Thierry, contre l'arrêt n° 10 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 14 avril 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Thierry X..., alors qu'il circulait à motocyclette sur un

été dénoncée par neuf plaintes ; que les enquêteurs ont examiné les plaintes de Mesdames Françoise D..., E..., Alain F..., François G..., Mesdames H..., Claudine I..., Françoise J..., Anne K... et Thierry

Thierry, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 13 août 1990, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vols avec port d'arme, arrestation et

X..., et que G... reconnaissait alors que le refuge de la rue de Montmoreau avait abrité Thierry X..., "Jacques" et sa compagne "Claire"; que ces déclarations étaient maintenues puis confirmées après

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 10 octobre 2005, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vol à main armée

Thierry, - LA SNC CANNES ESTEREL, - LA SCI JEAN DE NOAILLES VIII, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN- PROVENCE, en date du 20 décembre 2006

Marc, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 5 janvier 1988, qui, dans la procédure suivie contre Thierry Y... du chef d'escroquerie

d'importation de façon illicite de produits stupéfiants ; "aux motifs qu' "il résulte suffisamment de ces éléments, bien que les frères Z... ont formellement contesté tout lien d'argent avec Antonio X... et Thierry

Thierry C..., demeurant ... (Haute-Vienne), 7 / M. Robert B..., demeurant ... à Limoges-Beaune-les-Mines (Haute-Vienne), 8 / M. Jean-Pierre D..., demeurant ... (Haute-Vienne), 9 / M.

station service Elf exploitée à Banyuls par Jean Z... a été dégradée par une explosion, que le prévenu ne conteste pas que le soir de l'explosion, il dînait chez lui en compagnie d'Antoine Y... et de Thierry

les factures produites, la seule circonstance que ces associés aient bénéficié de tarifs préférentiels ne pouvant consister en un usage d contraire à l'intérêt social ; qu'en ce qui concerne Aldo et Thierry

Thierry, - Y...

Jean-Paul X..., 2 / de Mme Jacqueline Z..., épouse X..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités de curatrice de son fils Thierry, Paul, Georges X..., demeurant tous à Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Thierry X..., demeurant ..., Neuvy-Saint-Sépulchre (Indre

Thierry, - X... Alain, - C... Nathalie, épouse A..., - I...

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 19 septembre 2002, qui, pour fausses déclarations en vue d'obtenir des prestations indues, l'a condamné à 2 290

cours des années 1993, 1994 et 1995, de l'oestradiol ; il agissait personnellement ou pour le compte de la société Serval ; il livrait par quantité de dix litres ; il a également été mis en cause par Thierry