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912 résultats pour « thrombose »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2301870_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Par ailleurs, il ressort des pièces du dossier, notamment d'une attestation du 31 janvier 2023 que l'intéressé souffre de plusieurs pathologies dont une valvulopathie mitrale, une thrombose veineuse, une

Source officielle

Page 16 sur 46

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CC

civ1

60794b7e9ba5988459c43474

Cassation

8 avril 1986

8 avril 1986

Merell-Toraude, a été institué à la dose de 300 milligrammes par jour ; qu'à la fin de l'année, de nouveaux troubles neurologiques (somnolence, dérobement des jambes) se sont manifestés, provoqués par une thrombose

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200688

Cassation

7 avril 2011

7 avril 2011

un coup de genou involontaire porté par un joueur adverse, et ayant occasionné deux fractures mandibulaires ouvertes avec dents mobiles, une avulsion de la dent numéro 17, le tout compliqué par une thrombose

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2308214_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

En outre, la thrombose veineuse fémorale superficielle et poplitée du membre inférieur droit mise en évidence lors d’un écho-doppler le 8 mars 2023, est un thrombus fixe, non évolutif, et très probablement

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:0923DEC003819819

Admin. suprême

23 septembre 2025

23 septembre 2025

    The applicant suffers from certain diseases including thrombosis (blood clotting) and a patent foramen ovale (a heart condition).

Source officielle
CA

Chambre 1-6

68f1d9139abd0e067a219451

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

A la suite de cette opération, Mme [C] [B] a fait une thrombose avec ischémie puis nécrose du membre inférieur droit, ayant nécessité une amputation trans-tibiale, réalisée le 25 juin 2007 par le docteur

Source officielle
TA

OQTF 6 semaines - 2ème chambre

DTA_2409977_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

B souffre d'un syndrome post thrombotique du membre inférieur gauche et que son état de santé le 28 juin 2024 ne lui permettait pas de prendre l'avion, aucune demande de titre de séjour en qualité d'étranger

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2304730_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Mme D... était particulièrement exposée, compte tenu des multiples facteurs de risque présentés par cette patiente, en particulier son obésité sévère, un traitement anticoagulant pour antécédents de thrombose

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2203222_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

traitement ait été donné immédiatement après la constatation d'un CRP à 45 mg/l à J2, ni même qu'une recherche de germes ait été effectuée ; - l'expert a manqué à son obligation de moyen ; - les thromboses

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2307954_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

manifestations d'hypertension portale avec des varices œsophagiennes qui ont justifié des traitements endoscopiques, des décompensations ascitiques, des œdèmes des membres inférieurs et, plus récemment, une thrombose

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2318800_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Les examens ont mis en évidence des thromboses, pour lesquelles elle a reçu un traitement jusqu'au 11 juillet suivant.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02897

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

d'Alzheimer associée et évoluant à bas bruit depuis de nombreuses années ; qu'il y avait déjà une fragilité cognitive et médicale en 2005 avec majoration des troubles en 2006 avec une hospitalisation pour thrombose

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2304149_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

professeur A du 5 octobre 2020 retient une erreur de diagnostic, il n'en tire pas, à tort, les conséquences quant au retard de sa prise en charge et à la perte de chance pour lui de bénéficier d'une thrombolyse

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200008_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Dès sa consultation initiale et sans disposer des résultats de l'IRM qui sera pratiquée ultérieurement, le neurologue de garde a estimé qu'il était trop tard pour procéder à une thrombolyse.

Source officielle
CC

cr

61372596cd5801467741f055

Cassation

7 juillet 1993

7 juillet 1993

angulation ; que le 27 avril, le docteur X..., chirurgien, a procédé sous anesthésie générale à l'enclouage du fémur ; que le 28 avril a été réalisée une artériographie d'urgence qui a mis en évidence une thrombose

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2302468_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

évidence un lymphœdème, dont le traitement pourra être de nature kinésithérapique et évoluer favorablement grâce au respect de règles d'hygiène de vie, il conclut surtout à une " bonne évolution de la thrombose

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd85817

Appel

11 octobre 2001

11 octobre 2001

volumineux lipome ; qu'ils ajoutent qu'il est possible que les deux facteurs existent et que quelle que soit la cause, c'est un défaut technique qui en dehors de toute anomalie préexistante, a entraîné une thrombose

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd85819

Appel

11 octobre 2001

11 octobre 2001

volumineux lipome ; qu'ils ajoutent qu'il est possible que les deux facteurs existent et que quelle que soit la cause, c'est un défaut technique qui en dehors de toute anomalie préexistante, a entraîné une thrombose

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100117

Cassation

28 janvier 2010

28 janvier 2010

pas été effectué, alors qu'un tel examen est considéré comme indispensable pour la stratégie d'un diagnostic de phlébite chez un malade hospitalisé et présentant des facteurs de risque cumulés de thrombose

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2407839_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

contaminé par le Covid-19 en 2021, ce qui a conduit à la reconnaissance d'un diabète de type 2 avec complications périphériques le contraignant à subir une amputation de sa jambe gauche des suites d'une thrombose

Source officielle