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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613720b0cd580146773ed875
20 octobre 1987
20 octobre 1987
Bernard, Massip, Grégoire, Lesec, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint Affrique, conseillers ; Mme Delaroche, conseiller référendaire ; M.
Source officielleciv1
Donne défautc/Mme D
613720c5cd580146773ee3d0
15 novembre 1988
15 novembre 1988
Bernard, Massip, Zennaro, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, conseillers, Mme Crédeville, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv1
613720c5cd580146773ee40d
18 janvier 1989
18 janvier 1989
Bernard, Massip, Viennois, Lesec, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Pinochet, conseillers, Mme Gié, conseiller référendaire, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre
Source officielleciv1
613721d0cd580146773f79f2
13 janvier 1993
13 janvier 1993
Massip, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Thierry, conseiller rapporteur, MM. X..., Bernard de Saint-Affrique, Lemontey,élineau-Larrivet, Forget, Mme Gié, conseillers, M.
Source officielleciv1
613721afcd580146773f6166
17 mars 1992
17 mars 1992
Massip, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Gélineau-Larrivet, conseiller rapporteur, MM. X..., Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Lemontey, Mme Gié, conseillers, M.
Source officielleciv1
613721a2cd580146773f5740
21 janvier 1992
21 janvier 1992
Massip, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Gélineau-Larrivet, conseiller rapporteur, MM. X..., Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Lemontey, Forget, conseillers, M.
Source officielleciv1
613721a2cd580146773f5741
21 janvier 1992
21 janvier 1992
Massip, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Gélineau-Larrivet, conseiller rapporteur, MM. X..., Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Lemontey, Forget, conseillers, M.
Source officiellecr
6137261acd58014677422f97
18 février 2003
18 février 2003
a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PALISSE, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, et de la société civile professionnelle BORE, XAVIER
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91054
30 janvier 2014
30 janvier 2014
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 30 JANVIER 2014 --- = = = oOo = = =--- RG N : 13/ 00544 AFFAIRE : BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL C/ M.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007795643
28 janvier 1991
28 janvier 1991
Boré, Xavier, avocat de M. Pierre Y..., - les conclusions de M.
Source officielle6ème SSJS
CETAT:CETATEXT000030988265
5 juin 2015
5 juin 2015
Xavier de Lesquen, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, Hannotin, avocat de M.
Source officiellecomm
61372301cd58014677404480
3 mars 1998
3 mars 1998
Lassalle, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. B..., de Me Bertrand, avocat de Mme A... et de M. C..., ès qualités, les conclusions de M.
Source officielle17e Chambre B
603535e81bdec5601c3d1be4
2 juin 2016
2 juin 2016
Chambre B ARRÊT AU FOND DU 02 JUIN 2016 N°2016/457 JPM Rôle N° 14/21676 SARL BMS C/ [F] [L] Grosse délivrée le : à : Me Xavier
Source officielle10eme Chambre
DTA_2202360_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
société SAS Totem France en vue de la création d’un pylône doté de 4 antennes, d’un module radio et d’une armoire technique sur une parcelle cadastrée préfixe 885 section B n° 311 située 73 chemin des Xaviers
Source officiellecomm
6137211fcd580146773f12ab
16 janvier 1990
16 janvier 1990
d'appel n'a pas tiré les conséquences légales de ses propres constatations, violant ainsi l'article 1382 du Code civil, et alors que, de deuxième part, les juges du fond qui constatent le débauchage massif
Source officielleciv1
613721b2cd580146773f639f
7 janvier 1992
7 janvier 1992
Massip, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Bernard de Saint-Affrique, conseiller rapporteur, M.
Source officielleciv1
61372180cd580146773f44a5
25 juin 1991
25 juin 1991
Massip, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Savatier, conseiller référendaire rapporteur, MM.
Source officielleciv1
613720d5cd580146773eec7b
7 février 1989
7 février 1989
Bernard, Massip, Grégoire, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Mabilat, conseillers ; Mme Crédeville, conseiller référendaire ; Mme Flipo, avocat général ; Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport
Source officielleciv1
613720abcd580146773ed390
11 octobre 1988
11 octobre 1988
Jouhaud, Massip, Viennois, Zennaro, Kuhnmunch, Fouret, conseillers ; Mme Y..., M. Charruault, conseillers référendaires ; M.
Source officielleciv1
613721b3cd580146773f6497
7 janvier 1992
7 janvier 1992
Massip, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Gélineau-Larrivet, conseiller rapporteur, MM. Grégoire, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Lemontey, conseillers, M.
Source officiellePage 16 sur 30
SARL BAUX, MASSIP, Xavier
achat d'un fonds par acte authentique en date du 25/02/2019. Oppositions dans les dix jours de la présente publicité.
02/04/2019
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MASSIP, Xavier
10/03/2019
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