Sur le rapport de Mme Bonnet, conseiller référendaire, les observations de la SARL Cabinet François Pinet, avocat de Mme [O], de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Fabriplast menuiseries

cautionné par l'association qui avaient altéré gravement son état de santé, son médecin traitant considérant, en accord avec le médecin du travail, qu'elle était en état de stress lié au fait qu'on lui menait

En l’espèce, la société FD création réalise une activité de menuiserie spécialisée dans le domaine de l’agencement intérieur et emploie des salariés exerçant le métier de menuisier et de dessinateur.

métalliques Robichon, société anonyme, dont le siège est ..., 5 / de la compagnie Assurances générales de France, assureur de la société Trouillard, dont le siège est ..., 6 / de la société Menuiserie

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 30 NOVEMBRE 2022 La société Bouteiller menuiserie

[N] [O] et Mme [Z] [O], tant en leur nom personnel qu'en leur qualité de représentant de l'indivision [O], ont fait construire un immeuble à usage d'habitation et ont confié le lot « menuiseries intérieures

C-02.09), « Structures : généralistes » (C-03.01), « Couverture - Etanchéité : généralistes » (C-06.01), « Etanchéité collée ou coulée, membranes - Toitures paysagères ou aménagées » (C-06.05), « Menuiseries

X... ayant refusé de régler le solde du prix des travaux réalisés à son profit par la société Menuiserie Peguillet, en raison de prétendues malfaçons, cette dernière l'a assigné en paiement ; qu'à titre

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT JUGEMENT DU 21 AVRIL 2026 Code affaire : Demande en paiement du prix ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix (50B) PARTIES EN CAUSE ENTRE : La société MENUISERIE

exploitant un fonds de commerce de Travaux de menuiserie bois et pvc.

[P] MENUISERIE CHARPENTE [Localité 1] prise en la personne de son représentant légal en exercice, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par la SELARL CLEMENCE BOUVIER, avocats au barreau

de menuiseries PVC, vitrage ISO, volets roulants et d'une cuisine.

, la cour d'appel, qui dénature les clauses des actes susvisés, a violé l'article 1134 du Code civil ; 4°) que, dans leurs conclusions d'appel, les époux Meunier soulignaient que, d'après les énonciations

André X..., domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1992 par la cour d'appel de Bastia (Chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Piacentini Sime menuiserie bastiaise

Le 4 mars 2015, elles ont signé plusieurs devis proposés par la société Espace Côté Menuiseries pour la fourniture et la pose des menuiseries extérieures et des volets roulants de ces quatre maisons.

B..., menuisier, a été autorisé par ses frères à construire un atelier de menuiserie sur la parcelle [...]

En ré onse, la SARL les nouveaux menuisiers a roduit des ièces enregistrées le 16 août 2025 et communiquées le 18 août suivant.

Les dépens de l'incident seront à la charge de la Selarl GOPMJ, es qualités de liquidateur judiciaire de la société Arimus Menuiserie, ainsi que la société Arimus Menuiserie.