CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

358 résultats pour « Waymel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fdc3863c78abe5c54e120fe

Appel

12 décembre 2018

12 décembre 2018

Wael, dont il produit les bulletins de paie sur lesquels apparaît la perception d'une prime de froid, d'un montant de 114,34 € bruts par mois. Cependant M. A... occupe un emploi de chargeur, MM.

Source officielle

Page 16 sur 18

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC155 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

WAYMEL PRINS

SIREN 445750755Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

06/08/2026

Voir →

Radiations

Waymel, Arthur

SIREN 877849687Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

05/08/2026

Voir →

Créations

WAYMEL, Léa Sabrina Christel

SIREN 927655639Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

01/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

WAYMEL POST-PRODUCTION

SIREN 316099878Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

30/06/2026

Voir →

Créations

WAYMEL, Clément, anthony, romain

SIREN 106347420Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

21/06/2026

Voir →

CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fdc3863c78abe5c54e120ff

Appel

12 décembre 2018

12 décembre 2018

Wael, dont il produit les bulletins de paie sur lesquels apparaît la perception d'une prime de froid, d'un montant de 114,34 € bruts par mois. Cependant M. B... occupe un emploi de chargeur, MM.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fdc3864c78abe5c54e12100

Appel

12 décembre 2018

12 décembre 2018

Wael, dont il produit les bulletins de paie sur lesquels apparaît la perception d'une prime de froid, d'un montant de 114,34 € bruts par mois. Cependant M. A... occupe un emploi de chargeur, MM.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fdc3868c78abe5c54e12108

Appel

12 décembre 2018

12 décembre 2018

Wael, dont il produit les bulletins de paie sur lesquels apparaît la perception d'une prime de froid, d'un montant de 114,34 € bruts par mois. Cependant M. A... occupe un emploi de chargeur, MM.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fdc3868c78abe5c54e12109

Appel

12 décembre 2018

12 décembre 2018

Wael, dont il produit les bulletins de paie sur lesquels apparaît la perception d'une prime de froid, d'un montant de 114,34 € bruts par mois. Cependant M. A... occupe un emploi de chargeur, MM.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fdc386bc78abe5c54e12110

Appel

12 décembre 2018

12 décembre 2018

Wael, dont il produit les bulletins de paie sur lesquels apparaît la perception d'une prime de froid, d'un montant de 114,34 € bruts par mois. Cependant M. A... occupe un emploi de chargeur, MM.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fdc386ec78abe5c54e12115

Appel

12 décembre 2018

12 décembre 2018

Wael, dont il produit les bulletins de paie sur lesquels apparaît la perception d'une prime de froid, d'un montant de 114,34 € bruts par mois. Cependant M. Z... occupe un emploi de chargeur, MM.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fdc386fc78abe5c54e12118

Appel

12 décembre 2018

12 décembre 2018

Wael, dont il produit les bulletins de paie sur lesquels apparaît la perception d'une prime de froid, d'un montant de 114,34 € bruts par mois. Cependant M. A... occupe un emploi de chargeur, MM.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fdc3870c78abe5c54e12119

Appel

12 décembre 2018

12 décembre 2018

Wael, dont il produit les bulletins de paie sur lesquels apparaît la perception d'une prime de froid, d'un montant de 114,34 € bruts par mois. Cependant M. A... occupe un emploi de chargeur, MM.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

63b7ccdd6b63637c907b7af7

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

avocat au barreau de Paris, avocat plaidant INTIMÉES Madame [O] [S] née le [Date naissance 3] 1997 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me William Watel

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

63d379f3d1bc2605de4b48d9

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

2021par le tribunal judiciaire de Boulogne sur Mer APPELANT Monsieur [W] [H] né le [Date naissance 2] 1952 de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 6] Représenté par Me William Watel

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6618cf077935f50008be421d

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

000366) rendu le 03 décembre 2018 par le tribunal d'instance de Lille APPELANT Monsieur [V] [L] né le 22 décembre 1966 à [Localité 4] [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me William Watel

Source officielle
TJ

Chambre 01

67fd5056e85d0474bddb3b49

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

[S] [I] [Adresse 2] [Localité 18] représenté par Me William WATEL, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Marie TERRIER, Assesseur : Juliette BEUSCHAERT, Assesseur : Nicolas

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6a1a76c9cdc6046d47750936

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Irénée de Botton, avocat au barreau de Lille INTIMÉE La SARL Ars prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me William Watel

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

5fdacef0d023c0614bdecd67

Appel

21 mai 2019

21 mai 2019

son représentant légal domicilié au siège : [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Eric DEMIDOFF de la SCP GAUVAIN-DEMIDOFF, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Sophie WATTEL

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6789f237e53fca3659f6730c

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Le seul fait que le connaissement (« waybill non negotiable ») en date du 15 mars 2020, au demeurant non signé par la société DMG mais signé par la seule société CMA CGM, mentionne que l'expéditeur (« 

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

659f9a303328fa00087a2726

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

indique en ce qui concerne la cause réelle et sérieuse : « Le 20 novembre 2018 à 12H42, alors que vous étiez en train de préparer votre tournée de livraison, vous avez manipulé un colis endommagé (waybill

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-157293

Admin. suprême

24 août 2015

24 août 2015

The child was reserved at the beginning but gradually warmed up to his mother, told her about his school and other activities, and allowed her to hug and kiss him.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25NT01234_20260410

Admin. Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Il a été hébergé à Quimper par son frère Wael A..., titulaire d’une carte de résident en France, qui l’a employé à partir d’octobre 2020 sous couvert d’un CDD puis d’un CDI dans son entreprise de pose

Source officielle
TJ

Première Chambre

679a94bfe9a46d1f5a766f3f

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DBZT-W-B7H-F467 N° minute : 25/04 Code NAC : 50D AD/NR/AFB LE NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ DEMANDERESSE Mme [E] [K] née le 26 Août 1989 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] représentée par Maître William WATEL

Source officielle