dans les conclusions datées du 21 février 1990 ; que par conclusions du 30 mars 1990, la société Somafer disait ne pas s'y opposer ; qu'une mesure d'instruction aurait permis de confirmer ou non le témoignage

dernier relatait la rencontre, les insultes proférées à l'encontre de Sabine Y... et l'attitude survoltée du mis en cause qu'il suspectait de ne pas jouir de toutes ses facultés mentales ; que son témoignage

, constations) ; que s'agissant du témoignage de la gardienne de l'immeuble situé [...] , l'animosité invoquée avec l'une des prévenues Mme K...

, par des motifs pertinents qu elle adopte, fait une exacte appréciation des circonstances de la cause et de la règle de droit pour entrer en voie de condamnation étant observé que l ensemble des témoignages

à l'appui de sa contestation et que celle-ci ne saurait entrer dans les conditions légales de renversement de la force probante du procès verbal, car elle ne remplit pas les conditions légales du témoignage

de ses demandes d'indemnités, alors que, selon le moyen, d'une part, la perte d'un carton de frites ne constitue pas une faute grave ; alors que, d'autre part, il existe une contradiction entre le témoignage

Attendu que, pour rejeter la demande d'audition de témoins, présentée pour la première fois en cause d'appel par Stéphane X..., qui avait comparu en première instance, l'arrêt attaqué énonce que leur témoignage

grief au jugement de l'avoir condamné à payer au salarié une indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors qu'en premier lieu, le conseil de prud'hommes s'est fondé sur un seul témoignage

l'arrêt attaqué (Amiens, 15 décembre 1994) de l'avoir débouté de ses demandes relatives au bien fondé du licenciement alors que, selon le moyen, la preuve de la faute grave n'était pas établie par les témoignages

, selon le moyen, d'une part, que les motifs invoqués par l'employeur dans la lettre de licenciement ne sont ni clairs ni précis, et alors, d'autre part, que la cour d'appel s'est appuyée sur les témoignages

. ; que la matérialité des faits constatés par les enquêteurs, des témoignages précis et concordants de Sonia Z... et de M.

droits de la défense ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Manuel X... coupable de violences avec arme ; " aux motifs que Manuel X... doit être retenu dans les liens de la prévention, le témoignage

incapacité de travail de dix jours ; que Francis Z... nie avoir lui-même volontairement exercé des violences sur Michel Y... le 14 mai 1988 ; qu'aucun élément objectif du dossier et notamment aucun témoignage

déclaration plus précise en affirmant que Z... était bien resté dans son couloir de circulation et qu'il pensait que Y... avait franchi la ligne continue ; que cette déposition est corroborée par le témoignage

des agressions sexuelles objet de la prévention, qui résultent notamment des déclarations précises et circonstanciées du mineur qui est totalement crédible, déclarations corroborées par de nombreux témoignages

employeur : la société Dommartin Distribution ; "alors, d'une part, qu'ayant constaté que Mme Y... n'avait pu justifier du paiement de l'appareil ni par la production du ticket de caisse, ni par le témoignage

supérieure à trois mois, et entièrement responsable du préjudice subi par Alain A..., et l'a condamné de ce chef; "aux motifs adoptés qu'il résulte des constatations effectuées par les gendarmes et du témoignage

X... ne produisait ni témoignage ni relevé bancaire propre à établir la poursuite de son activité au-delà du 30 novembre 2015, la cour d'appel, qui a méconnu les termes du litige, a violé l'article 4 du

X... ne reposait pas sur une cause réelle et sérieuse et de l'avoir condamnée à lui payer diverses indemnités, alors, selon le moyen, que les juges peuvent fonder leur conviction sur un témoignage unique

X... que s'il s'opposait au prononcé du divorce, il ne contestait pas le contenu et la véracité des témoignages et attestations versés au débat par Mme Y..., ainsi que l'a au demeurant relevé la cour d'appel