A partir d’octobre 2001, elle fut chargée de réaliser et présenter une émission culturelle intitulée «   Événement   » , diffusée sur la chaîne publique nationale România 1 . 6.

Colaço Mestre est journaliste pour la chaîne de télévision SCI.

frauduleuse existe dès lors qu'est établie, avant l'obtention des chèques de X..., l'énoncé d'un coût d'insertion hors de proportion avec les tarifs habituels ; "alors, d'une part, que de fausses allégations

[I] et les responsables opérationnels des chaînes PAM GEM et CORIS jusqu'en 2018, que Mme [Y] qui revendique cinq réunions hebdomadaires en 2018 avec la responsable de la ligne PAM GEM ne saurait être

Company AG - USCC - bénéficie d'un régime fiscal allégé ; que, sur l'indemnité de rupture, la mise en place du projet « Next » a nécessité le versement d'une indemnité de 62,5 millions d'euros payable

Finances, j'étais chargée de la chaîne Femmes + Today.

Si la réévaluation semestrielle du montant forfaitaire versé mensuellement aux deux enfants, en fonction des résultats de l’audience de la chaîne Youtube « C...

D détenus au sein des EURL D et La Haute Chaîne sur le fondement des dispositions du 2° du 1 de l'article 109 du code général des impôts, n'est pas fondée.

de l'Algérie par l'effet collectif attaché à la déclaration souscrite par son père, [B] [V], né le 7 décembre 1920 à [Localité 9] (Algérie), le 11 décembre 1964 devant le juge d'instance de Versailles

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Kontinent 6 a chargé la société Moiroud, commissionnaire en douane, du dédouanement de briquets rechargeables importés de la République populaire de Chine

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Kontinent 6 a chargé la société Moiroud, commissionnaire en douane, du dédouanement de briquets rechargeables importés de la République populaire de Chine

X devait être reconduit en Chine, pays dont il a la nationalité ; Considérant que si M.

lors que le document qui lui a été remis ne permet pas de rentrer sans visa dans l'espace Schengen alors qu'elle est amenée, dans le cadre de son activité professionnelle, à se rendre régulièrement en Chine

et venir, dès lors qu’elle réside en France depuis plus de vingt ans ; qu’elle est pacsée à un ressortissant français depuis 2017 ; qu’elle ne peut voyager pour rendre visite à ses parents en Chine.

les ventes d'armes est contredit, là aussi, par leur propre article, quand il est écrit " ce marché d'armement, alors qu'il n'était pas encore signé, avait provoqué un contentieux diplomatique avec la Chine

Par une décision du 22 mars 2016, le tribunal, considérant que le requérant n’avait pas prouvé qu’il devait se rendre en Chine pour le travail, rejeta le recours. 12.

LE 23 Avril 2024 N° RG 20/01574 - N° Portalis DB22-W-B7E-PKHS DEMANDEUR : Monsieur [B] [E] né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 15], PROVINCE DE [Localité 13] (RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE

[M] et dirigée par lui, a pour activité la distribution de chaînes par satellite et la commercialisation de bouquets de chaînes de télévision par satellite sur le territoire de l'océan indien ( Ile de