LIAISONS ÉLECTRIQUES ENTRE LE VÉHICULE TRACTEUR ET LA REMORQUE OU SEMI-REMORQUE 4.10.1. LIAISONS ÉLECTRIQUES ENTRE LE VÉHICULE TRACTEUR ET LA REMORQUE OU SEMI-REMORQUE 4.11.

Article Annexe 4 (suite)

—

EQ52 Les disques de limitation de vitesse apposés à l'arrière d'une semi-remorque sont-ils identiques à ceux du tracteur routier ?

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

ou constituées en panneaux ; diodes émettrices de lumière. 85-41-43-00 Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux ; diodes émettrices de lumière.

Article 110.7

—

Lorsqu'ils sont dédiés au sauvetage, les véhicules nautiques à moteur, les embarcations pneumatiques et les semi-rigides de moins de 12 mètres des organismes de secours et de sauvetage en mer peuvent être dispensés de l'emport de brassières de sauvetage

Article R543-172-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 38 > 87

Code de l'environnement

) Ne peuvent être remplacés que par le même équipement spécifiquement conçu ; 2° " Engins mobiles non routiers " : engins disposant d'un bloc d'alimentation embarqué, dont le fonctionnement nécessite soit la mobilité, soit un déplacement continu ou semi-continu

Article R411-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 27 > 97

Code de la propriété intellectuelle

-demande d'inscription sur le registre national ; -enregistrement d'un palmarès, d'une récompense ou transcription d'une déclaration de cession ou de transmission ; 7° Pour les droits voisins de la propriété industrielle : -topographies de produits semi-conducteurs

Article D523-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 25 > 13

Code de la sécurité sociale

l'obligation d'entretien pour des motifs reposant sur la faiblesse ou l'absence de ses ressources ou l'absence d'éléments concernant sa situation ; f) Il est incarcéré y compris dans le cadre de placement à l'extérieur et à l'exclusion du régime de semi-liberté

Article R233-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 91 > 03

Code de la route

compétente : 1° Tout titre justifiant de son autorisation de conduire ; 2° Le certificat d'immatriculation du véhicule et, le cas échéant, celui de la remorque si le poids total autorisé en charge (PTAC) de cette dernière excède 500 kilogrammes, ou de la semi-remorque

Article R312-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 90 > 77

Code de la route

dépasser : 1° 38 tonnes, si l'ensemble considéré ne comporte pas plus de quatre essieux ; 2° 40 tonnes, si l'ensemble considéré comporte plus de quatre essieux. 3° 42 tonnes, si l'ensemble considéré comporte un véhicule à moteur à deux essieux avec semi-remorque

Article R312-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 02 > 54

Code de la route

Toutefois, la longueur des autobus ou autocars à deux essieux peut atteindre 13,50 mètres et celle des autobus ou autocars à plus de deux essieux peut atteindre 15 mètres ; 3° Remorque : 4° Semi-remorque : 5° Véhicule articulé : 16,5 mètres ; 6° Autobus

Article 32

—

sont les suivantes : ― les nouveaux types de véhicules des catégories internationales N2 de poids total autorisé en charge supérieur à 7,5 tonnes, N3, O3 et O4, complets ou complétés, de plus de 2,10 mètres de large, à l'exception des tracteurs pour semi-remorque

Article 1-1

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Graphiques : diagrammes circulaires ou semi-circulaires, diagramme en bâtons, histogrammes. 6. 4. Mesures de tendance centrales : moyenne, médiane. 6. 5. Mesures de dispersion : étendue, variance, écart-type. 7. Probabilités 7. 1.

Article R312-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 40 > 12

Code de la route

Les conditions de circulation du véhicule tracteur d'un véhicule articulé même non attelé d'une semi-remorque sont déterminées par son poids total roulant autorisé.

Article 2

—

avril 1945 modifié. " RTMDR " : le règlement pour le transport des matières dangereuses par route, approuvé par arrêtés du 15 septembre 1992 et du 12 décembre 1994 modifiés. " Unités de transport intermodal ou UTI " : les conteneurs, caisses mobiles et semi-remorques

Article Annexe I

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Mesures en semi-continu : Les échantillons analysés sont constitués de prélèvements de gaz sur une période d'échantillonnage de quatre semaines.

Article 6

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-Les dispositions des a et b du 3 de l'article 76 et de la première phrase du 1° de l'article 1395 du code général des impôts continuent à s'appliquer aux semis, plantations ou replantations réalisés avant la publication de la présente loi.

Article ANNEXE

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L'emploi est souvent posté (en semi-continu ou en continu), mais il peut aussi s'exercer de jour.

Article 31

—

à l'inspecteur des installations classées : - selon une fréquence fixée dans l'arrêté préfectoral d'autorisation et au moins trimestriellement en ce qui concerne la mesure de la température de la chambre de combustion, les mesures en continu et en semi-continu

Article R4311-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 85 > 68

Code de la santé publique

aide à la marche ne faisant pas appel aux techniques de rééducation ; 15° Aspirations des sécrétions de la personne qu'il soit ou non intubé ou trachéotomisé ; 16° Ventilation manuelle instrumentale par masque ; 17° Utilisation d'un défibrillateur semi-automatique

Article 720

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 05 > 03

Code de procédure pénale

La libération sous contrainte entraîne l'exécution du reliquat de peine sous le régime de la libération conditionnelle, de la détention à domicile sous surveillance électronique, du placement à l'extérieur ou de la semi-liberté.

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