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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
68e88bba3ea43407b9fbce32
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[I] [N] [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 4] Rep/assistant : Me Yannick CARLET, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION ************ COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS
Source officielleR E F E R E
69c08968cdc6046d47985650
9 juillet 2025
9 juillet 2025
PRÉSIDENT : Yannick PARIS GREFFIER D'AUDIENCE: Madame Haïfa BEN YOUSSEF PRONONCÉE le 09/07/2025 publiquement par mise à disposition de l'ordonnance au greffe du Tribunal, les parties en ayant été préalablement
Source officielle4ème Chambre civile
68658a1f72b7e1b6bf1de093
2 juillet 2025
2 juillet 2025
8] 4ème Chambre civile N° RG 22/04216 - N° Portalis DBWR-W-B7G-OQQQ jonction avec le 25/00816 N° de minute : 25/604 DEMANDEURS: Monsieur [G] [P], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Yannick
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019161244
4 juillet 2008
4 juillet 2008
Yanick A, demeurant ... ; M.
Source officielle5e chambre civile
696776f9cdc6046d473ff50c
13 janvier 2026
13 janvier 2026
MAMODABASSE, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [I] [W] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Yannick MAMODABASSE, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [H] [N] NEE [W] [Adresse 8] [
Source officielle5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008190411
26 mars 2004
26 mars 2004
Yannick X ; Vu la demande, enregistrée le 12 août 2002 au greffe du tribunal administratif de Paris, présentée par M. Yannick X, commissaire de police, demeurant ... ; M.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028353522
20 décembre 2013
20 décembre 2013
pour excès de pouvoir, l'arrêté du 3 mai 2011 par lequel le garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés a autorisé le transfert de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la SCP Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcd0
18 avril 2011
18 avril 2011
Madame Agnès X... et Monsieur Alexandre Y... sont nés cinq enfants, tous reconnus par leurs deux parents : - Yves Y... né le 18 mai 1986, majeur, - Jean-Philippe Y... né le 3 mars 1990, majeur, - Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd9209f
26 février 2015
26 février 2015
Représenté par Me Jean-michel DIVISIA de la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI, Postulant, avocat au barreau de NÎMES Représenté par Me Frédéric MORA, Plaidant, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd9266d
17 août 2015
17 août 2015
Yannick X... ; Déclare irrecevable l'appel formé par M. Yannick X..., comme tardif ; Dit n'y avoir lieu à application de l'article 700 du code de procédure civile ; Condamne M.
Source officielleCour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9c4
3 juillet 2008
3 juillet 2008
Numéro RG : 07 / 32 Décision déférée à la Cour : rendue le 07 Mai 2003 par le Tribunal mixte de Commerce de NOUMEA Saisine de la Cour : 17 Avril 2007 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT Mme Yannicke
Source officielleCour d'Appel
6253cba9bd3db21cbdd8df27
25 mai 2011
25 mai 2011
No 10/04414 AFFAIRE : Association AMICALE DE LUCE FOOTBALL C/ Yannick Y... ...
Source officielle1ère Chambre
69dff10ccdc6046d475f3dc3
9 avril 2026
9 avril 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Yannick BRISQUET, Premier Vice-Président Assesseur : Anne-Laure BRISSON, Vice-présidente Assesseur : Camille ALLAIN, Juge Greffier : Valérie PELLEREAU, Greffière
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007995056
15 février 1999
15 février 1999
Ribadeau Dumas, Auditeur, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de Mme Yannick X..., - les conclusions de M.
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2001:170
27 juin 2001
27 juin 2001
#Alain Leroy, Yannick Chevalier-Delanoue og Virginia Joaquim Matos mod Rådet for Den Europæiske Union.
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89cfa
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Yannick, le 13 Juillet 2007 M. le Procureur de la République, le 13 Juillet 2007 contre Monsieur ZZ... Yannick Monsieur C...
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89ace
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Yannick MANDIN - Mandataire liquidateur de S.A.S.
Source officielleaudience ordinaire
69e2a33fcdc6046d479eff51
1 juillet 2025
1 juillet 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE, AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 1 er juillet 2025 ENTRE : SCI LOCA TOURRAQUE [Adresse 1] Représentée par Maître Yannick LE MAUX, Avocat
Source officielleChambre des Urgences
64a66071bbd03a05db9652fe
5 juillet 2023
5 juillet 2023
comparante et ni représentée ' Déclaration d'appel en date du 6 mars 2023 Lors des débats, à l'audience publique du 7 juin 2023, Monsieur Michel Louis BLANC, Président de Chambre, et Monsieur Yannick
Source officielle2ème Ch. Civile Cab. 1
69d99405cdc6046d47d3af25
9 avril 2026
9 avril 2026
Civile Cab. 1 N° RG 25/02640 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NLCC Copie executoire à : Me Emmanuel BERGER Me Yannick PHEULPIN Copie : dossier Le Le Greffier PARTIE DEMANDERESSE Monsieur
Source officiellePage 16 sur 201