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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb53bd3db21cbdd8d503
26 janvier 2011
maintien dorsal bi-valve avec appui sternal sur moulage pendant 3 mois, - le port d'un bas de contention et d'une orthèse releveur pied droit qu'il porte toujours en permanence actuellement, - une physiothérapie
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Ch. Sociale -Section B
5fca810b9902a770bb5f78f9
24 septembre 2020
travail a eu progressivement une incidence sur son état de santé à compter de 2013 mais avec une nette accentuation fin 2014 début 2015 avec la prescription d'arrêts de travail et d'un traitement de phytothérapie
8ème Ch Prud'homale
6710aa6dbe64d7e510245166
16 octobre 2024
éthique avec ses valeurs, se sent emprisonnée dans son travail, arrêt de 3 jours pour torticolis, a encore des cervicalgies, asthénie, pleure pendant l'entretien, fait de la méditation et prend de la phytothérapie
1ere Chambre Section 2
5fca7386d2195b603a0bc237
12 octobre 2020
De septembre 2004 à janvier 2005, elle a suivi une formation lui permettant « d'occuper un poste de manager officinal spécialisé en phytothérapie, aromathérapie, diététique et nutrition».
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2005:0927DEC001741605
27 septembre 2005
As concerns his Down’s syndrome, he was undergoing good rehabilitation training, physiotherapy, occupational therapy, special education and speech therapy.
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:0619JUD003949818
19 juin 2025
The applicants alleged that she had not received adequate medical care, including diagnoses and physiotherapy.
CTX PROTECTION SOCIALE
695c12e975782d5f06e40ca2
7 octobre 2025
[T] masse, passe les ultra-sons ou autres appareils de physiothérapie ainsi que le temps consacré à la guider dans ses exercices à trois en piscine dépasse largement les 20 minutes.
9ème Ch Sécurité Sociale
69732d67cdc6046d476525c0
21 janvier 2026
techniques utilisés par le masseur-kinésithérapeute pendant la séance à des fins de rééducation, que ce soient des manoeuvres de massage, des actes de gymnastique médicale ou des techniques de physiothérapie
1ère Chambre
6358cdd9c40aa805a7864d34
25 octobre 2022
[G] ont nécessité de nombreuses séances de rééducation, de traitements médicamenteux et des examens (kinésithérapie, osthéopathie, 2 séances de physiothérapie, consultations de psychiatre et neurologue
5e Chambre
5fd97a6f9b2cb268a2b9f8a8
23 janvier 2020
techniques utilisés par le masseur-kinésithérapeute, pendant la séance à des fins de rééducation, que ce soient des manoeuvres de massage, des actes de gymnastique médicale ou des techniques de physiothérapie
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:1128JUD001932713
28 novembre 2017
The applicant received a prescription for physiotherapy and a special diet; he was also recommended to undergo a magnetic resonance imaging procedure in relation to a suspected cerebral condition, which
ECLI:CE:ECHR:2016:0322JUD002368213
22 mars 2016
In particular, it was very difficult to take his son out of the flat to see a doctor, or to take him for physiotherapy and to kindergarten or school, and to meet his other social needs. B.
ECLI:CE:ECHR:2025:0410JUD000495322
10 avril 2025
hospital discharge report said that he was lucid and cooperative, needed help with eating, moving about and personal hygiene, and that he should continue to take exercise and, if possible, should have physiotherapy
Chambre sociale
6520f694bb275d83183a3cf9
5 octobre 2023
Or, il ressort de la description des tâches de la salariée dans l'étude de poste («'...effectue des conseils auprès de clients et des ventes en phytothérapie, hygiène et premiers soins adultes et enfants
ECLI:CE:ECHR:2006:0314DEC002997104
14 mars 2006
On 18 April 2003 she was examined and x-rayed in the Institute of Physiotherapy and Pulmonology ( Інститут фізіатрії і пульмонології ). She was found to be healthy.
ECLI:CE:ECHR:2004:0622DEC000881202
22 juin 2004
Maria Calińska, who did not find any breach of the law, in spite of the fact that the victims injured in the accident were hospitalized for over seven days..., and that Mr Czępkowski needed physiotherapy
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0108JUD003744902
8 janvier 2009
Le service de santé pénitentiaire doit être en mesure d’assurer les traitements médicaux et les soins infirmiers, ainsi que les régimes alimentaires, la physiothérapie, la rééducation ou toute autre
ECLI:CE:ECHR:2012:0717JUD006505009
17 juillet 2012
second semestre 2009, le Gouvernement soutient que celui-ci, placé au sein de la section pour paraplégiques, bénéficia de plusieurs visites médicales spécialisées, ainsi que de séances régulières de physiothérapies
ECLI:CE:ECHR:2011:0215JUD002485703
15 février 2011
suite d'un contrôle neurochirurgical et radiologique, le médecin établit le 2 juillet 2004 le diagnostic de « lombosciatique droite », et recommanda un traitement de balnéothérapie et physiothérapie
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:0622DEC004722618
22 juin 2021
après cet article, la zone en question peut être utilisée pour la mise en place d’un hôpital, d’une maternité, d’un dispensaire, d’une polyclinique, d’un centre de soins dentaires et d’un centre de physiothérapie