Désenfumage Les locaux et bâtiments abritant les installations sont équipés en partie haute de dispositifs d'évacuation naturelle de fumées et de chaleur, conformes aux normes en vigueur, permettant l'évacuation à l'air libre des fumées, gaz de combustion

Article 229-II-2.03

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Les peintures, les vernis et autres produits de finition utilisés sur des surfaces intérieures apparentes ne doivent pas dégager de trop grandes quantités de fumée et de produits toxiques, cela étant déterminé conformément au Code des méthodes d'essai

Article Annexe III

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Un dispositif de mesure de l'opacité des fumées ; 5. Un dispositif de diagnostic des systèmes embarqués de contrôle des émissions polluantes ; 6.

Article Annexe à l'article D461-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 73 > 98

Code de la sécurité sociale

Affections broncho-pulmonaires imputables à des poussières ou fumées. 3. Asthme. F - Autres affections susceptibles d'avoir une origine professionnelle : 1. Maladies des bourses périarticulaires dues à des pressions, cellulites sous-cutanées. 2.

LEGIARTI000048930128

—

La pièce à usage de cuisine ou le coin cuisine est aménagé de manière à pouvoir recevoir un appareil de cuisson (à gaz ou électrique) suivant les conditions réglementaires en vigueur ou possède un conduit d'évacuation de fumée en bon état. 4-2-3.

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 57 > 38

Arrêté du 26 mars 1985 modifiant l'arrêté du 29 juillet 1977 relatif aux caractéristiques techniques et aux prix des logements neufs en accession à la propriété financés au moyen des prêts aidés par l'Etat.

Ces prestations et celles relatives à la présence de conduits de fumée donnent lieu à une modulation du prix de référence par l'intermédiaire des coefficients de pondération d1 et d2 définis en annexe VII du présent arrêté.

Article Annexe V

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00 Thème Conduite à tenir pour procéder à l'extinction d'un début d'incendie Mise en application globale des acquis opérationnels dans le cadre de l'intervention de l'équipe de sécurité Contenu L'action face à différents contextes : - fumées

Article Annexe II

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SEQUENCE 1 LE FEU 4 h00 Thème Éclosion et développement du feu Contenu Théorie du feu (triangle, classes de feux, les causes) La fumée et ses dangers Propagation du feu : conduction, convection, rayonnement, projection Conduite

Article Annexe

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. - Pièces crues salées, saumurées, étuvées ou non, fumées ou non ÉTAPES CODE DES USAGES EXIGENCES CARACTÉRISTIQUES CERTIFIÉES N° 1 N° 2 réception de la matière première Tout morceau de découpe de porc Utilisation exclusive

Article ANNEXE I

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directive 70/157/CE modifiée (catégorie N) ; g) Emissions polluantes : règlement UE 715/2007 modifié ou règlement UE 595/2009 modifié ou directive 2005/55/CE modifiée (à l'exception de la série complète des prescriptions relatives à l'OBD) (*) ; h) Fumées

Article PE 11

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Toutefois, si pour des raisons d'exploitation les portes doivent être maintenues ouvertes, leur fermeture doit être asservie à un système de détection automatique, conforme aux normes en vigueur, sensible aux fumées et aux gaz de combustion. e) La cage

LEGIARTI000047883328

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enregistrées Système non adressable : enregistrer les alarmes par boucle Système adressable : enregistrer l'adresse du ou des détecteurs et avertisseurs à commande manuelle activés Défauts d'alimentation du dispositif de détection de fumée

Article 9

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Annonce de nappes de brouillard ou de fumées épaisses. Fanion K1. Indique un obstacle temporaire de faible importance. Barrages K2. Signalisation de position de travaux ou de tout autre obstacle de caractère temporaire.

Article Annexe I

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Désenfumage Les locaux dans lesquels le formaldéhyde est stocké ou employé sont équipés en partie haute de dispositifs d'évacuation naturelle de fumées et de chaleur, conformes aux normes en vigueur, permettant l'évacuation à l'air libre des fumées, et

Article Annexe I

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à l'air libre des fumées, et gaz de combustion, chaleur et produits imbrûlés dégagés en cas d'incendie.

Article Annexe I

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Désenfumage Les bâtiments abritant les installations doivent être équipés en partie haute de dispositifs d'évacuation naturelle de fumées et de chaleur, conformes aux normes en vigueur, permettant l'évacuation à l'air libre des fumées, gaz de combustion

Article Annexe I

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Désenfumage Les locaux visés au premier alinéa du point 2.4.2 sont équipés en partie haute de dispositifs d'évacuation naturelle de fumées et de chaleur, conformes aux normes en vigueur, permettant l'évacuation à l'air libre des fumées, gaz de combustion

Article Annexe

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automatique et de leurs annexes ; Vérification et entretien des régulateurs de tirage ; Réglage des vannes, robinets et tés ne comprenant pas l'équilibrage ; Purge des points de chauffage ; Frais de contrôles de combustion ; Entretien des épurateurs de fumée

Article Annexe I

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Article Annexe I

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couverture constituée d'un support de couverture en matériaux M0, et d'une isolation et d'une étanchéité en matériaux classés M2 non gouttants, à l'exception de la surface dédiée à l'éclairage zénithal et aux dispositifs permettant l'évacuation des fumées

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