[P] le contenu des messages qui est associé à leur nom ou pseudonyme. Les messages SMS s'appréciant les uns par rapport aux autres, la production de SMS choisis n'est donc pas loyale.

À l'appui elle fait valoir qu'il était clairement indiqué dans le contrat de bail que la sous-location est interdite, que d'ailleurs Monsieur [E] publiait ses annonces sur Airbnb sous un pseudonyme.

A a revendiqué cette agression modifiant son pseudonyme sur le groupe de discussion de la classe pour se renommer " Gazeur2kouffar " et choisissant une photo de profil tirée d'une capture d'écran de la

La circonstance qu’elle fasse ensuite mention du nom de « Benslimane Zakaria », pseudonyme du requérant tel que mentionné dans les motifs de l’arrêté, est sans incidence sur la motivation de cet arrêté

tant au prénom de la demandeuse qu'à ceux de ses parents, le requérant se borne à soutenir qu'il ignorait la véritable identité de son épouse dès lors qu'il est d'usage en Afghanistan d'utiliser des pseudonymes

éléments issus de la perquisition et l'exploitation de ses outils informatiques, en particulier : le drapeau de cette organisation, l'image de combattants illustrant son profil Facebook associée au pseudonyme

défaillante Monsieur [Y] [B] [H] [Adresse 9] [Adresse 9] [Adresse 9] défaillant Monsieur [S] [M] [Adresse 10] [Adresse 10] [Localité 2] défaillant Monsieur [U] ou pseudonyme

Peuvent notamment constituer un tel signe : a) Les dénominations sous toutes les formes telles que : mots, assemblages de mots, noms patronymiques et géographiques, pseudonymes, lettres, chiffres,

En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que la requérante, née en 1956 a porté, à titre de pseudonyme le nom " A ", comme en atteste en particulier sa carte nationale d'identité établie en 1992.

sous-traitant mettent en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir un niveau de sécurité adapté au risque, y compris entre autres, selon les besoins : / a) la pseudonymisation

Dans le cas où l'identité des patients a fait l'objet d'une pseudonymisation, laquelle ne permet l'identification des personnes en cause qu'après recoupement d'informations, il appartient au juge administratif

pays, par l'intermédiaire de la société-mère de l'hébergeur, il ressort toutefois des pièces du dossier que les données décrites au point 2 comprises dans le traitement " EMC2 " font l'objet de pseudonymisations

producteur et la société Sony venant aux droits de la société BMG la société , l'article 17.1.1 alinéa 8 en page 27 ; qu'en effet ce texte stipule, outre l'intervention personnelle de lui-même sous son pseudonyme

personne physique ou morale ; que peuvent notamment constituer un tel signe : a) Les dénomination sous toutes les formes telles que : mots, assemblages de mots, noms patronymiques et géographiques, pseudonymes

de Mme A la sanction d'exclusion temporaire de fonctions d'une durée de trois jours, le directeur de l'EPSM de la Marne a relevé que l'intéressée avait publié sur le réseau social TIKTOK, sous un pseudonyme

Toutefois, il ressort des pièces du dossier que l'intéressé, connu de l'administration sous sept pseudonymes, ne peut justifier d'une entrée régulière en France, a fait l'objet de trois obligations de

virtuels, l'un affirmant que " celui qui brûle par le feu est brûlé par le feu, la loi du talion s'applique à toute chose ", un autre indiquant que l'intéressé utilise, sur les réseaux sociaux, les pseudonymes

juges relèvent qu'au surplus, Mme [O], si elle a pu diffuser des photographies sur lesquelles elle pouvait être identifiée, a constamment dissimulé son état civil, communiquant uniquement sous le pseudonyme