créé par la première en 1990 et diffusé de façon exclusive en France par la seconde ; que l'arrêt attaqué (Paris, 3 mars 2004) les a déboutées de leurs demandes ; Sur le premier moyen pris en ses trois

le Crédit lyonnais le 17 mars 1978, a demandé paiement à celui-ci et à la société SOPIC ; Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches, du pourvoi principal et sur le moyen unique pris en ses trois

. ; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe : Attendu que, sous couvert de griefs, non fondés, de défaut de base légale

civile), au profit de la banque Rhône-Alpes - Groupe Crédit du Nord, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois

Defrenois et Levis, avocat du Crédit général industriel, les conclusions de Mme Le Foyer de Costil, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en ses trois

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en ses trois branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est

jours'' figurant sur l'ordonnance d'incarcération doit être interprétée à la lumière du procès-verbal d'interrogatoire de première comparution, qui précisait qu'il s'agissait de trois jours ouvrables,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Trois D Paris, dont le siège social est situé

Peal, c'est sans encourir le grief du moyen que l'arrêt a pu rejeter la demande aux fins de livraison des cartons manquants ; que le moyen ne peut être accueilli ; Sur le sixième moyen, pris en ses trois

BIE la somme de 1 113 000 francs, augmentée des intérêts par elle produits au taux de 12,4994 % à compter du 30 novembre 1992 et a rejeté les autres prétentions ; Sur le deuxième moyen, pris en ses trois

de Me Odent, avocat de l'Union des assurances de Paris (UAP) IARD, les conclusions de Mme Petit, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois

Rémi Y..., 2°/ de Mme Hélène Z..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent

Attendu que la caisse d'allocations familiales fait grief au jugement attaqué d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, que lorsque les manquements à l'obligation scolaire constatés au cours de trois

X... en paiement du solde des travaux ; Sur le premier moyen, pris en sa première branche, en ce qu'il fait grief à l'arrêt de rejeter la demande de trop-perçu au titre des micro-pieux et des regards,

X... atteint de sidéro-silicose, s'est fondée sur l'avis du collège des trois médecins, mais n'a pas répondu aux conclusions développées par l'URSSMO selon lesquelles l'avis du collège des trois médecins

. ; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches, et le deuxième moyen, tels qu'ils figurent au mémoire en demande et sont annexés au présent arrêt : Attendu que la cour d'appel, devant laquelle

assigné en contrefaçon de sa marque la société Du Pareil Au Même (société DPAM) qui a reconventionnellement conclu à la déchéance de la marque pour non exploitation ; Sur le second moyen, pris en ses trois

X... à l'encontre de cette décision ; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches, tel qu'il est énoncé au mémoire en demande et figure en annexe au présent arrêt : Attendu qu'ayant souverainement