des logements arrière NRT, au plus tard à la délivrance ou au renouvellement du certificat communautaire après le 1er janvier 2020 d) La rubrique relative à l'article 11.02 est remplacée par le texte suivant : 11.12, paragraphes 2, 4, 5 et 9 Plaque

Article PS 15

—

Ces renforcements peuvent par exemple être réalisés par deux demi-conduits coupés suivant une génératrice et plaqués contre le conduit à protéger. § 3. Dispositions applicables aux conduites de gaz combustibles.

Article 12

—

Une plaque -" le centre de gravité de la benne amovible installée sur ce véhicule doit se situer entre les deux flèches ci-contre " ou -" le centre de gravité de la benne amovible installée sur ce véhicule doit se situer à l'aplomb de la flèche ci-contre

Article Annexe 4

—

Ceci est réputé satisfait si le revêtement testé sur plaque de silicate de calcium (masse volumique 870 kg/m³), classée au moins A2 et d'épaisseur 11 mm, obtient ce niveau d'exigence requis.

LEGIARTI000034846415

—

minéralogique, avec incrustation d'une ou plusieurs chaîne (s) de données alpha-numériques (s) et à l'archivage des clichés et des données qui les accompagnent.

Article Annexe I

—

BP METIERS DE LA PIERRE (232) BP METIERS DE LA PISCINE (232) BP MONTEUR DEPANNEUR EN FROID ET CLIMATISATION (227) BP MONTEUR EN INSTALLATIONS DE GENIE CLIMATIQUE (227) BP PEINTURE REVETEMENTS (233) BP PLATRERIE-PLAQUE

Article 55-19

—

Les mises, exclusivement représentées par des plaques ou de jetons, ne peuvent être placées, modifiées ou retirées après le "rien ne va plus". Aucun enjeu sur parole n'est accepté.

Article Annexe Ic

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Marquage : repère inamovible et inaltérable (plaque signalétique, peinture, etc.) des différents éléments du réseau (enveloppes, câbles, supports, etc.).

Article Annexe I

—

PLAQUES D'IMMATRICULATION 0.1.1. PLAQUES D'IMMATRICULATION 0.1.1.a.7 Plaque non conforme, manquante, endommagée ou mal fixée [Loc.] Majeure 0.2. NUMÉRO D'IDENTIFICATION, DE CHÂSSIS OU DE SÉRIE DU VÉHICULE 0.2.1.

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Plaques, papiers et pellicules sensibles pour la photographie (fabrication de). Produits chimiques organiques par voie de synthèse (fabrication de). Savonneries. Sels ammoniacaux (fabrication de). Conduite des appareils.

Article Annexe I

—

232) B.P. menuisier (234) B.P. métiers de la pierre (232) B.P. métiers de la piscine (232) B.P. monteur dépanneur en froid et climatisation (227) B.P. monteur en installations de génie climatique (227) B.P. peinture revêtements (233) B.P. plâtrerie-plaque

Article ANNEXE I

—

directive 70/311/CE modifiée (catégorie N ou O) ou règlement de Genève 79-01 pour les équipements de direction visés à son annexe VI ; c) Installation éclairage et signalisation : directive 76/756/CE modifiée par 2007/35/CE (catégorie N ou O) ; d) Plaques

Article 227-3.07

—

Une attestation d'épreuve doit être présentée à défaut d'une plaque du constructeur indiquant la pression, la date et la durée de l'épreuve. 2.

Article 221-II-1/26

—

Les tuyautages des locaux de machines sont facilement repérables, soit par des plaques indicatrices placées sur leurs accessoires ou à proximité de ces derniers, soit par des marques peintes aux couleurs conventionnelles. 9.

Article 9

—

La pièce conductrice enterrée ou l'ensemble de telles pièces est constitué par des câbles, grillages, plaques, rubans, piquets ou tubes ou toutes autres pièces métalliques de nature convenable et de dimensions suffisantes pour résister aux dégradations

Article Annexe I

—

Inscriptions et plaques indicatrices : limitations de vitesse (plaquette et secteurs colorés sur l'anémomètre), masses, lests, informations diverses. 1.4.5. Notions sur l'entretien des planeurs : entretien courant, entretien périodique, contrôle.

Article 19

—

Elle est apposée sur l'instrument à proximité de la plaque d'identification ou des caractéristiques métrologiques, elle ne doit pas masquer le marquage CE.

Article 223 a-II-1/15

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Une plaque comportant des instructions sur le fonctionnement du système de portes doit se trouver des deux côtés de la porte.

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