attestations qu'elle avait produites à l'appui de ses allégations devaient être écartées en raison de leurs considérations d'ordre général ou étaient dépourvues de caractère probant en raison de l'imprécision

de vitesse qu'on peut avoir parfois lorsqu'une moto circule à grande vitesse » et les employés et personnes présentes au sein du garage situé tout proche du point d'impact confirment cette impression

du cas d'espèce, et notamment du caractère distinctif de la marque antérieure ; qu'en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle, l'appréciation globale doit être fondée sur l'impression

suspect qui aurait les allures d'un vrai " ; qu'ainsi la lecture complète et attentive de l'article, insérée dans une rubrique bien spéciale du Point, n'est aucunement diffamatoire dès lors que l'impression

domicile de l'imprimeur ; " " contrairement aux prétentions développées par l'avocat des prévenus, l'obligation de mentionner le nom et le domicile de l'imprimeur subsiste même dans le cas où l'impression

du magistrat instructeur, avaient noté son comportement quelque peu provocateur lorsqu'elle dansait "en serrant" de près ses partenaires et en les caressant ; que cette observation confirmait l'impression

publicité en supprimant des dépliants versés aux débats, la référence à un nombre déterminé d'offres nouvelles, le prévenu n'a pas fourni à la Cour les éléments permettant de dater avec certitude leur impression

été victime d'attouchements mammaires insistants et ennuyeux, avoir été saoulée par un discours se rapportant à l'activité sexuelle, dont elle n'avait pas compris la finalité et qu'elle avait eu l'impression

d'avoir accueilli les demandes de la société Japa, alors selon le pourvoi, d'une part, que l'expert distinguait bien entre trois séries de malfaçons : la mauvaise qualité de la reliure, des erreurs d'impression

nécessaire pour obtenir sa naturalisation ; ainsi Fatiha X..., qui, à l'époque, s'exprimait moins bien qu'actuellement en langue française, fragilisée par une situation conjugale difficile et impressionnée

[U], qu'il n'était pas suffisamment démontré en quoi le contexte sanitaire justifiait d'imposer le dépôt des candidatures la veille du scrutin au regard des impératifs d'impression et de diffusion des

société Lama France, qui a pour activité la distribution de cartouches d'encre pour imprimantes, a importé occasionnellement, en 2011 et 2012, des feuilles de papiers photographiques destinées à des impressions

Il a déclaré qu'ayant accepté une proposition d'ordre sexuel de la part d'un individu , et alors que celui-ci le pénétrait digitalement et analement , il a ressenti une vive douleur et eu l'impression

H... a été engagé le 1er août 2007 par la société Consulting Impression presse, devenue CK Print, en qualité de responsable technique.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 mars 2021), la société Xerox fabrique et commercialise des équipements de bureau et distribue ses produits et services d'impression tant directement qu'indirectement, notamment

, à la suite d'un démarchage, Mme [Q], orthophoniste, a conclu avec la société De lage landen leasing (la société DLL) un contrat de location portant sur un copieur fourni par la société Solution impression

[G] [D], prise en qualité de liquidateur de la société solution impression numérique (SIN), 3°/ à la société Solution impression numérique, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse

motifs, d'une part, que, par conclusions déposées devant le premier juge, la partie civile avait demandé à celui-ci de requalifier les faits en abus de confiance et que la Cour constate que cette imprécision