Z... ne contestait pas l'aspect anormal de la viande entreposée mais soutenait qu'en les retravaillant et en les parant à nouveau, les longes de porcs pourraient être vendues, et qui a pourtant décidé

Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M. Y... O... et Mme X... R..., et les conclusions de M.

#Gascogne Limousin viandes SA proti Office national interprofessionnel des viandes de l'élevage et de l'aviculture (Ofival).

(pièce 20-1) ; que selon l'attestation précitée tous les achats de cette nature sont effectués auprès de L...Viandes, ...à Grenoble, et que le responsable, connu sous le nom de " Monsieur H... ", est

résulte de l'arrêt attaqué que, dans un hypermarché exploité par la société Continent Grand Littoral, un salarié de cette société a eu l'index gauche sectionné alors qu'il était occupé à découper de la viande

unique, pris en sa première branche : Vu l'article 4 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Biret international (société Biret), qui avait vendu de la viande

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Perifret, commissionnaire en douane, a effectué à la demande de la société Bellac Bisons les formalités douanières relatives à quatre importations de viande

#Viande ovine.#Affaire 232/78.

#Viande bovine destinée à la fabrication de conserves de viande - Exonération du prélèvement.#Affaire 154/84.

ET ASSOCIÉS GROSSES le - la SCP LOIACONO-MOREL-MASSENAT - la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS Copies électroniques : - la SCP LOIACONO-MOREL-MASSENAT - la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS Copies

[Y] a consenti à la société Abattoirs de Provence deux licences exclusives d'exploitation de deux marques semi-figuratives, désignant notamment des viandes et épices, dont il était titulaire ; que

Raynaud, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 mars 1996), que les autorités irakiennes ayant refusé une partie de la viande congelée

la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Société de franchisage des restaurants La Boucherie (société La Boucherie), qui exploite un concept de restaurants axés sur la commercialisation de viande

[E] [T] a été interpellé en Suisse alors qu'il venait de faire entrer, sans déclaration, 349 kg de viande. 3.

doute appliquer l'article L. 122-43 du Code du travail ; alors que, d'autre part, en retenant que la convention collective nationale des entreprises de l'industrie et des commerces en gros des viandes

novation du contrat du 29 novembre 1985 par substitution de débiteurs, la cour d'appel s'est bornée à relever qu'elle avait adressé plusieurs documents libellés au seul nom de la SCM Kervazo-Borezee-Viaud-Lemoinne

REJETE SA DEMANDE TENDANT A CE QUE LE CENTRE HOSPITALIER PSYCHIATRIQUE DE LARAGNE HAUTES-ALPES SOIT CONDAMNE A LUI VERSER UNE INDEMNITE DE 6 890 F CORRESPONDANT AU MONTANT NON REGLE D'UNE LIVRAISON DE VIANDE

habituelle relative aux nuisances et plus particulièrement de celle concernant des commerces non limitativement énumérés, mais cités à titre d'exemple comme soit s'apparentant à ceux vendant au détail de la viande