Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
3 683 résultats pour « enseignement par correspondance »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
3 683 résultats pour « enseignement par correspondance »
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Article 5
L'organisation des enseignements et les horaires de formation sont fixés à l'annexe II du présent arrêté.
Article 5
L'organisation des enseignements et les horaires de formation sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.
Article 10
Les deux tiers au moins des enseignements fondamentaux du DEUG portent sur les matières suivantes :
Article 5
L'organisation des enseignements et les horaires de formation sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.
Article 5
L'organisation des enseignements et les horaires de formation sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.
Article 5
L'organisation des enseignements et les horaires de formation sont fixés à l'annexe II du présent arrêté.
Article 5
L'organisation des enseignements et les horaires de formation sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.
Article 5
L'organisation des enseignements et les horaires de formation sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.
Article 5
L'organisation des enseignements et les horaires de formation sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.
Article 3
L'organisation des enseignements et les horaires de formation sont fixés à l'annexe II du présent arrêté.
Article 4
Les enseignements conduisant au diplôme d'Etat de docteur en chirurgie dentaire sont obligatoires. Ils comprennent :
LEGIARTI000031103164
VOLUMES HORAIRES DES ENSEIGNEMENTS APPLICABLES AUX ÉLÈVES DE CLASSE DE TROISIÈME DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE
LEGIARTI000031103080
VOLUMES HORAIRES DES ENSEIGNEMENTS APPLICABLES AUX ÉLÈVES DE CLASSE DE QUATRIÈME DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE
Article 5
Le directeur des enseignements supérieurs et les recteurs d'académie sont chargés de l'application du présent arrêté.
Article 1
En application de l'article D. 351-12 du code de l'éducation, des enseignants titulaires du certificat d'aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap ou du certificat
Article 3-1
du décret n° 2021-209 du 25 février 2021 susvisé, la valeur de chaque note moyenne annuelle du dossier de contrôle continu, attribuée au titre de des évaluations ponctuelles en histoire-géographie, en langue vivante A, en langue vivante B et en enseignement
Article Annexe V
tableau de correspondance entre épreuves ou unités Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000036888280.
Article 6
Lorsque la commission paritaire est placée auprès d'une collectivité territoriale, le président de cette commission décide si les électeurs votent directement ou par correspondance.
Article 19-2
Les directeurs techniques de 1re classe nommés au grade de directeur technique de classe exceptionnelle sont classés dans ce nouveau grade conformément au tableau de correspondance suivant :
Article 13
Les attachés nommés au grade d'attaché principal en application des 1° et 2° de l'article 12 sont classés dans ce nouveau grade conformément au tableau de correspondance suivant :
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