Si la personne se trouvait également sous l'empire d'un état alcoolique caractérisé par une concentration d'alcool dans le sang ou dans l'air expiré égale ou supérieure aux taux fixés par les dispositions législatives ou réglementaires du présent code

Article Annexe

—

Rouge de méthyle en solution alcoolique à 0,4 g/litre. 3.2.6. Hydroxyde d'ammonium Q = 0,90 g/ml. 3.2.7. Acide acétique pur. 3.2.8. Oxalate d'ammonium (solution saturée à froid). 3.2.9. Alcool éthylique absolu. 4. Mode opératoire 4.1.

Article Annexe

—

employées dans la formule des produits cosmétiques peuvent posséder, par ailleurs, des propriétés antimicrobiennes et peuvent, de ce fait, contribuer à la conservation de ces produits, comme par exemple, de nombreuses huiles essentielles et quelques alcools

Article (suite 7)

—

ÉTHYLAMINE EN SOLUTIONS (A 72% OU MOINS) 17 2270 Éthylaminocyclohexane N-ÉTHYLCYCLOHEXYLAMINE 17 ÉTHYLAMYLCÉTONE 17 2271 ÉTHYLBENZÈNE 17 1175 Éthylbenzol ÉTHYLBENZÈNE 17 Éthyl carbinol ALCOOL

Article ANNEXE À L'ARTICLE 28

—

) ; - minuteurs en quantité adaptée au nombre de patients et préalablement vérifiés ; - équipements adaptés permettant d'asseoir la personne pour la réalisation du test ; - existence d'un point d'eau pour le lavage des mains ou de solution hydro-alcoolique

Article R234-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 06 > 37

Code de la route

véhicule équipé d'un tel dispositif soit après que celui-ci a été utilisé par un tiers pour permettre le démarrage, soit après l'avoir neutralisé ou détérioré ou l'avoir utilisé dans des conditions empêchant la mesure exacte de son état d'imprégnation alcoolique

Article R224-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 91 > 03

Code de la route

Article 1

—

d° Contrôleurs des alcools de classe supérieure. d° Contrôleurs de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes.

Article ANNEXE

—

Personnel ouvrier des entrepôts et ateliers du service des alcools.

Article Annexe 322-3.A.1

—

1 par 250 m2 - buanderies, séchoirs, lingeries, magasins, soutes à dépêche et à bagages A 9 1 par 250 m2 - lampisteries, magasins à peinture, magasins et laboratoires contenant des produits inflammables (teintures, médicaments, alcools

Article L2573-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 70 > 87

Code général des collectivités territoriales

sont remplacées par les mots : " aux dispositions applicables localement en matière de circulation et de sécurité routière " ; 2° Après les mots : " aux épreuves de dépistage ", la fin de la phrase est remplacée par les mots : " de l'imprégnation alcoolique

Article Annexe VI

—

. (*) A préciser selon l'halogène correspondant à la famille. 603 Alcools et dérivés : Alcools aliphatiques. Alcools aromatiques. Alcools alicycliques. Alcanolamines. Dérivés époxydiques. Ethers.

Article 4

—

Droit de circulation sur les vins prévu à l'article 438 du code général des impôts Accise sur les alcools mentionnée à l'article L. 313-1 Fraction perçue sur les vins Droit de consommation sur les produits intermédiaires prévu à l'article 402 bis

Article 38-6

—

Pour les prélèvements relatifs aux alcools mentionnés aux 1°, 4° et 5° de l'article 38, exigibles lors de la mise à la consommation des produits au sens du 2° de l'article L. 311-15 du code des impositions sur les biens et services : 1° Au plus tard,

Article L441-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 63 > 94

Code de commerce

Vingt jours après la date de livraison pour les achats de bétail sur pied destiné à la consommation et de viandes fraîches dérivées ; 3° Trente jours après la fin du mois de livraison pour les achats de boissons relevant de la catégorie fiscale des alcools

Article 37

—

Cette communication se fait par tout moyen conforme aux usages commerciaux de la profession concernée. 6° Pour toute entreprise commerciale, de payer ses achats de produits alimentaires périssables et de boissons alcooliques ayant supporté des droits

Article Annexe (suite)

—

contributions indirectes : (législation, réglementation et contentieux) : - la fiscalité indirecte et les accises ; - le contrôle des entrepositaires agréés ; - la réglementation communautaire : détention, circulation et contrôle de l'alcool, des boissons alcooliques

Article 21.4

—

Matériel de protection contre l'incendie 21.4.12.1 Les agents appropriés de lutte contre l'incendie sont définis en fonction des critères relatifs aux propriétés du produit ci-après : Solubilité > 10 % (> 100000 mg/l) : A Mousse résistant aux alcools

Article Annexe I

—

RESSOURCES DU BUDGET DE LA POLYNÉSIE FRANÇAISE DESTINÉE À ALIMENTER LE FONDS INTERCOMMUNAL DE PÉRÉQUATION COMPOSANTES DE L'ASSIETTE MONTANTS CA 2006 MONTANTS CA 2006 Droits de douane 5 585 890 650 46 809 764 Droits d'entrée spécifiques sur les alcools

Article Annexe à l'article D461-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 73 > 98

Code de la sécurité sociale

non, cycliques ou non : Benzène, toluène, xylènes et autres homologues du benzène ; Vinylbenzène, divinylbenzène, diphényle, tétraline ; Naphthalènes et homologues. 602 Dérivés halogénés des hydrocarbures aliphatiques ou aromatiques. 603 Alcools

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