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5 007 résultats pour « ski »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème Chambre

DTA_2105608_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Ainsi, elle conçoit et commercialise des produits de haut de gamme, tels que des skis, des vêtements et des accessoires de ski, dont elle sous-traite la fabrication à la société Black Crows.

Source officielle

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TCOM

.

6a0bbabacdc6046d472330ce

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

LIQUIDATION JUDICIAIRE : SAS ACTION BAREFOOT AND SKI Composition du Tribunal lors de l'audience en Chambre du Conseil du 6 mai 2026 à 8H30 : Président d'audience : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

DTA_2401510_20240823

Administratif

23 août 2024

23 août 2024

ce qui concerne la condition d'urgence : - elle est caractérisée dès lors que son chiffre d'affaires global connaissant un effondrement consécutif aux pertes de recette de location de matériel de skis

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbf005cdc6046d47a12f0d

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Jugement du 22 Octobre 2025 Références : 2025F00005 ENTRE : Société de droit anglais THUNDERBIRD SKI LIMITED [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Thierry D'ORNANO

Source officielle
CC

civ2

60794bc29ba5988459c43deb

Cassation

3 avril 1978

3 avril 1978

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QU'EN MONTAGNE, SUR UNE PISTE DE SKI, DAME X... AYANT FAIT UNE CHUTE ET PRETENDANT QUE LA MINEURE ANNE Y...

Source officielle
CC

cr

6079a8af9ba5988459c4e716

Cassation

28 novembre 1973

28 novembre 1973

DU CODE DES DEBITS DE BOISSONS VISE TOUT EMPLACEMENT HABITUELLEMENT DESTINE A LA PRATIQUE D'UN SPORT ET SUSCEPTIBLE D'ATTIRER LE PUBLIC, EN PARTICULIER LA JEUNESSE, QUE L'ASSIMILATION D'UNE PISTE DE SKI

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007723957

Admin. suprême

9 octobre 1987

9 octobre 1987

à raison de l'accident survenu le 24 février 1980 au requérant sur une piste de ski de la station du Lioran, et a limité à 10 000 F l'indemnité provisionnelle que ladite commune est condamnée à lui verser

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007663481

Admin. suprême

12 mai 1978

12 mai 1978

A ETE VICTIME LE 6 FEVRIER 1973 SUR UNE PISTE DE SKI DONT CETTE COMMUNE ASSURAIT L'ENTRETIEN ; VU LE CODE DE L'ADMINISTRATION COMMUNALE ; VU L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00668

Cassation

28 mars 2017

28 mars 2017

[X] et les autres "ski guides" employés par "Le Ski Limited" consiste concrètement à animer et encadrer la pratique du ski ; que l'accompagnement sur un vaste domaine skiable tel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2304954_20240410

Administratif

10 avril 2024

10 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 juillet 2023, le syndicat local des moniteurs de l'école de ski français lac blanc, représenté par Me Comte, demande au juge des référés

Source officielle
CC

soc

6137265acd58014677424e64

Cassation

9 janvier 1992

9 janvier 1992

Saint-Jean de Moirans, Moirans (Isère), villa n° 18, lotissement Monteuil, en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1986 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société Skis

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200728

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Y... en était le skipper ; que contestant le montant de la proposition d'indemnisation qui leur était faite, ceux-ci ont assigné la société Axe assurance assistance (la société Axe), la société Ametys,

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310342

Cassation

17 juin 2021

17 juin 2021

La société SETC se prévaut de l'accord donné par la société Morzine Ski Chalets au nom des cinq copropriétaires des appartements de l'immeuble.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2303832_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

En ce qui concerne le motif tiré de ce que la vocation du domaine public du port de La Teste-de-Buch fait obstacle à l'installation d'une activité de randonnée à Jet-ski : 5.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93aee

Appel

12 novembre 2015

12 novembre 2015

librement sur une piste de ski balisée et sécurisée jusqu'au point de rencontre fixé par M.

Source officielle
CC

cr

61372694cd58014677426b90

Cassation

10 janvier 2007

10 janvier 2007

résine de cannabis par mois ; que, même s'il est exact que les policiers, qui ont perquisitionné chez la mère du prévenu, alors que Mbomani X... s'était absenté depuis plusieurs jours pour un séjour de ski

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

6a195f4ccdc6046d47592761

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Faute de régularisation par la SAS EARTH & SKY SOLUTIONS au terme du délai, la SA BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES a notifié la déchéance du terme du prêt LBO n°05926589 à la SAS EARTH & SKY SOLUTIONS

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020288723

Admin. suprême

19 février 2009

19 février 2009

2002 par lequel le tribunal administratif de Montpellier a rejeté leurs demandes tendant à la condamnation de la commune de Font-Romeu à réparer le préjudice subi par Mlle B du fait de l'accident de ski

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100609

Cassation

28 mai 2009

28 mai 2009

X... a acheté à la société Jet passion une moto "jet ski" d'occasion ; que se plaignant de dysfonctionnements il a sollicité une mesure d'expertise, laquelle a révélé que la panne du moteur avait été occasionnée

Source officielle
CC

civ1

613720accd580146773ed42a

Cassation

25 janvier 1989

25 janvier 1989

(Nord), agissant ès qualités de syndic du règlement judiciaire de la société PENNEL ET FLIPO, contre : 1°/ le Groupement d'achat du syndicat des moniteurs de ski français, société anonyme coopérative

Source officielle