L'Eurl Square Promotion exerce une activité de promotion immobilière à Béziers.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 8 janvier 2025 4ème Chambre N° PCL : 2022J00010 SAS F SQUARE N° RG : 2024L02433 Juge Commissaire : M.

VU LA REQUETE SOMMAIRE ENREGISTREE LE 24 JUILLET 1980, ET LE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE ENREGISTRE LE 7 OCTOBRE 1980, PRESENTES POUR LA SOCIETE DU PARKING DU SQUARE BOUCICAUT, SOCIETE ANONYME, DONT LE SIEGE

du Taillis Barbet Appt 73 60350 CUISE LA MOTTE non comparante, ni représentée Monsieur [U] [X] Étag 3 apt 73 11 square du Taillis Barbet 60350 CUISE-LA-MOTTE non comparant, ni représenté à l'encontre

    For one day he was held in cell no. 89 measuring 16.63 square metres (not including a separate 1.68 square metre sanitary facility) with four other inmates, with 3.33 square metres of personal

Par procès-verbal d’assemblée générale du 28 juin 2018, la SARL SQUARE & HASHFORD a été désignée syndic de copropriété de la résidence [7].

Within a few minutes no demonstrator remained at the square.

La société Square habitat Nord de France relève appel de ce jugement. 2.

In the former case the average sale price had been BGN 111 (EUR 57) per square metre, and in the latter one BGN 0.88 (EUR 0.45) per square metre.

Il soutient que : - la maison est en travaux et vide de meubles, du fait qu'elle a été rendue inhabitable à la suite du décès de l'ancien propriétaire, par des " squatters " qui l'ont vandalisée ;

Square National rue Loubon - 13003 MARSEILLE C/ Mme [N] [L] épouse [M] DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Décembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président :UGOLINI

Vu la procédure suivante : Mme A B a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise d'annuler la décision de la commune de La Garenne-Colombes (Hauts-de-Seine) de créer, depuis le square des Bleuets

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 25 avril 1983 et 24 août 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société "Editions du Square", société

DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société Time Square est rejetée.

Il en communiquera directement, dans le même délai et par tout moyen utile, une copie à la commune d'Embrun et à Square Habitat.

Par une délibération du 13 juin 2023, le conseil municipal de Génelard a décidé de procéder au déclassement de son domaine public de sept squares situés dans les lotissements " Les Bruyères ", " Les Molais

C B et Mme A B, et tous autres occupants sans droit ni titre, de libérer sans délai un terrain situé au sein du Square Vincenzo Tonelli, sur la Place de la Roseraie, sur une parcelle cadastrée section

le n° 2101519 le 2 mars 2021, et des mémoires, enregistrés le 16 février et le 14 avril 2022, le syndicat des copropriétaires de la résidence Wéry 404 pris en la personne de son syndic, la société Square