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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e603
8 septembre 2011
8 septembre 2011
heures, et subsidiairement les premier, troisième et quatrième dimanches de chaque mois de 10 heures à 18 heures, et en toute hypothèse une semaine durant le mois d'août 2011 et la moitié de toutes les petites
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd9290c
27 octobre 2015
27 octobre 2015
tout autre lieu que chez les grands-parents paternels, si aux fins de semaine sont accolés des jours fériés et des jours scolaires non travaillés ; Hors période scolaire : - pendant la moitié des petites
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d71c
10 février 2011
10 février 2011
décembre 2009 le Juge aux affaires familiales de Lille a fixé la résidence habituelle des deux enfants chez leur père, a organisé le droit de visite et d'hébergement de leur mère durant la totalité des petites
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd9021b
5 février 2013
5 février 2013
visite et d'hébergement le plus large possible, et à défaut d'accord, une fin de semaine sur deux, du vendredi soir, sortie des classes, au lundi matin rentrée des classes, ainsi que la moitié des petites
Source officielleJAF Cabinet 4
67f028d202fc178212f7fb99
4 avril 2025
4 avril 2025
les modalités suivantes : Les premières, secondes, et le cas échéant troisièmes fins de semaines de chaque mois du vendredi ou samedi sorties des classes au dimanche 18 heures ;La première moitié des petites
Source officielleJaf contentieux
69669d92cdc6046d472db749
9 janvier 2026
9 janvier 2026
modalités suivantes sauf meilleur accord des parties : semaines paires chez la mère et semaines impaires chez le père,l’alternance intervenant le vendredi heure de sortie des classes, y compris durant les petites
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925e2
30 juin 2015
30 juin 2015
meilleur accord, en période scolaire, une fin de semaine sur deux du calendrier annuel, les semaines paires, du vendredi à la sortie des classes au dimanche soir à 17 heures et la première moitié des petites
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c18a
26 juin 2008
26 juin 2008
Monsieur Z... s'est remarié, sa nouvelle épouse est mère d'une petite fille, Marie.
Source officielleJAF2
69a96531cdc6046d47964a99
12 janvier 2026
12 janvier 2026
déposer les enfants au domicile de l'autre parent, les semaines paires et les weekends impairs étant dévolus à la mère et les semaines impaires et les weekends pairs au père, y compris pendant les petites
Source officielle2ème Chambre Civile JAF D
67d4a955a68a7746ee752d9b
13 janvier 2025
13 janvier 2025
scolaires et selon la même alternance durant les petites vacances scolaires hors vacances de noël: du vendredi sortie des classes au vendredi suivant; semaines paires chez le père à partir du vendredi
Source officielle2EME CH CABINET 2
67784083e5fcd6312332f63e
3 janvier 2025
3 janvier 2025
scolaires :les semaines paires chez le père et les semaines impaires chez la mère, le changement s'effectuant le dimanche soir à 17 heures ; l'alternance étant maintenue pendant les petites vacances scolaires
Source officielleJAF1
686ed17f72b5e5e648cbd752
8 juillet 2025
8 juillet 2025
semaines impaires et chez la mère les semaines paires, l’alternance débutant le vendredi précédent la semaine concernée, sortie des classes, au vendredi suivant sortie des classes, y compris pendant les petites
Source officielle2ème Ch.. Cabinet 10
69845c9acdc6046d47fede7a
6 janvier 2026
6 janvier 2026
que Madame [N] [S] exerce un droit de visite et d’hébergement selon les modalités définies d’un commun accord par les parties et, à défaut, selon les modalités suivantes : durant l’intégralité des petites
Source officielleJAF2
6a1603becdc6046d47079d3d
26 mai 2026
26 mai 2026
pratiquer des sports dangereux ; Fixe alternativement la résidence habituelle des enfants [B], [M], [P] et [Q] au domicile de leur père et de leur mère selon les modalités suivantes, y compris pendant les petites
Source officielleCABINET JAF 5
6686e3a8e74459e0c7ecfa0b
2 juillet 2024
2 juillet 2024
pendant les périodes scolaires : semaines impaires chez la mère, semaines paires chez le père du vendredi sortie d’école au vendredi de la semaine suivante (18h s’il n’y a pas d’école) - pendant les petites
Source officielleJAF Cabinet 3
66b11e05df1f582838343692
9 juillet 2024
9 juillet 2024
scolaires : - la fin des semaines paires du vendredi 18H00 au dimanche 18H00 ; *pendant les petites vacances scolaires : - la première moitié les années paires et la seconde moitié les années impaires
Source officielleJAF section 4 cab 2
65a6d80247251e2b2424ba74
15 janvier 2024
15 janvier 2024
accueillir les enfants : un droit de visite et d'hébergement : * en période scolaire : les fins de semaine paires du vendredi soir sortie des classes au lundi matin retour en classe, * en période de petites
Source officielleChambre 3/section 1
65b2afa6fd6229a4e5874b2a
19 janvier 2024
19 janvier 2024
scolaires, les enfants résideront : - la première moitié des vacances scolaires les années paires avec le père et la seconde moitié avec la mère, - la seconde moitié des vacances scolaires les années
Source officielleJAF section 3 cab 4
6a0f5789cdc6046d477c1526
21 mai 2026
21 mai 2026
scolaires de l'enfant seront partagées par moitié suivant un calendrier fixé à l'avance entre les parents et à défaut d'accord de la manière suivante: * les petites vacances scolaires, en alternance,
Source officielle2ème Ch.. Cabinet 10
69841bf3cdc6046d47f633e1
6 janvier 2026
6 janvier 2026
familiales qui statue selon ce qu'exige l'intérêt de l'enfant ; FIXE la résidence alternée de l'enfant au domicile de chacun des parents à défaut de meilleur accord : • en période scolaire et pendant les petites
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