Alexis X... a, par ailleurs, fait l'objet d'une procédure d'assistance éducative, ouverte au cabinet du juge des enfants de Limoges.

Alexis Thomas X...

donnée à Me Odent, avocat de Mme Rachel A et autres et à Me de Nervo, avocat de la commune du Theil-de-Bretagne ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M. et Mme Alexis

déduisant la qualité de tiers à la procédure de Y..., à qui X... avait révélé partie du contenu d'un procès-verbal du dossier de l'information en vue de le communiquer à sa cliente Mme Z..., mère d'Alexis

dans le litige les opposant : 1°/ à l'établissement Gan cabinet Laty Agents, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Gan assurances, société anonyme, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Alexia

avocate au barreau de Rouen COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Gérard SCHOCHER Juges : Monsieur Thierry LEPROU Monsieur Yves VACARESSE Greffier : Madame Alexia

AYANT INVOQUE UN DEFAUT D'ALEA RENDANT LA VENTE NULLE, EN RAISON DE L'ETAT DE SANTE DE SON MARI AU MOMENT DE LA SIGNATURE DE L'ACTE DU 11 AOUT 1973, LE TRIBUNAL A ORDONNE UNE EXPERTISE, POUR DETERMINER

Un enfant est issu de cette union, Alexis Y... né le 23 février 2008.

En outre, la circonstance que les courriels du 24 juillet 2018 et 4 avril 2019 signés au nom de la " SCI Alexia " ait été envoyés depuis l'adresse électronique de M. E C, père de M.

La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Fabiani, Luc-Thaler, Pinatel, avocat de la Société Alea. Considérant ce qui suit : 1.

PARIS, vestiaire : #G0242 DÉFENDEUR Monsieur [S] [E] [M], demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Frédéric GICQUEL, Juge, statuant en juge unique assisté de Alexis

Alexis X..., demeurant ... ; M.

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE CIVILE Exp + GROSSES le 03 JUILLET 2023 à Me Estelle GARNIER Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 03 JUILLET 2023 N° : - 23 N° RG 23/

COUR D'APPEL DE RENNES N° 25-150 N° RG 25/00532 - N° Portalis DBVL-V-B7J-WBOD JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Alexis

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M. Marc Pichon de Vendeuil, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi et Texier, avocat de M.

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Thouvenin, Coudray, Grevy, avocat de M.

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Duhamel - Rameix - Gury - Maître, avocat de la Société

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.