Codes de loi français

LEGIARTI000021087140

Ex 4404.20 Echalas fendus ; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement : autres que de conifères. 4406.10 Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires : non imprégnées.

Article ANNEXE I

Produit, généralement très léger et épais, limitant le flux de chaleur qui le traverse dans une paroi soumise à une différence de température entre ses deux faces (par exemple : laine minérale, polystyrène expansé, polyuréthanne expansé, liège, perlite

Article 223 a-II-2/22-1

Il convient de tenir compte en particulier de la nécessité de pouvoir traverser les halls, atriums et autres grands espaces ouverts qui se trouvent le long des échappées.

Article Annexe 23

Traversée de la Sambre à la hauteur de la limite est des parcelles section J n° 175, n° 171, n° 170, n° 169. Limite nord de la parcelle J 169, limites nord et est de la parcelle J 172.

Article 5

-Traversée de voie de véhicules des services réguliers de transport en commun. Panneau C20c. Traversée de voies de tramways. Panneau C23. Stationnement réglementé pour les caravanes et les autocaravanes. Panneau C24a.

Article ANNEXE 5

De la limite nord-ouest de la parcelle ZC 74, traversée du chemin du Bois, vers le nord-est jusqu'à la limite nord-est de la parcelle ZC 73.

Article 227-3.07

Accessoires des cuves à combustible : Les cuves à combustible doivent être équipées des accessoires suivants : .1 Une tape de visite de dimensions suffisantes ; .2 Un tuyau de remplissage aboutissant au fond de la cuve et remontant sur le pont dont la traversée

Article 226-3.17

Dans le cas d'une installation à détente directe, des tuyautages de fluide frigorigène peuvent traverser d'autres locaux que ceux contenant les machines motrices de l'installation frigorifique ainsi que les appareils et auxiliaires propres à cette installation

Article 223 a-II-1/45

Les câbles et le câblage qui alimentent les circuits force, l'éclairage, les communications intérieures ou les signaux, essentiels ou de secours, ne doivent, autant que possible, traverser ni les cuisines, les blanchisseries, les zones de machines de

Article 229-II-2.06

Les tuyaux d'aspiration et de refoulement peuvent traverser les locaux de machines mais uniquement sur de petites longueurs et à condition qu'ils soient protégés par une gaine en acier épaisse ou isolés conformément à la norme "A-60".

Article 221-II-1/26

Les joints de dilatation non métalliques dans les systèmes de tuyautages doivent, s'ils sont situés dans un système qui traverse le bordé du navire et si le passage et le joint de dilatation non métallique se trouvent au-dessous de la ligne de charge

Article Annexe III

Les jouets d'activité attachés à une traverse et, le cas échéant, d'autres jouets d'activité sont accompagnés d'une notice d'emploi attirant l'attention sur la nécessité d'effectuer des contrôles et des entretiens périodiques de leurs parties les plus

Article Annexe 1

. - à la circulation des trains ; Le cas échéant, il sera nécessaire de prendre en compte les risques particuliers liés aux traversées routières et aux ouvrages d'art et les éventuels transports spéciaux comme les marchandises dangereuses et les transports

Article 223 a-II-1/10

Lorsqu'il est nécessaire de corriger de grands angles de bande, les moyens adoptés pour 1'équilibrage doivent, si possible, être automatiques, mais, dans tous les cas où des commandes des traverses d'équilibrage sont prévues, leur manœuvre doit pouvoir

Article 228-5.28

Ces escaliers doivent être disposés dans des entourages du type "F" à bord des navires dont la coque est en matériaux combustibles, ou du type "B-15" à bord des navires dont la coque est en matériaux incombustibles ; toutefois, un escalier qui traverse

Article 22

Les murs, lorsqu'il y en a, sont RE 240 et les traversées de murs par des tuyauteries sont jointoyées par des matériaux E 240. 22-2-3.

Article 221-V/27

- Jeu de cartes, instructions nautiques, livres des feux et signaux de brume et guides pour la préparation de la traversée, pour la navigation envisagée. - Annuaire(s) des marées.

LEGIARTI000022443066

Toutefois, des orifices ponctuels d'écoulement d'eaux pluviales, de diamètre maximal de 80 mm, peuvent traverser ces garde-corps. Vous pouvez consulter la figure dans le Figure A7 : garde-corps A1.6.

Article 150-1.02

“service régulier”, une série de traversées par navire roulier à passagers ou engin à passagers à grande vitesse organisée de façon à assurer une liaison entre deux mêmes ports ou davantage, ou une série de voyages au départ ou à destination du même port