Yvan X..., demeurant ... ; M.

Yvan A, demeurant ... ; M.

Yvan X..., demeurant ... ; M.

Pierre-Yvan, partie civile, 1 ) contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, du 1er février 1993, qui, dans la procédure suivie contre Jacques Y... et Nicole B... des chefs, repectivement

Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 18 mars 1996, qui, dans les poursuites exercées contre Yvan Y... des chefs de dénonciation calomnieuse

Yvan Lefrancois, représentés par la Selarl GB2A, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler la délibération du 17 mai 2022 par laquelle le conseil municipal de la

Madame Anna Yvone Y... née le 30 Décembre 1918 à ETRELLES (35) ... Madame Marcelle Yvonne Andrée Y... née le 11 Février 1928 à ETRELLES (35) ... Monsieur Lucien Marcel Y...

Pascal Y..., Joël E..., Christian A..., Yvan Y..., Pierre A... et Serge D..., sans que cette modification puisse avoir d'autre effet que la rectification de l'ordre du tableau des conseillers municipaux

Yvan X..., demeurant au groupement du Service Militaire Adapté de Saint Jean du Maroni, quartier Nemo, à Saint-Laurent du Maroni (97320) ; M.

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER [1] en date du 26 septembre 2024 plaçant en hospitalisation sous contrainte, Monsieur [K] [J] né le 09 Novembre 1985 à [Localité 2] représenté par Me Yvan MARTIN, avocat

psychiatriques ; Vu la décision de Monsieur le PREFET DE L'ESSONNE en date du 04 octobre 2024 plaçant en hospitalisation sous contrainte, Monsieur [B] [D] né le 15 Février 2008 à INCONNU représenté par Me Yvan

Vu les conclusions de Me Yvan MARTIN, pour Monsieur [P] [H]; EXPOSE DU LITIGE Monsieur [P] [H] a fait l'objet d'une hospitalisation complète au Centre hospitalier [1], depuis le 09 mai 2023.

Yvan I..., de Mme Emilienne A..., et de Mme Yvette E..., - les conclusions de M. Piveteau, Commissaire du gouvernement ; En ce qui concerne l'élection de M. René K..., M. Paul C..., M.

Yvan XQ..., demeurant ..., , Mme Claudette YC..., demeurant ..., M. Alain XX..., demeurant ..., M. Jean-Pierre F..., demeurant ..., M. XG...

susvisé ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il a débouté les époux X... de leur demande de réparation du préjudice matériel résultant pour eux du handicap de leur fils Yvan

d'assurance maladie et le directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Marseille ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'après avoir été employé de 1942 à 1952 par la société SFCM (la société), Yvan

du 9 juillet 1991 ; Attendu que seul le créancier muni d'un titre exécutoire constatant une créance liquide et exigible peut en poursuivre l'exécution forcée ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'Yvon

Chevènement déclara au journal Le Parisien   : «   Si Yvan Colonna veut se disculper qu’il se livre à la justice.