du dossier médical et administratif de sa cliente, notamment des résultats d’examens montrant l’existence de troubles cardiaques venant contre indiquer, selon l’hôpital de la Pitié-Salpétrière, l’intervention

Le 11 novembre 1994, il subit une intervention chirurgicale, consistant dans l’ablation d’un testicule.

Par ailleurs, en dépit de l'échec de la première intervention chirurgicale, elle a accepté une nouvelle intervention dans un autre établissement le 4 février 2019, puis une intervention similaire sur son

Elle a subi, le 4 juin 2015, au CHU de Bordeaux, une intervention chirurgicale consistant en la pose d’une prothèse totale de genou droit.

ACCOMPLIS PAR LE MEDECIN ANESTHESISTE DU 13 AU 16 JANVIER ; QU'EN STATUANT AINSI, ALORS QUE LA CAISSE AVAIT REMBOURSE LES FRAIS D'ANESTHESIE SUR LA BASE DU COEFFICIENT K 60 CORRESPONDANT A L'INTERVENTION

A B met en demeure le centre hospitalier universitaire de Reims de reprogrammer l'intervention chirurgicale initialement prévue le 20 mars 2024. Vu les autres pièces du dossier.

D fait valoir que : - ses séquelles cardiaques et cognitives sont consécutives à un accident médical et à une infection nosocomiale, complications dérivant de l'intervention chirurgicale subie le 26

MOTIFS La SAS Acom Emci fait valoir que : ' son conseil a été contraint de subir deux interventions chirurgicales au cours de la période le 27 octobre 2023 et le 27 janvier 2024, justifiant d'arrêts

Elle soutient que : - elle n'a pas été suffisamment informée des alternatives thérapeutiques à l'intervention chirurgicale de son hallux valgus léger et elle n'aurait pas acceptée l'intervention chirurgicale

A l'audience du 22 septembre 2009, tenue par la juridiction du premier degré, Florence X... a en outre sollicité l'autorisation de faire pratiquer une intervention chirurgicale sur la personne de l'enfant

actuelles de la science à l'exception des soins chirurgicaux sous la responsabilité du Docteur X... ; que l'état d'Aubrey A... nécessitait une intervention qui n'a pas été effectuée alors que l'état du

d'appel a inversé la charge de la preuve, en violation de l'article 1315 du code civil ; 2°/ qu'en outre, le médecin ne peut, sans le consentement libre et éclairé de son malade, procéder à une intervention

A... a subi une intervention chirurgicale au centre hospitalier d’Apt le 17 février 2016 pour une résection de tissus dégénératifs de stade II des 4ème et 5ème rayons de la main gauche.

A fait valoir qu'il est blessé au ménisque depuis le 17 mai 2025, et que cette fracture justifie une hospitalisation et une intervention chirurgicale, lesquelles ne sont pas programmées par l'administration

Il estime en effet, d'une part, qu'il était impératif de réaliser une nouvelle biopsie, parenchymateuse cette fois, avant toute intervention chirurgicale, dans le cas particulier de Mme A qui n'avait plus

X... en relation directe avec les interventions chirurgicales litigieuses) ; qu'au regard de l'ensemble des éléments évoqués ci-dessus la chambre de l'instruction a donc violé l'article 313 -1 du code

Elle expose qu'elle a subi deux interventions chirurgicales les 23 et 30 novembre 2023, réalisées par le Dr [P] à la clinique de la Montane à [Localité 1], pour prise en charge d'un hallux valgus bilatéral

Mme [Y] reproche au tribunal d'avoir jugé que la décompensation de l'affection dont elle souffre, était sans lien direct et certain avec les interventions chirurgicales qu'elle a subies alors qu'il résulte