OE..., a acquis l'immeuble du château de la Chaussade en vue de le vendre à la découpe en offrant des produits immobiliers défiscalisés ; que M.

[Y] [D] et Mme [U] [G] épouse [D] ont acquis le lot n°1 constitué d'un appartement au rez-de-chaussée de l'immeuble situé [Adresse 2], immeuble soumis au statut de la copropriété.

alors qu'il est constant et qu'il résulte des propres constatations de l'arrêt attaqué que le véhicule du prévenu s'est déporté à gauche pour doubler un véhicule à l'arrêt sur la partie droite de la chaussée

. ; " aux motifs que Solange Y... soutenait que l'accident était dû à l'état défectueux de la chaussée (gravillonnage récent non signalé) ; que le changement de course du véhicule, la violence du choc

Z..., qui traversait la chaussée de droite à gauche par rapport au sens de marche du véhicule de Domenico X... et en dehors du passage protégé ; qu'Y...

résulte de l'acte de vente du lot n° 21, à Mme Y..., en date du 11 décembre 1974, régulièrement produit aux débats, qu'aux termes du cahier des charges, l'écoulement des eaux de pluie provenant de la chaussée

licenciée et distributeur exclusif en France de ces marques, après avoir été informée d'une retenue douanière et avoir fait procéder à un constat d'achat et à une saisie-contrefaçon de paires de chaussures

de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Gaston X... coupable d'avoir omis de céder le passage à un piéton régulièrement engagé sur la chaussée

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., épouse Y..., qui était administrateur et associée des sociétés Nordatec et Chaussures

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 19 JUIN 2025 La société Besson chaussures

" aux motifs que le jour des faits, Stéphane Y...se trouvait en compagnie de ses deux filles, âgées de 10 et 7 ans ; qu'il avait garé son véhicule sur une aire d'arrêt située sur la droite de la chaussée

Y..., sans rechercher si ce dernier n'avait pas refusé la priorité en s'engageant sur la chaussée juste avant M.

après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 8 septembre 1994), que, propriétaire de lots au rez-de-chaussée

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le véhicule conduit par Maryline X..., qui circulait sur une chaussée

, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons

passage par destination du père de famille et en démolition du mur y faisant obstacle ; Attendu que la SCI Choisy-Ivry fait grief à l'arrêt de dire qu'il existe, sur les rampes d'accès au rez-de-chaussée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des textiles, de l'habillement et de la chausssure de l'Aude, dont

des chaussures sous la marque «Diesel» en Espagne, en Andorre et au Portugal.