Leurs chiens stupéfiants ayant de plus marqué ce véhicule, ils ont procédé à sa fouille, après le bris de l'une de ses vitres et découvert 3 000 euros en espèces, trois grammes de résine de cannabis et

[D] a été engagé par la société Groupe delta sécurité privée (la société GDSP) en qualité d'agent conducteur de chien à compter du 19 juin 2006 et occupait en dernier lieu les fonctions de directeur d'exploitation

[M] a été engagé en qualité de conducteur chien de défense par la société Hera sécurité privée (la société) le 7 février 2010. 2.

Le chien dressé à la recherche de stupéfiants a effectué un marquage devant la porte d'un appartement, dans lequel les policiers ont trouvé M. [W] [G] découpant des plaquettes de cannabis. 3.

et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt a ordonné la restitution aux consorts A... du bronze "Jean d'Aire" dit "Bourgeois de Calais" de Rodin et du tableau "Portrait de la femme au chien

(les consorts X...) ont été condamnés à payer une certaine somme à la Banque de Chine, par arrêt de la cour d'appel de Paris en date du 17 septembre 1999 contre lequel ils ont formé un pourvoi en cassation

CHEN, demeurant à Zhejiang Sheng-Rui An-Ting Tian A... Jin Hou Cun (République de Chine) ; M.

d'un contrôle, l'administration des douanes a estimé que les marchandises avaient été déclarées sous une espèce tarifaire erronée et que certaines des pièces importées n'ayant pas été fabriquées en Chine

FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 4 OCTOBRE 2023 La société Kerry Eas Logistics ([Localité 4]) "KEAS China" [Localité 3] Free Trade Zone, société de droit chinois, dont le siège est [Adresse 5], Guangdong (Chine

CETAT16-03-01-01 COMMUNE - POLICE MUNICIPALE - QUESTIONS COMMUNES - USAGE DES POUVOIRS DE POLICE - Sécurité publique - Chien dangereux - Injonction de le tenir à l'attache - Sanction.

de diffamation publique envers un particulier ; Vu le mémoire produit; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'à la suite de la publication dans le journal "Le chien

la société SFEC a commandé à la société Malataverne le 28 juin 1985, des moules métalliques destinés à la réalisation de 200 exemplaires de carcasses en béton, pour la création de vespasiennes pour chiens

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 20 NOVEMBRE 2024 L'Association des chiens

journée il y avait des personnes qui venaient chez elle, deux femmes de ménage et une infirmière le matin, moi très souvent l'après-midi, une autre infirmière vers 17H et une personne pour promener la chienne

tu as tué ton chien devant ton fils avec une arme ! Tu as divorcé de ta première femme car tu lui frappais dessus ! tu as étouffé un crime ! Brazier !

second individu pour le ramener dans les locaux de police ; qu'ils ont en revanche maintenu à leur disposition l'autre homme, José X..., en attendant l'arrivée de deux sous-brigadiers accompagnés d'un chien

culpabilité du prévenu pour les délits qui lui sont reprochés et qu'il ne reconnaît que partiellement ; qu'il ne saurait contester la détention des explosifs retrouvés à son domicile, dans la niche du chien

gendarmerie contenant les déclarations d'Antoine X..., que celui-ci avait reconnu que Michel Y... était sur son tracteur au moment des faits, et qu'il avait pénétré dans la propriété avec la laisse de son chien