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20 025 résultats pour « Alexandre FAURE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:490488.20241014

Admin. suprême

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 14 octobre 2024. Le président : Signé : M. Nicolas Boulouis Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle

Page 17 sur 1002

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Annonces BODACC57 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

FAURE, Alexandre, DA SILVA

SIREN 994738524Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

24/02/2026

Voir →

Créations

FAURE, Alexandre, DA SILVA

SIREN 994738524Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

09/12/2025

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Modifications diverses

FAURE, Pierre-Alexandre

SIREN 842035339Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

31/10/2025

Voir →

Modifications diverses

FAURE, Pierre-Alexandre

SIREN 842035339Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

14/10/2025

Voir →

Modifications diverses

FAURE, Pierre-Alexandre

SIREN 842035339Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

12/10/2025

Voir →

TCOM

Trib. de Commerce

69e2028dcdc6046d478df156

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

LAPLACE [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Alexandre BECAUD -Toque n° 1994 [Adresse 2] * La société SELARL DU DOCTEUR THOMAS LANZ [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca49bd3db21cbdd8a919

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

Le 27 novembre 2003, Monsieur Alexander Y... a été convoqué à un entretien préalable fixé au 1er décembre et mis à pied à titre conservatoire avant d'être licencié le 3 décembre 2003 pour faute grave au

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007644099

Admin. suprême

22 mars 1974

22 mars 1974

REQUETE DE LA BANQUE ALEXANDRE DE X...

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

62ea106141b41fe2e9b5caa0

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

ALQUIER de la SELARL ALQUIER & ASSOCIÉS, Plaidant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Madame [I] [B] [O] née [A] [Adresse 3] [Localité 7] Représentant : Me Alexandre ALQUIER de la SELARL

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2300849_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

En outre, il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de faire droit aux conclusions des sociétés Alexandre Chemetoff et Associés, établissements Brunelli, SOCOTEC Construction, Techni-Plafond

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd913fd

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

de l'enfant, de fixer celle-ci chez Mme X...conformément au souhait d'Alexandre et d'accorder à M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6162c832b820aa60963d8458

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

MOTIFS DE LA COUR : La SARL MGS ALEXANDRE a recruté M.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

696ab62dcdc6046d47944f58

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

ALEXANDRE III S.E.L.A.R.L. JSA représentée par M.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6708bfef445a086e2bceda21

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

ALEXANDRE III prise en la personne de son liquidateur judiciaire la S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CC

cr

61372639cd58014677423e6e

Cassation

17 mai 2006

17 mai 2006

Strasbourg, SCI Sébastien Strasbourg, SCI Jules Strasbourg (pièces n° 6.3, 6.4, 6.5, 6.6) ; que l'adresse du siège social des SCI Flandre X..., SCI Alexandre Strasbourg, SCI Sébastien Strasbourg, SCI

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69fc588fcdc6046d47e7a91d

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

DISONS que les frais et honoraires du Mandataire ad hoc seront avancés par la société [D] SARL, à charge pour Monsieur [H] [S] [P] ou Monsieur [J] [A] d'en faire l'avance le cas échéant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb0bd3db21cbdd8e01f

Appel

31 mai 2011

31 mai 2011

n'a commis aucune faute professionnelle ayant porté préjudice aux époux Georges X..., - condamné in solidum M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10038

Cassation

5 février 2020

5 février 2020

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Yves et Blaise Capron, avocat aux Conseils, pour la société Alexandre III.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c0bd3db21cbdd8927d

Appel

24 septembre 2007

24 septembre 2007

Alexandre né le 05 Mars 1975 à PERONNE de B...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00260

Cassation

17 mars 2009

17 mars 2009

Z... aient voulu faire croire aux consommateurs que leurs produits étaient agréés par la société Mmm !

Source officielle
CC

comm

6079d6799ba5988459c5b4ed

Cassation

18 janvier 1972

18 janvier 1972

QUI, SUR APPEL DE LA SOCIETE ALEXANDRE, FUT REMPLACE PAR Z..., LA DAME X... ASSIGNA CETTE SOCIETE EN RESTITUTION DES PEAUX QU'ELLE AVAIT REMISES AINSI QU'EN DOMMAGES ET INTERETS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e32b

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

Alexandre Maurice X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c906bd3db21cbdd870b1

Appel

15 décembre 2004

15 décembre 2004

Elle a alors été licenciée pour faute grave le 25 octobre 2002 pour abandon de poste.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:474876.20240304

Admin. suprême

4 mars 2024

4 mars 2024

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle