que : 1° Les destructions dues à des actes de guerre, émeutes, pillages, sabotages, attentats, atteintes délictuelles ; 2° Les dommages causés par des faits accidentels et non maîtrisables, imputables à des tiers, tels que les incendies, explosions, chutes

Article Annexe

—

Javelot A partir d'un élan réduit, réaliser la meilleure performance possible, par un lancer à bras cassé en recherchant un point de chute de l'engin dans l'axe de l'élan. Respecter les règles de sécurité.

Article Annexe préambule

—

C'est toujours avec à propos que l'on utilisera un vocabulaire spécifique (attaque, chute, grain, etc.), d'une part à l'occasion de la construction d'un commentaire sur un fait sonore, qu'il soit musical ou non, d'autre part lors d'une démarche exploratoire

Article Annexe

—

Dispositions diverses Article 31 L'Etat décline toute responsabilité résultant d'accidents causés par des tiers ou usagers des parties du domaine visées à l'article 1er, ou encore par l'activité des champs de tir par des engins de guerre, par des chutes

Article 30

—

œuvre des procédures visant à réduire les émissions de COV de son installation comprenant notamment : - l'utilisation de matières premières contenant au plus 4 % de COV en masse, lorsque la possibilité technique existe ; - le recyclage intégral des chutes

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

—

Il faut installer une soupape de contrôle sur les tuyautages de distribution, en aval de l'injecteur de mousse, avec des diaphragmes correspondant à la chute de pression calculée du dispositif.

Article Annexe

—

Modalités de sortie des voyageurs hors des véhicules Des essais sur site doivent être réalisés pour évaluer les modalités de sortie des voyageurs hors des véhicules présentant le moins de risques de chute lors d'une évacuation, et pour mettre en évidence

Article Annexe I

—

oeuvre des procédures visant à réduire les émissions de COV de son installation comprenant notamment : - l'utilisation de matières premières contenant au plus 4 % de COV en masse, lorsque la possibilité technique existe ; - le recyclage intégral des chutes

Article Annexe (Sous-partie K)

—

d'impact-TAWS). b) Le dispositif avertisseur de proximité du sol doit délivrer automatiquement, en temps opportun, une alarme distincte à l'équipage de conduite, au moyen de signaux sonores éventuellement complétés de signaux visuels, en cas de taux de chute

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

gaz naturel, des gaz de pétrole liquéfiés, du biométhane, du fioul domestique, du charbon, des fiouls lourds, de la biomasse telle que définie au a) ou au b) i) ou au b) iv) de la définition de la biomasse, des produits connexes de scierie et des chutes

Article Annexe 3

—

-durée de vie calculée à 25° C supérieure ou égale à 50 000 heures pour une chute de flux lumineux inférieure ou égal à 20 % conformément à la norme EN 62722-2-1 et à la méthode d'extrapolation TM21 ; La mise en place des luminaires à modules LED fait

LEGIARTI000026790432

—

la confluence avec le cours d'eau principal : [I2--0200] L'Orne ORNE & SEULLES I2210600 La Maire De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2--0200] L'Orne ORNE & SEULLES I22-0400 La Baize Du point géographique : Aval de la chute

LEGIARTI000028243631

—

III/23 Résolution MSC 81(70) de l'OMI B + D A.1/1.22 Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage Transféré à l'annexe A.2/1.3 A.1/1.23 Dispositifs de mise à l'eau en chute

LEGIARTI000028325484

—

Soulce-Cernay DO _ 02 _ 08 Doubs médian L 2 _ 57 Le Gland de l'amont du barrage de Buschmader à Hérimoncourt jusqu'à la confluence avec le Doubs DO _ 02 _ 09 Doubs moyen L 2 _ 50 Le Doubs de la Morte (les Doulonnes) à l'aval de la chute

LEGIARTI000024933435

—

OMI MSC.81(70) B + D 6A.1/1.22 Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage Transféré à l'annexe A.2/1.3 A.1/1.23 Dispositifs de mise à l'eau en chute

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