CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

430 résultats pour « physiothérapie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb53bd3db21cbdd8d503

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

maintien dorsal bi-valve avec appui sternal sur moulage pendant 3 mois, - le port d'un bas de contention et d'une orthèse releveur pied droit qu'il porte toujours en permanence actuellement, - une physiothérapie

Source officielle

Page 16 sur 22

← PrécédentSuivant →
CA

Ch. Sociale -Section B

5fca810b9902a770bb5f78f9

Appel

24 septembre 2020

24 septembre 2020

travail a eu progressivement une incidence sur son état de santé à compter de 2013 mais avec une nette accentuation fin 2014 début 2015 avec la prescription d'arrêts de travail et d'un traitement de phytothérapie

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6710aa6dbe64d7e510245166

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

éthique avec ses valeurs, se sent emprisonnée dans son travail, arrêt de 3 jours pour torticolis, a encore des cervicalgies, asthénie, pleure pendant l'entretien, fait de la méditation et prend de la phytothérapie

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

5fca7386d2195b603a0bc237

Appel

12 octobre 2020

12 octobre 2020

De septembre 2004 à janvier 2005, elle a suivi une formation lui permettant « d'occuper un poste de manager officinal spécialisé en phytothérapie, aromathérapie, diététique et nutrition».

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2005:0927DEC001741605

Admin. suprême

27 septembre 2005

27 septembre 2005

As concerns his Down’s syndrome, he was undergoing good rehabilitation training, physiotherapy, occupational therapy, special education and speech therapy.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:0619JUD003949818

Admin. suprême

19 juin 2025

19 juin 2025

The applicants alleged that she had not received adequate medical care, including diagnoses and physiotherapy.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

695c12e975782d5f06e40ca2

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[T] masse, passe les ultra-sons ou autres appareils de physiothérapie ainsi que le temps consacré à la guider dans ses exercices à trois en piscine dépasse largement les 20 minutes.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69732d67cdc6046d476525c0

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

techniques utilisés par le masseur-kinésithérapeute pendant la séance à des fins de rééducation, que ce soient des manoeuvres de massage, des actes de gymnastique médicale ou des techniques de physiothérapie

Source officielle
CA

1ère Chambre

6358cdd9c40aa805a7864d34

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

[G] ont nécessité de nombreuses séances de rééducation, de traitements médicamenteux et des examens (kinésithérapie, osthéopathie, 2 séances de physiothérapie, consultations de psychiatre et neurologue

Source officielle
CA

5e Chambre

5fd97a6f9b2cb268a2b9f8a8

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

techniques utilisés par le masseur-kinésithérapeute, pendant la séance à des fins de rééducation, que ce soient des manoeuvres de massage, des actes de gymnastique médicale ou des techniques de physiothérapie

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:1128JUD001932713

Admin. suprême

28 novembre 2017

28 novembre 2017

The applicant received a prescription for physiotherapy and a special diet; he was also recommended to undergo a magnetic resonance imaging procedure in relation to a suspected cerebral condition, which

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0322JUD002368213

Admin. suprême

22 mars 2016

22 mars 2016

In particular, it was very difficult to take his son out of the flat to see a doctor, or to take him for physiotherapy and to kindergarten or school, and to meet his other social needs. B.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:0410JUD000495322

Admin. suprême

10 avril 2025

10 avril 2025

hospital discharge report said that he was lucid and cooperative, needed help with eating, moving about and personal hygiene, and that he should continue to take exercise and, if possible, should have physiotherapy

Source officielle
CA

Chambre sociale

6520f694bb275d83183a3cf9

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Or, il ressort de la description des tâches de la salariée dans l'étude de poste («'...effectue des conseils auprès de clients et des ventes en phytothérapie, hygiène et premiers soins adultes et enfants

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2006:0314DEC002997104

Admin. suprême

14 mars 2006

14 mars 2006

On 18   April 2003 she was examined and x-rayed in the Institute of Physiotherapy and Pulmonology ( Інститут фізіатрії і пульмонології ). She was found to be healthy.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2004:0622DEC000881202

Admin. suprême

22 juin 2004

22 juin 2004

Maria Calińska, who did not find any breach of the law, in spite of the fact that the victims injured in the accident were hospitalized for over seven days..., and that Mr   Czępkowski needed physiotherapy

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0108JUD003744902

Admin. suprême

8 janvier 2009

8 janvier 2009

  Le service de santé pénitentiaire doit être en mesure d’assurer les traitements médicaux et les soins infirmiers, ainsi que les régimes alimentaires, la physiothérapie, la rééducation ou toute autre

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0717JUD006505009

Admin. suprême

17 juillet 2012

17 juillet 2012

second semestre 2009, le Gouvernement soutient que celui-ci, placé au sein de la section pour paraplégiques, bénéficia de plusieurs visites médicales spécialisées, ainsi que de séances régulières de physiothérapies

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0215JUD002485703

Admin. suprême

15 février 2011

15 février 2011

suite d'un contrôle neurochirurgical et radiologique, le médecin établit le 2 juillet 2004 le diagnostic de «   lombosciatique droite   », et recommanda un traitement de balnéothérapie et physiothérapie

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0622DEC004722618

Admin. suprême

22 juin 2021

22 juin 2021

après cet article, la zone en question peut être utilisée pour la mise en place d’un hôpital, d’une maternité, d’un dispensaire, d’une polyclinique, d’un centre de soins dentaires et d’un centre de physiothérapie

Source officielle