

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

GRENOBLE substitué par Me PIRET, avocat au barreau de GRENOBLE SA MMA IARD anciennement dénommée LA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD représentée par ses dirigeants légaux 14 boulevard Marie et Alexandre

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2501403_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

A..., ressortissant égyptien né le 24 mai 1995 à Alexandrie, déclare être entré en France le 1er septembre 2018 en vertu d’un visa D valable jusqu’au 12 août 2019.

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

67817d596d34da2cbdcdbe8a

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

GFC, dont le siège social est sis [Adresse 7] représenté par Maître Alexandre MEYRONET, avocat au barreau de GRASSE S.A.R.L.

Source officielle