relative à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne et leurs représentants légaux, de l'article 5 de la loi du 2 juin 1891, ayant pour objet de réglementer l'autorisation et le fonctionnement des courses

Article L561-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 32

Code monétaire et financier

Article CAHIER DES CHARGES

—

Lorsque les rétroviseurs comportent des dispositifs de réglage en distance par rapport à l'embase, ceux-ci devront être placés à course minimale. 8.2.3.

Article ANNEXE III

—

La course nucléaire ; b) Coexistence pacifique et émergence du non-alignement (1953-1964). Des crises de 1953 à la coexistence. Des failles au sein des deux blocs.

LEGIARTI000023420454

—

radiodiffusion et de télévision (tout le personnel sauf les artistes). 92.2 BA Production de programmes de télévision. 92.5 AA Gestion de bibliothèques et conservation du patrimoine culturel (monument privé, musée privé). 92.6 CA Courses

LEGIARTI000023420422

—

bibliothèques et conservation du patrimoine culturel (monument privé, musée privé). 92.5AA 1,80 Gestion d'équipements et centres sportifs (personnel non visé par ailleurs et notamment aux risques 92.6CH et 92.6CI). 92.6AA 1,80 Courses

LEGIARTI000026909531

—

Gestion de bibliothèques et conservation du patrimoine culturel (monument privé, musée privé). 92.5AA 1,80 Gestion d'équipements et centres sportifs (personnel non visé par ailleurs et notamment aux risques 92.6CH et 92.6CI). 92.6AA 1,80 Courses

Article Annexe II-1 (art. A212-1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 84

Code du sport

canoë-kayak et disciplines associées en eau calme ", "canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ", "triathlon ", "char à voile ", "aviron et disciplines associées ", "glisses aérotractées nautiques ", "surf et disciplines associées ", "natation course

Article Annexe I

—

Course maximale des actionneurs de frein (mm) : .... 11.7. Nature du repérage des réservoirs d'air en fonction de leur affectation : Inscription : ........ Affectation :........... 11.8.

Article Annexe I

—

à l'office anti-stupéfiant Adjoint au chef de la division des relations internationales-Adjoint au chef de la division nationale de répression du terrorisme international et séparatiste à la SDAT Chef ou adjoint au chef du service central des courses

Article Annexe à l'article R122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14

Code de l'environnement

. * 420-1 du même code est supérieure ou égale à 10 000 m2. 2 2 a) Pistes permanentes de courses, d'essais et de loisirs pour véhicules motorisés.

Article Annexe

—

radiodiffusion et de télévision (tout le personnel sauf les artistes). 92. 2 BA Production de programmes de télévision. 92. 5 AA Gestion de bibliothèques et conservation du patrimoine culturel (monument privé, musée privé). 92. 6 CA Courses

Article Annexe

—

bibliothèques et conservation du patrimoine culturel (monument privé, musée privé) 92. 5AA 1,70 Gestion d'équipements et centres sportifs (personnel non visé par ailleurs et notamment aux risques 92. 6CD,92. 6CF et 92. 6CE) 92. 6AA 1,70 Courses

Article 35

—

Les fonctionnaires de la direction nationale de la police judiciaire au ministère de l'intérieur (service central des courses et jeux) ou ses représentants dans les services territoriaux de police judiciaire, sont chargés du contrôle et de la sincérité

LEGIARTI000044042646

—

Le périmètre de la lutte contre la fraude sportive et hippique couvre les manipulations de compétitions sportives ou de courses hippiques en lien avec les paris. - la mise en place d'un dispositif de gestion des risques relatifs à la manipulation des

Article R853-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 22

Code de la sécurité intérieure

851-5 dans un véhicule ou dans un lieu privé ne constituant pas un lieu d'habitation : 1° Services placés sous l'autorité du directeur général de la police nationale : a) A la direction nationale de la police judiciaire : -le service central des courses

Article Annexe I

—

ÉTAT ET COURSE DE LA PÉDALE DU DISPOSITIF DE FREINAGE 1.1.6. COMMANDE DU FREIN DE STATIONNEMENT 1.1.10.

Article 199 terdecies-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 34

Code général des impôts

économique, est supérieur à 50 % de son chiffre d'affaires annuel moyen des cinq années précédentes ; 5° Ses actifs ne sont pas constitués de façon prépondérante de métaux précieux, d'œuvres d'art, d'objets de collection, d'antiquités, de chevaux de course

Article Annexe II

—

Dans le cadre de ces opérations, les seuls matériels de manutention autorisés sont des grues de levage pourvues d'un limiteur de course. 2.2.3.

Article Annexe Ib

—

. - Vérifier les spécifications de réglage : jeux, débattements, courses, cotes, efforts... - Assurer la permanence du réglage du sous-ensemble. - Renseigner les documents de traçabilité.

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