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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b378
14 mai 2008
Yves, HHH... Robert, III... Michel, XX... Sylvie, YY...
soc
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ECLI:FR:CCASS:2018:SO00544
5 avril 2018
Yves JJJJ..., domicilié [...] , 135°/ Mme Rose-Marie KKKK..., domiciliée [...] , 136°/ M.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01882
19 décembre 2018
Yves X..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01357
18 septembre 2013
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat aux Conseils, pour l'association Alpha santé PREMIER MOYEN DE CASSATION sur l'irrecevabilité
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01970
19 novembre 2015
d'AIX-EN-PROVENCE, a de plus fort, privé sa décision de base légale au regard des articles 1134 et 1147 du Code civil ; Moyen produit au pourvoi n° J 14-16. 118 par la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray
6253cd39bd3db21cbdd92a89
10 novembre 2015
origine Conseil de prud'hommes-Formation de départage d'ANGERS, décision attaquée en date du 28 Juin 2013, enregistrée sous le no 11/ 1130 APPELANT : Monsieur Jean-Louis X... ... 49260 LE COUDRAY
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02113
20 novembre 2014
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits au pourvoi principal par la SCP Yves et Blaise Capron, avocat aux Conseils, pour la société Exponens conseil et expertise.
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00632
3 avril 2013
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits aux pourvois par la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat aux Conseils, pour Mmes E..., X..., Y..., MM.
6253cc66bd3db21cbdd8ffa3
4 décembre 2012
GUEDENIAU Monsieur Nicolas A... ... 53290 ST DENIS D'ANJOU Monsieur Jacques B... ... 49140 SEICHES SUR LOIR Monsieur Philippe C... ... 49430 LEZIGNE Monsieur Jacky D... ... 49260 LE COUDRAY
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00020
12 janvier 2016
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat aux Conseils, pour M. X..., demandeur au pourvoi principal.
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02580
22 novembre 2017
Jean-Yves HHH..., domicilié [...], 3°/ M. Bruno III..., domicilié [...], 4°/ M. Francis DDD..., domicilié [...], 5°/ M.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2019:C301037
5 décembre 2019
Mutuelle des architectes français, de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Image et calcul, de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la mutuelle CAMBTP, de la SCP Thouvenin, Coudray
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00838
11 mai 2017
Yves HH..., domicilié [...] , 39°/ à M. Antoine II..., domicilié [...] , 40°/ à M.
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00026
15 janvier 2014
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat aux Conseils, pour M. X...