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1 750 résultats pour « Veing »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:1004JUD004443613

Admin. suprême

4 octobre 2016

4 octobre 2016

The article had the subheading “Leaders of university anti-vetting revolt collaborated with communist secret services”.

Source officielle

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CA

Chambre Sociale-Section 3

6a226186cdc6046d473913f3

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[F] de 1990 à 2003, notamment au creusement manuel de la veine 35, en exploitation mécanisée des veines 32 et 35, au remblayage pneumatique arrière taille de la veine 52, aux creusements manuels et mécanisées

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-111820

Admin. suprême

4 juin 2012

4 juin 2012

Artère coronaire   : présence d’une plaque d’athérome rétrécissant légèrement la veine (...). Poumon   : œdème répandu, saignement focal intra-alvéolaire, hypérémie.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:1013JUD001950419

Admin. suprême

13 octobre 2022

13 octobre 2022

were performed, drugs bought by relatives, a scanning of arteries and veins in the legs performed for the first time during the hospital stay between 20/01 and 02/02/2018, no ultrasound examination of

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102458_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

D, le drain ayant été poussé trop loin au contact des veines, entraînant un pneumothorax droit ; - M.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-2868

Admin. suprême

6 février 2007

6 février 2007

Le niveau de sécurité du poste en question demandait qu’il se voie délivrer une habilitation après contrôle de sécurité approfondi ( Developed Vetting(«   DV   »)security clearance ).

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022825775

Admin. suprême

15 septembre 2010

15 septembre 2010

Saint-Avertin et de Xambes, du tronçon Tours-Angoulême de la ligne ferroviaire à grande vitesse Sud Europe Atlantique et emportant mise en compatibilité des documents d'urbanisme des communes de Saint-Avertin, Veigné

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007834889

Admin. suprême

28 avril 1993

28 avril 1993

juin 1985 par laquelle le préfet, commissaire de la République du département du Finistère, lui a délivré un certificat d'urbanisme indiquant que l'établissement d'un terrain de camping au lieudit "Ru Vein

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-194161

Admin. suprême

31 mai 2019

31 mai 2019

In the same vein, the Government are further invited to submit the trial court’s decision following the applicant’s application under the provisional article 1 of Law no. 6352.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-217572

Admin. suprême

3 mai 2022

3 mai 2022

He claims that on one such occasion his torturers entered the car and he, fearing a repeat of the ill-treatment, took out a razor blade and cut his own veins, thus provoking his immediate transportation

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6958165d75782d5f0695ef89

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Les certificats médicaux des 24h et 72h évoquent une adhésion aux soins fragile, l’avis médical motivé du 31 décembre 2025 indiquant, dans la même veine, qu’elle reste à être consolidée.

Source officielle
CC

cr

61372532cd5801467741bc83

Cassation

27 juin 1989

27 juin 1989

application des dispositions de l'article 26 du décret du 22 janvier 1919, a révélé en ce qui concerne le buffet effectivement livré que les éléments étaient disparates et différents tant par le grain et les veines

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_1804308_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

C n'apporte aucun élément de nature à corroborer ses allégations selon lesquelles Mme D aurait agi pour se venger de son refus de lui prêter de l'argent, le requérant n'est pas fondé à soutenir que l'arrêté

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02592

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

retrouvées limitant la possibilité d'imputer chacune des blessures à une arme précise et à un tireur déterminé ; mais qu'il résulte de ces éléments que les trois ont agi en coaction dans une volonté de se venger

Source officielle
CC

cr

613726a1cd58014677427326

Cassation

24 janvier 2006

24 janvier 2006

vieillissement cellulaire ; il participe à une meilleure solidité des os ; il permet aux articulations de conserver leur souplesse ; il diminue les douleurs articulaires ; il tonifie la paroi des veines

Source officielle
CC

cr

61372649cd58014677424645

Cassation

7 décembre 2004

7 décembre 2004

n'avait aucune connaissance de l'activité d'élagage et que c'était lui-même qui dirigeait les équipes et prenait les décisions sur les chantiers ; qu'il estime que la partie civile a décidé de se venger

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2308630_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - les conclusions de Mme Félicie Bouchet, rapporteure publique, - et les observations de Me Veing, avocat

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0917DEC004003008

Admin. suprême

17 septembre 2013

17 septembre 2013

conversations avec les plaignants qui l’avaient provoquée à faire des affirmations inexactes et que, de l’autre côté, les tribunaux n’ont pas vérifié l’hypothèse que les plaignants l’auraient dénoncée pour se venger

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:1015DEC000405010

Admin. suprême

15 octobre 2013

15 octobre 2013

On 27 August 2008 the applicant went to the Cardiovascular Department of the Kayseri Education and Research Hospital in respect of the varicose veins in his legs.

Source officielle
TJ

Chambre famille CAB 2

67f02b2b02fc178212f8039b

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

81000) de nationalité Française 42 rue Révolution 34200 SETE représenté par Me Marie MERCIER DURAND, avocat au barreau de L’AIN Madame [E] [F] épouse [O] née le 04 Novembre 1978 à PREY CHANGKRAN PREY VENG

Source officielle