1996) que la société Bidermann production, devenue la société Bidermann Europe, (société Bidermann) a conclu le 30 septembre 1989 avec la société Loocker un contrat de franchise pour la diffusion de vêtements

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que se plaignant de ce que l'exploitation, par la société Phaned, d'un magasin de commerce de vêtements

Selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 9 décembre 2020), alors qu'elle se trouvait au domicile de Mme [E], Mme [X], dont les vêtements ont pris feu au contact d'une bougie, a été gravement blessée. 2.

. ; qu'il ne pouvait toutefois fournir d'explication plausible sur la présence dans un sous-vêtement près du corps de la victime d'un élément pileux lui appartenant, alors qu'il affirmait qu'il n'avait

judiciaire qui s'en est suivie a été clôturée par une ordonnance de non-lieu dans laquelle le juge d'instruction expose que le seul élément matériel recueilli, à savoir la présence de sperme sur des vêtements

d'Amour et se rendait à son domicile en direction de la Barre, qu'il a effectué un premier demi-tour pour revenir en direction de la plage qu'ils avaient quittée, le jeune homme pensant avoir oublié un vêtement

leur conditionnement exclusivement en vue de l'exportation ; que, dans ses écritures d'appel, la société Expressco, Inc., faisait valoir que la marque "Express" avait été apposée en France sur des vêtements

et de leurs bagages, ne saurait inclure une fouille à corps, impliquant le retrait des vêtements, qui ne peut être mise en oeuvre, aux termes du second, qu'en cas de retenue douanière. 19.

en cuir, la société Roban's, qui réalise également des vêtements pour femme, 29 % et la société [...] , qui ne réalise que des vêtements femme, 27 %, les 16 % restant étant répartis sur 4 autres sociétés

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 30 juin 2021), Mme [M] a été engagée en qualité de responsable d'un stand de vente de vêtements à compter du 11 novembre 2008 par la société Joseph London, aux droits de laquelle

Paris, 26 novembre 2021), la société Puma SE, venant aux droits de la société de droit allemand Puma AG, spécialisée dans la conception, la confection et la commercialisation d'articles de sport et de vêtements

parisien, d'une série de trois affiches vantant le whiskey irlandais de la marque Jameson ; que ces affiches, créées par l'auteur de la célèbre bande dessinée "Blake et Mortimer", représentaient des hommes vêtus

lieux publics, réalisées à l'aide d'un photomontage : une première affiche, apposée le 19 juillet 2021, le représente sous les traits d'Adolf Hitler, avec une petite moustache et une mèche sur le front, vêtu

et se déshabiller sur son lieu de travail qui n'était établie par aucun élément concret, hors les seules affirmations de ce dernier et soutenait que nombre de salariés arrivent sur les chantiers déjà vêtus

de l'enquête ont déclaré avoir trouvé étrange que Roger X... et son fils Jean-Clause soient chaudement habillés lorsqu'ils s'étaient retrouvés pour éteindre l'incendie, alors qu'eux-mêmes s'étaient vêtus

au 30 novembre 1999, par la société Peinture Normandie, les allocations forfaitaires de grand déplacement versées à certains salariés, les dépenses personnelles de son dirigeant et la fourniture de vêtements

X... a été engagé sans contrat écrit le 1er février 1982 en qualité de VRP multicartes par la société Andro, faisant le commerce de vêtements de sport; qu'il a mis fin à ses fonctions par une lettre

boutique Jennyfer (la société Jennyfer) pour concurrence déloyale et parasitaire, et pour violation d'un protocole d'accord passé entre elles, en lui reprochant d'avoir commercialisé dix-huit modèles de vêtements