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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2309027_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
crises d'angoisse, pour lesquels le renouvellement d'une aide scolaire individualisée a été demandé au titre de l'année 2023/2024 et des horaires scolaires ont été aménagés, avec suivi auprès d'un orthophoniste
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00947
30 septembre 2008
30 septembre 2008
mesures en application de l'article L. 331-7 du code de la consommation ; que la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures, podologues, orthophonistes
Source officielleChambre civile TGI
688d9dcca7cb93066e443a46
1 août 2025
1 août 2025
NFIRMIERS MASSEURS- KINÉSITHÉRAPEUTE, PÉDICURES DENOMINATION SOCIALE COMPLET : La Caisse Autonome de Retraite et de Prévoyance des Infirmiers Masseurs - Kinésithérapeute, Pédicures ' Podologue, Orthophonistes
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2507759_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
est constituée, car D... souffre d’allergie au lactose, aux œufs et aux fruits à coque, et d’un pied plat qui font obstacle à sa scolarisation en établissement, ce qu’attestent sa généraliste, son orthophoniste
Source officielleAffaires civiles
6a0f5aa0cdc6046d477c4c41
21 mai 2026
21 mai 2026
21 Mai 2026 N° RG 26/00007 - N° Portalis DBYK-W-B7K-C6TD Jugement prononçant L’OUVERTURE DE LA PROCÉDURE DE SAUVEGARDE de : Madame [J] [Y] divorcée [M] SIRET n°[N° SIREN/SIRET 1] Profession : Orthophoniste
Source officiellesoc
61372273cd580146773fd22c
20 juillet 1995
20 juillet 1995
des affaires de sécurité sociale de Metz (section de Thionville), au profit de la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes
Source officielleCour d'Appel
6253cc77bd3db21cbdd902e2
22 février 2013
22 février 2013
verrouillant " pas sa fille sur la question des contacts avec son père dont l'absence et ses conséquences peuvent être abordées par la mineure à travers l'espace neutre que constitue pour elle l'orthophoniste
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2205359_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
s'interroger sur la " valeur " de la décision, notifiée le 2 juin 2022, par laquelle le président de l'université de Lille a refusé sa demande d'admission à la formation " certificat de capacité d'orthophoniste
Source officielleChambre 01
66335be1c0d3e3fe99cae647
26 avril 2024
26 avril 2024
Ainsi, Mme [N], orthophoniste, est intervenue à la réunion pluridisciplinaire du 16 octobre 2014 ; Mmes [R] et [I], orthophonistes, sont intervenues à la réunion pluridisciplinaire du 04 décembre 2015
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66352741e4b5292aaa65eb89
8 avril 2024
8 avril 2024
Aujourd’hui, [I] est suivi par un orthophoniste une fois par semaine et pas un neurologue une fois tous les six mois.
Source officielle4e chambre civile
6260f8e26d9e13277d6e37c7
20 avril 2022
20 avril 2022
PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Démarchée par la société Chrome Bureautique, désormais dénommée Impressions Multifonctions et Equipements (IME), Mme [V] [I], exerçant la profession d'orthophoniste
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00746
9 juillet 2013
9 juillet 2013
masseur-kinésithérapeute, ayant été mis en redressement judiciaire le 25 mai 2010, la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes
Source officielleTECH SEC. SOC: HM
6960071ccdc6046d47aae9ac
7 janvier 2026
7 janvier 2026
[G] [V] est actuellement suivie par une psychomotricienne une fois par semaine et par une orthophoniste deux fois par semaine.
Source officielleCour d'Appel
6253cc43bd3db21cbdd8fa20
13 août 2012
13 août 2012
la SCP EZELIN-DIONE (Toque 96), avocats au barreau de la Guadeloupe INTIMÉE CAISSE AUTONOME DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE DES INFIRMIERS MASSEURS-KINESITHERAPEUTES, PEDICURES-PODOLOGUES, ORTHOPHONISTES
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
62c7c98ccb8dca058e3e78ff
7 juillet 2022
7 juillet 2022
agir en vertu d'une contrainte décernée par son directeur le 29 octobre 2019, la Caisse Autonome de Retraite et de Prévoyance des Infirmiers, Masseurs, Kinésithérapeutes, Pédicures Podologues, Orthophonistes
Source officielleChambre 4-8
6348feed63d497adffda3dd5
13 octobre 2022
13 octobre 2022
octobre 2017, a été destinataire d'une contrainte émise le 16 septembre 2019, par la caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2509987_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
SPADA, le préfet n’ignorait pas leur changement de domiciliation, de sorte que la notification n’est pas régulièrement intervenue, et deuxièmement, que la fille des requérants suit un traitement orthophoniste
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201456
9 novembre 2017
9 novembre 2017
et un cabinet d'orthophoniste à [...] et entre son domicile et le SESSAD de [...]
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200242
3 février 2011
3 février 2011
Cet état impose également des contraintes permanentes de surveillance et de soins à la charge de la famille, notamment en raison de la prise en charge par des spécialistes, psychométricien, orthophoniste
Source officielle4ème chambre
DTA_2201051_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
De plus, le requérant produit de nombreux documents médicaux et notamment des attestations contemporaines de l'arrêté attaqué, telles que celles de ses neuropédiatre, orthophoniste, kinésithérapeute, ergothérapeute
Source officiellePage 16 sur 54