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406 résultats pour « Traynard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7F-L6OY S.A.S. UNIBETONc/S.A

64534c9337f394d0f8f6655f

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

LES RESIDENCES D'ATALANTE, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 1] représentée par Maître Patrick TRASSARD de la SELARL TRASSARD & ASSOCIES

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

678b4546fc3c89482d4f2130

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

par Maître [X] [S], en qualité de mandataire liquidateur de la SARL AQUITAINE BATTERIES, domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] N° SIRET : 453 21 1 3 93 représentée par Me Patrick TRASSARD

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

679334d354e6f046d26ca51e

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

qualités de liquidateur judiciaire de la SARL ENR & CO DEVLOPPEMENT, nommé à ces fonctions par jugement du Tribunal de commerce de BORDEAUX en date du 9 février 2022 Représentée par Me Patrick TRASSARD

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

S.A.S. PHOEBUS S.A.S. A.I.D.Dc/SAS AQUITAINE INVESTISSEMENT SOLAIRE

671b35522edfb0b58c05eac7

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

A.I.D.D. agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 1] absentes représentée par Me Patrick TRASSARD membre de la SELARL TRASSARD & ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67ef6fc67985d82da296f827

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

DELBOS prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Patrick TRASSARD de la SELARL TRASSARD & ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7G-MPZ4 S.A.S.U. RESIDENTIAL GROUPc/S.A

65a77d738121050008662bbf

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

RESIDENTIAL GROUP, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 1] représentée par Maître Ismaïla SALL, substituant Maître Patrick TRASSARD de la

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7G-MUGP S.A.S. HOLDING Kc/S.A

66177da2e5d80f0008c2e706

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

HOLDING K, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 1] Représentée par Maître Ismaila SALL substituant Maître Patrick TRASSARD de la SELARL

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

HOLDINGc/S.E

6549e2e4bc1a528318e09670

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

commerce de Libourne le 08 juillet 2019, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 1] - [Localité 2] représentée par Maître Patrick TRASSARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd89849

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

représenté par la SCP LABORY-MOUSSIE & ANDOUARD, avoués à la Cour et assisté de Maître TRASSARD de la SCP GUIGNARD, GARCIA, TRASSARD, avocat au barreau de BORDEAUX intimé, rendu l'arrêt contradictoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd8984c

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

.-33000 BORDEAUX représenté par la SCP LABORY-MOUSSIE & ANDOUARD, avoués à la Cour et assisté de Maître Patrick TRASSARD de la SCP GUIGNARD, GARCIA, TRASSARD, avocat au barreau de BORDEAUX intimé

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007624123

Admin. suprême

15 décembre 1986

15 décembre 1986

Considérant qu'il résulte de l'instruction que, de 1973 à 1976, Mme X..., qui exerçait la profession d'agent général d'assurances, était également l'une des associés de la société en participation "TRANORD

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aad052cdc6046d47b8f8ee

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

d'Edouard FOURNIER, Greffier associé, N° RG : 2025R00840 SAS HOLD INVEST C/ [G] [U] DEMANDERESSE ◊ SAS HOLD INVEST, [Adresse 1], Comparaissant par Maître [J], Avocat à la Cour, Membre de la SELARL TRASSARD

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69ad3de7cdc6046d47ec3de7

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Judiciaire indique maintenir sa requête, La société DEMANTELEMENT FIBRES AMIANTE SARL dûment convoquée en Chambre du Conseil, a comparu à l'audience par son représentant légal, assisté de Maître Patrick TRASSARD

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2405846_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 19 septembre 2024 et le 8 janvier 2025, l'association le Cercle des amis de Castelmoron d'Albret, représentée par Me Patrick Trassard

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

68eddab8c8f5ccbb77339a43

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

JTC demeurant [Adresse 12] Représentés par Me Patrick TRASSARD de la SELARL TRASSARD & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2102070_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

Par une requête et un mémoire enregistrés le 26 avril 2021 et le 22 octobre 2021 sous le n° 2102070, la société par actions simplifiée unipersonnelle A, représentée par Me Trassard, demande au tribunal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf0bd3db21cbdd8c7cf

Appel

10 novembre 2008

10 novembre 2008

liberté par arrêt de la Cour d'Appel d'Orléans, en date du 26 mai 2008 Prévenu, appelant, intimé Comparant Assisté de Maître TRICAUD Dominique, avocat au barreau de PARIS, Avocats associés TRICAUD-TRAYNARD

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7F-MCHN S.A. LOCAPOSTEc/S.C

64fab9af0f624005e653f3e7

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

VILOGIA, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 3] représentée par Maître Patrick TRASSARD de la SELARL TRASSARD & ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

S.A.S. GROUPE SDBH S.A.S. L'ATELIER DU PAINc/Société EOS FRANCE

68676a30ae73470041cef8af

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

de BORDEAUX sous le n° 979355435, dont le siège social est [Adresse 5] (France), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentés par Me Patrick TRASSARD

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

67189486d8ceca1cd7018f7e

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

[J] [D] es-qualités de mandataire liquidateur de la Société [14] (RCS de [Localité 10] n° [N° SIREN/SIRET 7]) dont le siège social est [Adresse 6] Représentée par Me Patrick TRASSARD de la SELARL

Source officielle

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