contrat d'aucun terme ni d'aucune condition, qu'en tout cas, comme le salarié l'avait fait valoir dans ses conclusions d'appel restées sans réponse, la mission qu'il remplissait en corrélation avec le programme

que le contrat de promotion immobilière est un mandat d'intérêt commun par lequel le promoteur s'engage envers le maître de l'ouvrage à faire procéder, pour un prix convenu, à la réalisation d'un programme

X... qui avait retardé aux 29 octobre et 3 novembre le lancement d'une campagne de publicité programmée pour le 24 octobre, aux motifs inopérants que cette campagne aurait été concomitante d'une autre,

[D] n'avait pas manifesté d'autre obstruction à l'exécution d'office de la mesure d'éloignement depuis son refus de se soumettre à un test PCR en vue d'un vol programmé le 31 mai 2021 - a violé l'article

De même, les dispositions de l'accord d'entreprise de réduction et d'aménagement du temps de travail le matériel PERA du 23 août 1999, ne comportaient pas de programme indicatif de la répartition de la

A compter du 12 juin 2023, Mme [J] a été prise en charge sous la forme d'un programme de soins. Le 18 septembre 2023, elle a été réadmise en hospitalisation complète. 3.

effectivement été placé en arrêt de travail du 3 avril au 30 mai 2020 et que ce n'était que par courriel du 7 juillet 2020 que l'employeur l'interrogeait ensuite sur sa situation médicale en vue de programmer

Soutenant que la société grecque Hellenic Corporation of Assets and Participations (la société HCAP), qui a été créée par la loi grecque n° 4389/2016 afin de permettre à l'État grec de prétendre à un programme

[R] [G] en programme de soins en date du 22 août 2014, ainsi que les décisions ultérieures l'ayant maintenu en programme de soins, AUX MOTIFS QUE « Sur la validité de la mesure de programme de soins

relative au marché des programmes de télévision réservés à la diffusion sur les réseaux câblés

sources des logiciels, sans relever la moindre circonstance de nature à démontrer que les acquéreurs ne s'étaient engagés qu'en vue d'obtenir la propriété de ces programmes sources, a privé sa décision

l'instance périmée, alors, selon le moyen, que constitue un acte interruptif du délai de péremption toute diligence de l'une des parties traduisant sa volonté de poursuivre l'instance et de faire progresser

vu des factures qui auront été établies à son nom et vérifiées par le maître d'oeuvre ; le maître d'oeuvre, en accord avec le maître de l'ouvrage, déterminera les entreprises pour la réalisation du programme

X... résultait d'une démission, qu'il avait renoncé à adhérer au programme de mobilité externe prévu par le plan de sauvegarde de l'emploi ; qu'en relevant d'office ce moyen pris d'une telle renonciation

a fixé son déploiement à partir de mars 2017 » et enfin « qu'une note interne affichée dans les bureaux de poste du département fait état d'une commission de suivi tenue le 22 mars et [de] la programmation

G..., conseil en gestion de patrimoine, qui lui a conseillé d'investir dans un programme présenté comme éligible au dispositif de défiscalisation institué par la loi n° 62-903 du 4 août 1962 sur les monuments

de Mme A... affirmant que la qualification de producteur artistique des émissions de télévision avait toujours été une qualification d'usage de la chaîne pour les journalistes travaillant pour les programmes

définition du contenu de leur enseignement ; qu'en affirmant cependant, pour décider leur assujettissement au régime général de la sécurité sociale, que les intervenants seraient tenus de respecter un programme