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384 résultats pour « Xavier Colas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372647cd5801467742455f

Cassation

5 janvier 2005

5 janvier 2005

Xavier, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 16 février 2004, qui a condamné, le premier pour mise en danger délibérée d'autrui et menaces, à 18 mois d'emprisonnement

Source officielle

Page 16 sur 20

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CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:1130DEC001591789

Admin. suprême

30 novembre 1992

30 novembre 1992

Devant la Commission il est représenté par Maître Xavier Lecussan de Paris.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

63c1089dbf9fd47c90a139ba

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

FORMULARIOS société de droit portugais, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Xavier

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65a6dca947251e2b24256419

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 517 743 035, ayant son siège social sis [Adresse 4], représentée par son gérant en exercice y domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Xavier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a4db

Appel

31 janvier 2006

31 janvier 2006

DU NORD EST ayant son siège social 2 Rue Léon Patou 51100 REIMS représentée par SES DIRIGEANTS LEGAUX représentée par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués associés à la Cour assistée de Maître Xavier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0e34c25a97f0381f535c

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

- signé par Monsieur François FRANCHI, président et par Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY, greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
TJ

1re chambre civile

65f8971343785a0593a51f5f

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

[VC] [SS] en qualité de liquidateur judiciaire de la société S.A.B.C [Adresse 23] [Adresse 23] [Adresse 23] défaillante Société ETS JUMEL [Adresse 41] [Adresse 41] [Adresse 41] représentée par Me Xavier

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

69f97b9ecdc6046d47a172de

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

] prise en la personne de son Président en exercice [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat postulant au barreau de LYON, et par Me Xavier

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0127JUD006050400

Admin. suprême

27 janvier 2005

27 janvier 2005

Xavier, avocat à Paris. Le gouvernement français («   le Gouvernement   ») est représenté par son agent, M. R.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

659ee9206976f1c644e470fc

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Localité 5] représentée par Maître Bertrand PATRIGEON de l’AARPI MLP AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : K0073 Société [14] [Adresse 15] [Adresse 15] [Localité 5] représentée par Maître Xavier

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2205175_20240408

Administratif

8 avril 2024

8 avril 2024

En outre, l'administration fait valoir, sans être contredite, que la facture en litige porte sur l'acquisition de 102 m² de parquet, soit 47 colis, ce qui dépasse de beaucoup la quantité nécessaire au

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1902979_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

manquements que de ceux commis par ses sous-traitants, d'une part, la société Bihannic, au titre de la désolidarisation des plaques d'isolant Foamglass posées en plafond de la coursive, de l'absence de colle

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6a226186cdc6046d473913f3

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

François-Xavier KOEHL, Conseiller, magistrat chargé d'instruire l'affaire.

Source officielle
CA

3ème chambre A

65321aaf9e4ea48318f5ac07

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

représentée par ses dirigeants légaux en exercice [Adresse 4] [Adresse 4] Représentées par Me Gaël SOURBE de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, toque : 1547, postulant et par Me Xavier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

64a66096bbd03a05db96540e

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

PERRENOT HERSAND [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me François-Xavier GALLET, avocat au barreau de POITIERS, toque : 96 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 mai 2023

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6698b06ae6ed70c67f64495f

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

barreau de BORDEAUX APPELANT selon déclaration d'appel du 2 janvier 2024 : [P] [U] né le 22 Décembre 1956 à [Localité 19], demeurant [Adresse 26] Représenté par Me MOUSSEAU substituant Me Xavier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6788a0a8a1dbfbd5d79cd692

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

RHENUS FREIGHT LOGISTICS Prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Xavier BONTOUX, avocat au barreau de LYON, toque : 1134 INTIME

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fda11fdd516d35521ba2668

Appel

3 octobre 2019

3 octobre 2019

venant aux droits de Maître [U] [B] Ayant son siège social [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Ayant pour avocat plaidant Me Xavier-Pierre

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

603477041b9dbc6527ab9da5

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

[Adresse 6] représentée par Me Eric Laforce, membre de la SELARL Eric Laforce, avocat au barreau de Douai assistée de Me Philippe Chaillet, avocat au barreau de Lille, substitué par Me François-Xavier

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6711fac17603bf88a1884783

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

3] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Sidonie LEBLANC de la SELARL SIDONIE LEBLANC, avocat postulant au barreau de GRENOBLE, et par Me Xavier

Source officielle